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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
615e0e3ac25a97f0381f53af
13 janvier 2015
13 janvier 2015
faire preuve d'une très grande prudence et si un apex résiduel demeure séquestré dans le tissu osseux, il est souvent recommandé de le laisser en place, - que l'expert a bien voulu conclure que l'oubli
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94543
29 mars 2019
29 mars 2019
En l'espèce, aux termes de la lettre de licenciement du 27 février 2014, qui fixe les limites du litige, il est reproché à Madame C...: - d'avoir, le 24 janvier 2014, oublié de charger une palette de
Source officielleChambre Sociale
64a7b20f3bcaf505db696a1c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[A] tendant à l'annulation de l'avertissement du 14 décembre 2018 : Au soutien de son appel, Mme [Z] [A] expose en substance : - que cet avertissement lui a été infligé aux motifs d'une part de l'oubli
Source officielleSociale A salle 2
6631db2aa91469000847aa28
19 avril 2024
19 avril 2024
Aucun élément versé au dossier ne vient étayer l'allégation selon laquelle Madame [D] a oublié de verrouiller une porte de secours le 16 janvier 2020 (8).
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6629f36fdc6faf0009588a43
24 avril 2024
24 avril 2024
Une erreur de filtre, l'oubli d'une variable ou l'oubli d'un item, l'oubli d'un aléa faussent les résultats d'une question.
Source officielleChambre 3-2
6438f200a942a604f5e9327a
13 avril 2023
13 avril 2023
Dans un message adressé par le RPVA le 19 décembre 2022, le conseil de Mme [M] expose que la déclaration d'appel n'a pas été signifiée à l'intimée défaillante à la suite d'un oubli de la part de son cabinet
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6363686437e31b7f74444a54
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ses prétentions nouvelles en cause d'appel (demandes indemnitaires pour ouverture d'un compte de dépôts OPTIMAL, pour l'encaissement de chèques présentant prétendument des anomalies apparentes, pour l'oubli
Source officielleChambre 1-2
68676bd6fdaf41a8356be631
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Je suis confuse de cet oubli et espère que cela n'emportera aucune conséquence.
Source officielle2e Chambre
616282447a007b88ee1567bb
31 octobre 2013
31 octobre 2013
d'eux est dépourvu d'inverseur; - n'est pas rapportée la preuve d'un défaut d'entretien caractérisé de son bateau; - la réparation provisoire avait été effectuée, mais pas dans les règles de l'art (oubli
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85655
21 novembre 2000
21 novembre 2000
griefs suivants : "Suite aux différents courriers que vous avez reçus, à savoir : 1) avertissement du 14/03 : retard, inversion de colis, perte de clef, suspicion d'erreur, inversion de colis, oubli
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02872_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (dit A...), selon lesquelles les données personnelles qui ne sont plus nécessaires peuvent être supprimées dans le cadre du droit à l’oubli
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a61
31 janvier 2006
31 janvier 2006
un texte social, que le législateur n'a jamais eu l'intention de modifier, répondait, nonobstant l'aspect financier, à une impérieuse et évidente justification d'intérêt général de rectifier une tel oubli
Source officielleChambre Premier Président
6942aedd303b85728de96cc0
11 décembre 2025
11 décembre 2025
lendemain au commissariat pour refus de vente contre l'hôtel, qu'il s'était présenté au commissariat le lendemain pour déposer plainte, que la personne à l'accueil lui avait mal parlé parce qu'il avait oublié
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f0
19 juin 2008
19 juin 2008
A plusieurs reprise, le contrôle que vous vous devez d'effectuer des bulletins de paie n'a pas été suffisamment exhaustif, ce qui est apparu relativement à l'oubli de deux paies de salariés au mois de
Source officielle11e chambre
5fd99ed7dfb0689189f8504c
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Dans un premier temps ses échanges ont été oraux, mais constatant qu'il y avait de trop nombreux oublis, votre responsable vous les rédigeait pour avoir une garantie que chaque point soit bien pris en
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9131b
25 mars 2014
25 mars 2014
Un retard le 19 février 2010 justifié par l'intervention sur un accident mais entraînant l'oubli d'un patient, enfant handicapé ; .
Source officielleChambre Commerciale
60351ae6bc5eae4638fb1e47
16 juin 2016
16 juin 2016
chauffeurs d'un véhicule leur ayant permis de ne pas demeurer sur place durant plusieurs jours, et d'autre part, que l'UCPA avait adressé des réclamations quant au comportement inopportun de conducteurs et l'oubli
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04253_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Le rapport de visite de 2019 relève ainsi, par exemple, l'oubli d'une enfant accueillie qu'il fallait aller chercher, ou encore l'oubli du prénom d'une autre enfant accueillie et présente lors de la visite
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86210
12 mars 2002
12 mars 2002
pour procédure abusive en faisant valoir que la société appelante a signé, dans un souci d'économie, un avenant destiné à limiter les garanties au seul personnel à temps complet, qu'aucune faute ou oubli
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04378_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
B soutient qu'il est disproportionné eu égard à la faible gravité de la faute commise par simple oubli et à sa situation financière précaire.
Source officiellePage 8 sur 182