La défenderesse a appelé en garantie la Compagnie ACE EUROPEAN GROUP LIMITED qui garantissait son activité professionnelle à la date de l'intervention chirurgicale, à laquelle elle avait déclaré le sinistre

Ils soutiennent que : - ainsi que l’ont retenu les experts, le centre hospitalier a commis une faute de nature à engager sa responsabilité dans l’indication de l’intervention chirurgicale ; - par suite

Le tribunal a alloué la somme de 20 000 euros à ce titre en prenant en compte les perforations gastrique et duodénale, les douleurs des interventions chirurgicales, les complications post-opératoires,

Thierry Z... a été déclaré responsable, en application des dispositions de l'article 1147 du Code civil, des dommages subis par Mme Marie-Claire X... épouse Y..., suite à l'intervention chirurgicale du

[V] indique que,"(...) j'ai expliqué à Mme [S] la nécessité d'une intervention chirurgicale sous anesthésie locale (...) les modalités de l'intervention et ses complications éventuelles lui ont été expliquées

[C] [H] a subi un intervention chirurgicale consistant en la pose de prothèses costales gauches fournies par la SARL Neuro France Implants. A la suite de complications, M.

Attendu qu'il en résulte que l'intervention chirurgicale n'est intervenue qu'entre douze et quatorze heures après le début symptomatique de la torsion testiculaire alors que le délai raisonnable de détorsion

[D] a introduit en France une action visant à voir juger qu'il n'avait commis aucune faute au cours de cette même intervention chirurgicale et à laquelle M.

Plusieurs interventions chirurgicales ont été nécessaires pour procéder à une large résection de l'intestin et la pose d'une iléostomie.

Il a subi une intervention chirurgicale par laser au centre hospitalier universitaire Grenoble le 7 novembre 2011.

chirurgicale du 30 mai 2013, à titre subsidiaire, d'ordonner une nouvelle expertise afin d'apprécier, en tous ses éléments, si la section de l'uretère gauche survenue pendant l'intervention aurait pu

Il a subi une première intervention chirurgicale avec dans les suites mise en place de contentions plâtrées.

à une atteinte discale et/ou vertébrale, para vertébrale, et leurs complications musculaires et ligamentaires sauf si cette affection a nécessité une intervention chirurgicale », -les déclarer inopposables

chirurgicale projetée, les alternatives thérapeutiques et les risques liés à l'intervention de changement de prothèse de hanche, a écrit en ce sens au médecin traitant, lui a laissé le temps nécessaire

chirurgicale du 31 mai 2016.

Par la suite il a obtenu en référé la désignation d'un expert pour déterminer si des fautes médicales avaient été commises dans le cadre de cette intervention chirurgicale, décrire et chiffrer les préjudices

Or, selon ce rapport, l'intervention chirurgicale subie trois mois plus tard était liée à un état antérieur du rachis cervical de hernie discale C5-C6 pour lequel M.

Après des interventions chirurgicales supplémentaires, le Dr [G] [L] a finalement déposé son rapport définitif le 25 juillet 2020.

gauche" et y substitue l'expression "jusqu'au terme de ses interventions chirurgicales".

Madame [V] a par la suite sollicité d'autres avis médicaux et a subi le 29 mars 2012, une intervention chirurgico-orthodontique associé à un traitement orthodontique.