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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6a1fb8a4cdc6046d47e8fb68
2 juin 2026
ce chantier.
695caa9875782d5f06eed5cc
5 janvier 2026
du chantier
Chambre 1-9
69d8a0f1cdc6046d47bd0d4f
9 avril 2026
L'appelante soutient que le retard pris sur le chantier a été causé par la carence des intimités, par leur mauvaise foi contractuelle et par la violation des règles d'urbanisme.
Chambre 4-4
69f44de4cdc6046d472f6179
30 avril 2026
Nous en avons été informés, et avons immédiatement mis dehors cette personne qui n 'avait rien àfaire sur notre chantier.
1re chambre civile
690aef9a28bf9d42b6cc370f
4 novembre 2025
La société Castelo Construction conteste tout abandon de chantier, et précise que le marché, qu'elle a achevé le 25 mai 2017, n'a jamais résilié à ses torts.
Avis
CADA:20104082
4 novembre 2010
opposé par le directeur général de la SEMARDEL à sa demande de copie des documents suivants, relatifs au marché de création d'un centre de tri de déchets industriels banals (DIB) et de déchets de chantier-BTP
CHAMBRE 1 SECTION 2
6a226379cdc6046d4739457c
4 juin 2026
, ni sous le prétexte de l'augmentation de la main-d'oeuvre ou des matériaux, ni sous celui de changements ou d'augmentations faits sur ce plan, si ces changements ou augmentations n'ont pas été autorisés
Pôle 6 - Chambre 7
6a225cb9cdc6046d473830bc
[E] était venu sur le chantier avec d'autres personnes dans les vestiaires, qu'ils ne voulaient pas que 'l'on se change et monte dans le magasin pour prendre le matériel et commencer à travailler', que
Pôle 4 - Chambre 5
69e0740ecdc6046d47696cc7
15 avril 2026
Partant, les malfaçons et non-façons affectant le chantier sont établies.
Chambre sociale 4-3
6a1e6452cdc6046d47ca875d
1 juin 2026
9] (94), puis le 30 janvier 2020 au [Adresse 5] à [Localité 10] (77) étant précisé que ce sont des chantiers qu'il a suivi pendant plusieurs mois.
Chambre Commerciale
6a0ff3d0cdc6046d4789933e
21 mai 2026
des travaux : "lundi 9 janvier 2023 (présence du maître de l'ouvrage obligatoire) Mise en place du chantier- commencement et exécution Soit 10 semaines de chantier : du lundi 9 janvier 2023 au vendredi
Chambre 1-5
69d8a326cdc6046d47bd3bc3
LE CINQSEPT, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son gérant en exercice représentée par Me Amélie BENISTY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe LAVAUD
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA04559_20230328
28 mars 2023
participer à l'expertise ordonnée par le juge des référés du Tribunal administratif de Paris par ordonnance du 13 mai 2020 afin de faire constater l'état des immeubles se trouvant au voisinage immédiat du chantier
CHAMBRE 2 SECTION 2
5fd9600dd8ed594ae9167f3b
13 février 2020
Douai, constitué aux lieu et place de Me Gwendoline Muselet, avocat au barreau de Lille ayant pour conseil Me Negrevergne, avocat au barreau de Meaux INTIMÉES SNC Athis Mons Noyer Renard Lot N prise
Pôle 6 - Chambre 3
63d22a929b3c8605deec200b
25 janvier 2023
Comme l'a relevé le conseil de Prud'hommes l'entreprise n'a pris aucune mesure suffisante pour protéger le salarié et éviter tout nouvel incident puisqu'il l'a affecté à compter du 20 novembre sur le chantier
Pôle 5 - Chambre 9
6162f6f9b807dfe813d2978f
26 janvier 2012
à la Cour : Jugement du 12 Novembre 2010 -Tribunal de Commerce de PARIS - 8ème Chambre RG n° 2009051450 APPELANTE: SAS MACHINES PNEUMATIQUES ROTATIVES INDUSTRIES [Adresse 9] [Localité 8] prise
69f198cecdc6046d47edcaf2
28 avril 2026
Il incluait un forfait de 2500 euros correspondant au 'déroulement chantier déplacement suivis de chantier et prise de photo, gestion des artisans, mise en place d'un planning de chantier, livraison matériaux
Chambre sociale
64b0e840c42a2105dbc59cf3
13 juillet 2023
sur le chantier ; - les modalités claires et précises de la fin du contrat ; - le lieu où se tiendra le chantier ; - les risques éventuels liés à l'activité du chantier et du pays d'accueil ; - la
Chambre civile 1-5
6a0fe515cdc6046d4786f4b9
MP CONSTRUCTIONS inscrite au RCS [Localité 2] sous le n° 507 604 478 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] représentée
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f86839d7e432441d85bfd0
21 octobre 2025
raison de la nécessité de refaire le 8 septembre 2020 le chantier Amarbat, compte tenu des erreurs liées à l'absence de toute prise en compte des éléments mentionnés sur la fiche de chantier.
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