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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
616290d1e498f0b428bb835e
5 septembre 2013
5 septembre 2013
[Q] [L], a pour activité la fabrication et la vente de chaussures, sous les marques [Q] [L] et [I].
Source officielle2ème chambre
6628a180b2cb67000826a6a3
23 avril 2024
23 avril 2024
Faits et procédure : [Z] [E] a été gérante de l'Eurl Chaussures René créée en 2002.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162b2554abc2618d50e0592
23 janvier 2013
23 janvier 2013
mocassin qu'elle commercialise sous l'appellation 'Mohican' (et actuellement sous la dénomination mocassin '180") a fait assigner la société CAPUCE, exploitant de chaussures sous la marque 'Paraboot',
Source officielle1ere Chambre Section 1
6971c6f7cdc6046d473454c0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
II préconise l'utilisation de semelles orthopédiques voire de chaussures orthopédiques sur mesure'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629f8035a5d4e0c2ddca80
21 octobre 2011
21 octobre 2011
(ci-après, la société Tod's SpA.) invoque être propriétaire des droits patrimoniaux sur les chaussures distribuées sous la marque Tod's et avoir créé un modèle de tongs dénommé «'Fiji'», commercialisé
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66162be899851e0008f1e762
9 avril 2024
9 avril 2024
pour le compte de cette même société, desdites chaussures et pantoufles , 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e1516a1876057df5d41e
18 mai 2022
18 mai 2022
, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons
Source officielleAvis
CADA:20151346
23 avril 2015
23 avril 2015
son secrétariat le 16 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Plaisir à sa demande de copie des arrêtés municipaux de dérogation au repos dominical, pour le magasin « La Halle aux chaussures
Source officielleChambre 3-3
651fa4f2c601f083189914b2
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La société Soy Cuba, qui a son siège à [Localité 4] (13), est une société spécialisée dans le commerce de gros de vêtements et chaussures.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1a8
6 avril 2011
6 avril 2011
d'étude sur la chaussure (SEC), SA Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
660f950aa40f8b0008cb7721
4 avril 2024
4 avril 2024
Vous étiez alors à votre poste de travail et vous ne portiez pas vos chaussures de sécurité.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61635157a2ead9ed860b6f80
6 mai 2011
6 mai 2011
communautaire 'Osmose' déposées, respectivement, le 20 octobre 2003 à l'INPI sous le n°3252153 et le 11 juillet 2007 à l'OHMI sous le n°6091888, en classes 18 et 25, se présente comme créateur de chaussures
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67134bec208351cec65865a3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Vous occupez votre poste en étant pieds nus dans la structure alors que la directrice vous demande de mettre, pour des questions d'hygiène, des chaussettes ou des chaussures ouvertes.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01185_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
D'une part, s'agissant des lésions cutanées sur le dessus du pied droit qui auraient résulté du port des chaussures de sécurité, s'il est constant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e18d
6 avril 2011
6 avril 2011
d'étude sur la chaussure (SEC), SA Z...
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA05014_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
, a notifié le 13 juin 2023 à l'Autorité de la concurrence de la Nouvelle-Calédonie un projet d'ouverture d'un magasin dans le secteur de l'habillement et des chaussures, d'une superficie de 1 454 m²,
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e06
30 décembre 2014
30 décembre 2014
René, qui fait partie du groupe ERAM, a pour activité l'exploitation de magasins de vente de chaussures sous l'enseigne ERAM.
Source officielleChambre sociale 4-4
65a0f94a383a880008fd09c6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Elle ajoute, en ce qui concerne ses chaussures, qu'elle portait des chaussures de sécurité qu'elle avait acquises elle-même, l'entreprise s'étant montrée défaillante pour remplacer celles qu'elle avait
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a0ff236cdc6046d478954fc
4 mai 2026
4 mai 2026
une paire de chaussures de sécurité.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6438f32da942a604f5e93788
12 avril 2023
12 avril 2023
[I] [B] pour désigner divers produits de la classe 25 et notamment des articles d'habillement, des chaussures et des vêtements.
Source officiellePage 8 sur 125