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178 résultats pour « Zahi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bd9

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

né le 01 avril 1973 à ZAHLE (Liban) de Elie et de Marie Antoinette R... ... 19100 BRIVE LIBRE SOUS CONTROLE JUDICIAIRE MIS EN EXAMEN du chef de recels de vols aggravés, faux et usage de faux en

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64ba21b5354f98d9699d4ef4

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

APPELANTE : S.A.R.L. [5] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64f02e4adb41fad969879b1b

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Décision déférée à la Cour : 16 Avril 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAVERNE APPELANT : Monsieur [G] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Audrey ZAHM

Source officielle
CA

Chambre 4 A

696b5ee6cdc6046d47a141df

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Décision déférée à la Cour : 13 Juin 2023 par la formation paritaire du conseil de prud'hommes de Strasbourg APPELANT : Monsieur [G] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Audrey ZAHM

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03741_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Par des mémoires enregistrés les 25 mai et 11 septembre 2020, la société Betem Ingénierie, représentée par Me Zanier, conclut : 1°) à titre principal, à la réformation du jugement en tant qu'il ne l'a

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

626b818ed1fb03057d9a52e5

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

au barreau de TOULOUSE SASU QUALICONSULT Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Bâtiment E [Localité 36] Représentée par Me Nadia ZANIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68df5a3221a269c127203a10

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Y]] a procédé à l'enregistrement audio d'une réunion qui s'est tenue le 8 novembre 2022 avec les représentants de la SAS ZALIS, société chargée par l'Unédic du management du projet de transfert de l'activité

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c649dcbe43307c9013b3ce

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

SOGECER GENIE CIVIL Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

628490b9498a54057d103040

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

INTIMES Société AIG EUROPE SA Assureur de la société SODEPOL, agissant au travers de sa succursale en France sis [Adresse 20] [Adresse 4] [Localité 16] - LUXEMBOURG Représentée par Me Nadia ZANIER

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

67ef6aeb66129746fdd69c1f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 26 août 2008, Mme [K] a été embauchée en qualité de Chef de groupe, statut agent de maîtrise, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée par la SAS Zannier, devenue depuis la SASU Z

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL21639_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 août 2023, les sociétés cabinet d'études Merlin et cabinet d'études Arragon, représentées par Me Zanier, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6364ba9be405357f749ea6f9

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce plan avait pour objet la cession des participations détenues dans cinq filiales (ZAHIA, LE CLOS CHRISTINE, LE MAS DES OLIVIERS, 98 RIVE GAUCHE et LES JARDINS DE [Localité 10]) au prix de 300 000€ dont

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62736981a58162057dac6602

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Décision déférée à la Cour : 30 Novembre 2020 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAVERNE APPELANT : Monsieur [K] [D] 31a, rue du Rhin 68680 KEMBS Représenté par Me Audrey ZAHM

Source officielle
CA

3ème chambre

69748631cdc6046d4787b23c

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

barreau de TOULOUSE et par Me SUISSA Stéphane de la SELAS SUISSA-KHERFALLAH, avocat plaidant au Barreau de Pau INTIMEE Société AXERIA IARD [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Nadia ZANIER

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6385826f3a04f52166f8

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

cette qualité audit siège social [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Hélène GUILHOT, avocate associée de la SCP TANDONNET ET ASSOCIES, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Nadia ZANIER

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

67ef6c8f9a9834ffd825fbb9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Représentée par Me Eric SEGAUD de la SELARL FILOR AVOCATS substitué par Me NAUDIN, avocats au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [X] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Audrey ZAHM

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be599851e0008f1e6e8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 18] [Localité 16] Représentée par Maître MOULINIER, avocat au barreau de PAU assistée de Maître ZANIER

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00284_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Si ces derniers se prévalent notamment de ce que le quartier d'Errota Zahar, situé au sud du quartier de Chantaco, aux caractéristiques très différentes, a été identifié en site de développement urbain

Source officielle
CA

2ème Chambre B

63c108b1bf9fd47c90a13a23

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Figurent également sur les relevés bancaires de Mme [O] des dépenses d'habillement pour enfants auprès des enseignes Zannier et Petit Bateau à [Localité 7], de jouets auprès de diverses enseignes telles

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2cd1bc2605de4b4cae

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

des Sociétés de Gennevilliers sous le numéro 632 017 257, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Nadia ZANIER

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ZAHIRI, Bilal, Zahiri

SIREN 908919855Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

18/09/2026

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Créations

Zahi, Fouhed

SIREN 534922653Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

18/09/2026

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Créations

SHINWARY, Zahidullah

SIREN 109866988Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

15/09/2026

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Créations

belhocine, zahia, hammache

SIREN 109750729Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

13/09/2026

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Créations

ZAHIRY, Ilias

SIREN 109442798Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

13/09/2026

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