D'ALBI du 29 NOVEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, et du délibéré Président : Monsieur SUQUET, Conseillers : Monsieur BASTIER, Madame PANTZ Monsieur BASTIER, en lecture de l'arrêt

B ne disposait plus du droit de se maintenir sur le territoire à compter de la date de la lecture en audience publique de la décision de la Cour nationale du droit d'asile, intervenue le 9 février 2023

A ne disposait plus du droit de se maintenir sur le territoire à compter de la date de la lecture en audience publique de la décision de la Cour nationale du droit d'asile, intervenue le 27 juillet 2023

[Y] au centre hospitalier [Etablissement 1] à [Localité 2], 4- Vu la lettre du préfet de la Gironde du 21 octobre 2021 au directeur du centre hospitalier [Etablissement 1] à [Localité 2] sollicitant

Elle fait valoir qu'il ressort de la jurisprudence et d'une lecture évidente de l'article 906-1 du code de procédure civile que le fait de ne pas avoir signifié la déclaration d'appel à l'avocat constitué

par Mme Nathalie FEVRE, Présidente de chambre et Mme Laura D'aimé, greffier présent lors du prononcé, À L'AUDIENCE Madame [A] [X] ne s'oppose pas à la publicité des débats, Il a été donné lecture

/écriture ; La lecture de puces sans contact était donc connue et il était possible de munir les lecteurs d'une interface de communication RS 232 pour permettre une transmission avec un ordinateur ;

Il a été donné lecture de l'avis motivé.   A l'audience en date du 22 mai 2026, en audience publique, le conseil de M.

Cependant, la commission constate à la lecture de ce courriel, que celui-ci annonçait en réalité un second courriel destiné à permettre au demandeur de télécharger le document sollicité depuis l'application

Carla D'AGOSTINO, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, À L'AUDIENCE Monsieur [R] [Q] ne s'oppose pas à la publicité des débats, Il a été donné lecture

La lecture du listing constituant l'annexe 3 (pièce 22) fait apparaître que la caisse conserve les soins des 3, 4 et 5 juin en excluant ceux du 6.

Sur l'irrégularité découlant de l'absence d'indication de la capacité de lecture de M. [C] M.

Monsieur le Préfet pris en la personne de son représentant demande la confirmation de l'ordonnance dont appel : - la lecture faite par le retenu, soit il a été demandé au retenu s'il savait lire, soit

seulement adressé à Monsieur X... des documents lui permettant de recevoir le règlement d'une prochaine opération promotionnelle et de prendre part à des jeux publicitaires avec pré-tirage, ce que la lecture

seulement adressé à Monsieur X... des documents lui permettant de recevoir le règlement d'une prochaine opération promotionnelle et de prendre part à des jeux publicitaires avec pré-tirage, ce que la lecture

En l'espèce, la prétendue erreur apparait à la lecture des conditions générales et de la clause de police d'assurance.

ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de TOULOUSE en date du 01/09/2008) Président:Monsieur LAPEYRE, Conseillers :Monsieur BASTIER, Monsieur ROGER Monsieur ROGER, en lecture

ainsi l'obligation de lecture du tag NOA3 pendant la période litigieuse cette défaillance constituant une faute contractuelle de IAM, ainsi que retenu par le tribunal.