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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90561
12 avril 2013
12 avril 2013
insécurisante pour eux ; par une note du 7 mars 2013, le service fait valoir que la communication du rapport sus visé à Mme X..., en vue de l'audience devant la Cour a suscité chez elle des attitudes très virulentes
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02404_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
En tenant ainsi publiquement, sous ses nom et qualité d’enseignant, des propos particulièrement polémiques et virulents, après deux rappels à l’ordre et une première sanction pour des faits similaires,
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc5de5aa0323224da2a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[J] est allongé sur le dos, l'individu est allongé sur le dos et sur [J] et de tout leur long de corps, l'individu se débat de manière virulente et tente de se relever.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
633fc310e633183e2ee17a08
6 octobre 2022
6 octobre 2022
devaient pas interférer sur le travail et que le comportement qu'il avait adopté en juillet 2017 à l'égard d'une collègue de travail, à qui il avait, à deux reprises, laissé des messages téléphoniques « virulents
Source officielle21e chambre
64422a23d2fa6fd0f80406ae
20 avril 2023
20 avril 2023
[W] un avertissement, en raison d'une « altercation virulente » avec l'un de ses collègues dont il aurait été à l'origine. Le 14 août 2019, M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6536c7633dcd15b3c0a
28 octobre 2022
28 octobre 2022
A mon questionnement, vous avez alors précisé, je vous cite 'Ca se serait passé de manière plus virulente'. Votre attitude agressive, déplacée, non constructive est hautement inacceptable.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65b4af737ef77d000880b51d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
au titre de son préjudice moral Mme [J] sollicite la somme de 10.000 € en réparation de son préjudice moral, au motif de l'acharnement dans la procédure, des propos vexatoires et des critiques virulentes
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66162be299851e0008f1e67e
9 avril 2024
9 avril 2024
décrivait une situation professionnelle dégradée à compter de 2006, à l'arrivée de son supérieur hiérarchique, alors qu'il était présent dans la société depuis 1989, ayant dû faire face à des reproches virulents
Source officielleChambre sociale
68fb978011af6ba0065f3ae1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le conjoint, la soeur, et une amie de Mme [W] attestent que, lors de leur venue chez la nounou de [K], le chien était virulent, en particulier lorsqu'on s'approchait du canapé où il dormait, ce qui fut
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b803
27 mars 2008
27 mars 2008
oncle de l'épouse, atteste qu'avant leur séparation, il a reçu à plusieurs reprises le couple à dîner et a pu constater de la part du mari un comportement excité et énervé accompagné d'un langage virulent
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335f
6 juin 2016
6 juin 2016
X...avait eu un comportement virulent à l'égard de Mme Z...ce jour là, rajoutant " pas plus que d'habitude ", alors que dans son courriel et dans son attestation, Mme E... apparaît livrer une version
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93836
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Le lendemain, lorsque vous êtes arrivé à l'agence de Bastia, vous avez pris à partie Madame A... et lui avez reproché de façon virulente et agressive son appel de la veille.
Source officielleETRANGERS
650bdfbebeee0f8318b97800
30 août 2023
30 août 2023
immédiatement leur officier de police judiciaire en permanence le brigadier-chef [D] qui leur a demandét de ramener l'individu au commissariat, d'autant plus que celui-ci devenait de plus en plus virulent
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67fde82e9b68debe44f7e883
13 avril 2025
13 avril 2025
En l'espèce, le 09 avril 2025 à 11h55, il était observé par le médecin "tension psychique importante, virulent, menaçant, risque hétéro-agressif élevé, discours délirant et désorganisé, absence de conscience
Source officielleJurid. Premier Président
67f9f6f6190d73a10ce27d70
10 avril 2025
10 avril 2025
des antécédents de troubles majeurs du comportement, est intervenue dans un contexte de décompensation psychotique franche constatée lors sa venue le 14 mars 2025 au PAPV [5] où il s'est présenté virulent
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9243a
21 mai 2015
21 mai 2015
Attendu qu'au soutien de ses allégations, la société X... se prévaut d'un devis établi par l'entreprise Villeret le 13 juillet 2011 qui fait mention d'outillage divers représentant un prix de 8 568, 74
Source officielle11e chambre
6033aa5b3f32755e6b2268f9
27 avril 2017
27 avril 2017
après deux minutes d'échanges quittait le bureau ; Considérant en troisième lieu, qu'il était fait grief à la salariée de critiquer la politique managériale et de s'opposer, parfois de manière virulente
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02464_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
auraient agi seuls, le jugement du tribunal correctionnel du 12 février 2019 condamnant l'un d'entre eux précisant d'ailleurs qu'il se trouvait parmi un groupe de " gilets jaunes " particulièrement virulents
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d47
10 décembre 2003
10 décembre 2003
SUR LA SOMME DE 7 500F AU TITRE DU LABEL VIVRELEC Monsieur X... indique tout d'abord que l'obtention de ce label n'avait jamais été convenue entre les parties, et qu'en tout état de cause si Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ad9
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Les parties conviennent, aux termes de conclusions virulentes sur des considérations hors débats, que M.
Source officiellePage 8 sur 46