CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 476 résultats pour « masse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20160311

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 janvier 2016, à la suite du refus opposé par la présidente du conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Source officielle

Page 8 sur 724

← PrécédentSuivant →
CA

Avis

CADA:20170599

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

à son secrétariat le 30 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le président de l'université d'Aix-Marseille à sa demande de consultation de ses copies d'examen dans les matières suivantes du Master

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155685

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

clients ont pu réaliser une photographie de qualité médiocre : 1) l'arrêté du maire en date du 18 mars 2015, délivrant ce permis de construire à la SARL IMMOBILIER ET INFORMATIQUE ; 2) le plan de masse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6a0fed64cdc6046d4788947c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

* * * Mme [O] [A] [V], née le [Date naissance 1] 1980 au Cameroun et de nationalité française, est titulaire d'une maîtrise en droit des affaires et d'un Master en droit des affaires obtenus respectivement

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0de7c25a97f0381f5046

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

Il fait valoir que malgré la perte d'un chiffre d'affaires de 3 millions d'euros entre 2006 et 2008, Monsieur [T] n'en a tiré aucune conséquence sur le niveau de la masse salariale, qui n'a pas diminué

Source officielle
CA

Chambre 1-2

665eae80b5277b0008894185

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

MAGE SAINT JUST représentée par Me Juliette HUA de l'AARPI OLLIER JEAN MICHEL & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Sophie LEYDIER, Conseillère de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b248

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Par jugement du 27 juillet 1983, le juge aux affaires matrimoniales du tribunal de grande instance du HAVRE a prononcé sur leur demande conjointe le divorce de Gérard Z..., masseur

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c876c5d9057df80147

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

L'association se réfère quant à elle aux préconisations de l'Union des MFR pour qui la masse salariale doit s'établir entre 60 et 62 % alors que la masse salariale de l'association était de 70%. 

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c876c5d9057df80149

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

L'association se réfère quant à elle aux préconisations de l'Union des MFR pour qui la masse salariale doit s'établir entre 60 et 62 % alors que la masse salariale de l'association était de 70%. 

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c876c5d9057df8014b

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

L'association se réfère quant à elle aux préconisations de l'Union des MFR pour qui la masse salariale doit s'établir entre 60 et 62 % alors que la masse salariale de l'association était de 70%. 

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171855

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

son secrétariat le 21 juin 2017, à la suite du refus opposé par Monsieur le Président de l'Université de Bretagne Sud à sa demande de communication de son relevé de notes signé du premier semestre du master

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172092

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

municipal portant sur : 1) les intitulés du nom des rues du Grand Villemongin ; 2) le changement d'implantation des boites aux lettres concernant le 24 impasse du Carroir, anciennement le 27 rue de la Mare

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171196

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

enregistré à son secrétariat le 2 mars 2017, à la suite du refus opposé par le président de l'Université de Bretagne Sud à sa demande de communication de son relevé de notes signé du premier semestre du master

Source officielle
CA

Chambre sociale

69733338cdc6046d47659d4c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le [10] a enregistré une cessation d'activité de Mme [V] [U] en tant que masseur-kinésithérapeute conventionnée entraînant pour cette dernière la perte de son conventionnement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbe9

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

.- Z... étaient mariés sous le régime de la communauté des meubles et acquêts et que « la masse indivise partageable comprend un actif immobilier propre à l'époux et un actif mobilier commun » ; Attendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90be3

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Raymond X..., Me Didier Y..., ès-qualité de liquidateur de la Sté MASC PROMOTION, SELARL EMJ, en qualité de mandataire liquidateur de la SARL MASC PROMOTIONS, SARL MASC PROMOTIONS, SARL LEUL MENUISERIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c016

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Par exploit des 28 janvier et 29 janvier 2004, Madame Y... et Monsieur Z... ont fait assigner Monsieur A... et la SARL LA MARE.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162690

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes à sa demande de copie de documents relatifs à une carrière exploitée en site Natura 2000 par l'entreprise MASSE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20091401

Appel

16 avril 2009

16 avril 2009

des documents lui permettant d'apprécier le projet lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre en vue de l'extension de la maison de retraite Perréal, c'est-à-dire : les plans du projet lauréat, plan de masse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d28a

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

AUCHAN FRANCE - Société de droit belge MASTER INTERNATIONAL - S.A.S.

Source officielle