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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
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9 janvier 2014
9 janvier 2014
En conséquence de ce qui précède, la perte financière pour la société Stream WIDE s'élèvera donc au minimum à 15 K€pour les seules commandes attendues en 2009 si l'on se base sur les prévisions fournies
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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10 septembre 2020
10 septembre 2020
GB Métallurgie dont le siège social est sis [Adresse 1]), immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 329 035 679 [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Jean-baptiste BENVENUTI de la SELARL WIZE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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3 juillet 2024
3 juillet 2024
de dossiers patients (notamment, pour le remplacement de pile ou accumulateur dans les appareils auditifs confiés en entretien lors de remplacement d'écouteur, jusqu'à l'envoi d'un appareil de marque Widex
Source officielleCour d'Appel
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14 décembre 2007
14 décembre 2007
équipage ainsi que pour les erreurs de pilotage qui auraient été commises lors des manoeuvres d'approche à l'atterrissage, mais aussi la responsabilité du fabricant en raison de sa technologie " Fligth by wire
Source officielle3ème chambre A
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
de ces éléments que le montant du passif exigible de la société Expert energy s'élève à ce jour à la somme de 49 088,74 euros alors que le solde de son compte de dépôt ouvert dans les livres de la SA Wise
Source officielle3ème chambre famille
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23 octobre 2024
23 octobre 2024
- un document dactylographié intitulé 'attestation', rédigé en anglais, non daté, dans lequel il est fait état de 'wires' de 100.000 et 15.000 dollars.
Source officielle5ème chambre sociale PH
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2 avril 2024
2 avril 2024
Mme [T] [M] fait valoir en substance que : -retraitée, elle est une sommelière connue à [Localité 6], exploitant de manière saisonnière sa maison en chambres d'hôtes sous le nom de « The Wine B&B » labellisée
Source officielleChambre 4-2
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
Par ailleurs, j'ai constaté, avec regret et stupéfaction, qu'à l'occasion de notre visite en commun chez Terrisson Wines, le vendredi 5 avril 2019, vous aviez sollicité 12 bouteilles, que vous en avez
Source officielle1re chambre 1re section
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28 janvier 2016
28 janvier 2016
Représentant : Me Elisabeth BRICARD DE LA FOREST DIVONNE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 121 - Représentant : Me Alon LEIBA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0813 WIZO
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
LE CONSEIL DES GRANDS CRUS CLASSES 1855c/S.A
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17 octobre 2023
17 octobre 2023
de juin 2009 (pièce 24), -un article du site Decanteur.com daté de janvier 2010 paru en langue anglaise dont le titre est '1855 AND ALL THAT' (pièce 26), -un article en langue anglaise du magasine 'Wine
Source officielle5ème chambre sociale PH
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
D'autant plus qu'elle a retrouvé une activité professionnelle rapidement dans la mesure où elle a créé sa propre entreprise dénommée Assemblage Wine Agency.
Source officielle6e chambre
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5 octobre 2023
5 octobre 2023
MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [X] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Alex-igor CHMELEWSKY de la SELARL WIZE
Source officielle2e chambre sociale
6363683e37e31b7f744449a0
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Nous déplorons également votre attitude consistant à vous plaindre de votre travail auprès de notre clientèle, à savoir : - Sud Wine trading; - Vignoble des 3 Châteaux; - Cave de St Christol.
Source officielle4eme Chambre Section 2
62bfe0e5413a8b69b32bf35c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Cela a par exemple été le cas en septembre 2014, dans le cadre d'une visite chez Wizz Air.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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14 décembre 2011
14 décembre 2011
pour les enregistrements reproduisant des prestations du groupe [P] ; Que force est de relever, en revanche, que [A] [K] ne dément pas que les titres 'mango tree', 'version drop', biggerboss', 'wire
Source officielleCour d'Appel
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10 janvier 2008
10 janvier 2008
E... n'ont reproché à M. de X... de ne pas avoir utilisé l'outil informatique Groupe Wise permettant la gestion de l'agenda et de la messagerie interne.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a736
31 octobre 2007
31 octobre 2007
FOODING D'ÉTÉ lors desquelles, depuis 2003, le public peut déguster des spécialités culinaires préparées par de grands chefs, - dégustations de plats cuisinés régionaux organisées lors de rencontres WINE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
COUR D'APPEL DE RENNES N° 5/2026 N° RG 26/00008 - N° Portalis DBVL-V-B7K-WICE JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et
Source officielle3e chambre sociale
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31 juillet 2024
31 juillet 2024
L'inspection a lieu malgré l'affluence importante dans le restaurant étant donné l'existence du « WORLD WIDE FESTIVAL » (festival électronique) en cours.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
commercialiser le millésime 2019 de l'Abeille de Fieuzal rouge, étant relevé, par ailleurs, que cette société justifie avoir pu vendre 220 000 bouteilles de ce vin à un autre distributeur, la société The Wine
Source officiellePage 8 sur 10