CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
615e0da8c25a97f0381f4e96
16 octobre 2014
la rupture du contrat de distribution elle a continué d'être livrée en produits SCALE BUSTER par la société ION jusqu'en janvier 2005, et a donc fait apparaître ses produits sur ses divers supports; la
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01780_20231222
22 décembre 2023
a été rédigé par un médecin qui ne suit pas Mme B C et n'est donc pas de nature à établir qu'elle souffrirait elle-même d'un diabète instable.
Chambre 4-4
5fdb863aa855566497011617
28 février 2019
Je vous ai demandé à plusieurs reprises de bien vouloir scrupuleusement les prescriptions de pansements pour les pieds diabétiques faites par l'hôpital PASTEUR.
Chambre sociale
62c7cae5cb8dca058e3e7e98
7 juillet 2022
des salariés en contact avec ces produits à compter de 1993. . un courrier du Professeur [J] en date du 10 avril 2000 produit par M.
Ch.sociale-protec.sociale
6970c0bccdc6046d471b10be
20 janvier 2026
Seules les fumées d'échappement de diesel ont un tropisme vésical. Néanmoins, selon les données de la littérature, le niveau de preuves d'un lien fumées de diesel / cancer de la vessie sont limités.
12e chambre
6032eddd36b2b161d89ceec2
31 octobre 2017
Santé a pour activité la fourniture de prestations de santé à destination de patients diabétiques porteurs de pompe à insuline, la fourniture, l'installation et la maintenance des dites pompes, le négoce
Pôle 1 - Chambre 8
627f48e2551627057d32e046
13 mai 2022
société Pro Diesel à supporter la charge des dépens.
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02103_20250212
12 février 2025
Pour contester cet avis, la requérante fait valoir qu'elle souffre d'un diabète de type I, affection assortie de multiples complications, notamment une néphropathie diabétique, une rétinopathie diabétique
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00394_20220712
12 juillet 2022
et de son âge, le taux d'amputation pour les personnes diabétiques et âgées est au maximum de 0,004 % par an ; aucun cas d'amputation bilatérale chez une personne diabétique après une transplantation
Ch. Sociale -Section B
5fca26d7f945164c9f55153d
3 décembre 2020
La société ROCHE DIABETES FRANCE produit, certes, aux débats deux courriels des 7 septembre et 15 octobre 2015 de Madame [S] à Monsieur [T], mais les observations faites sont beaucoup trop subjectives
Chambre sociale 4-6
6a191e73cdc6046d47525693
28 mai 2026
Ainsi : Le profit avant impôts réalisé au niveau du groupe [6] a chuté de 38,5% entre l'exercice 2014/2015 et 2015/2016.
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c40d
17 juillet 2008
outre Sylvestre Y...présente toutes les complications du diabète.
8ème chambre
DCA_22PA03468_20240429
29 avril 2024
II. - Lorsque la responsabilité d'un professionnel, d'un établissement, service ou organisme mentionné au I ou d'un producteur de produits n'est pas engagée, un accident médical, une affection iatrogène
Chambre Commerciale
6363688837e31b7f74444ac1
2 novembre 2022
Statuant à nouveau, -de débouter la SA Dietal, la SELARL AJ UP es qualités d'administrateur judiciaire et la SELARL [V] es-qualités de liquidateur judiciaire de la SA Dietal, de l'ensemble de leurs
1ère Chambre
6451fb7e48616ed0f8cd5090
2 mai 2023
[X] du paiement de cette somme, - condamner in solidum la société GARAGE MANDIN, la société MOTEURS DIESEL DISTRIBUTION et la société MEC DIESEL SPA aux entiers dépens, dont distraction au profit de
6253cbe0bd3db21cbdd8e848
16 novembre 2011
Par assignation en date du 6 novembre 2006, la SARL AJACCIO DIESEL a sollicité l'indemnisation de son préjudice.
3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02762_20230209
9 février 2023
A au médecin de l'OFII que celui-ci présente un diabète sucré de type 2 avec complications microangiopathiques sévères et ayant engendré une rétinopathie diabétique et un " pied de Charcot ".
3e chambre
60342e21b600c71fe8f7f071
26 janvier 2017
L'indication opératoire a été qualifiée de 'limite' car Mme [M] n'avait pas de signe objectif sur le plan clinique et morphologique de comorbidité, ne présentant ni hypertension artérielle, ni diabète,
1ère CHAMBRE CIVILE
65b35dd71d7564000872dcef
25 janvier 2024
S'agissant de la déclaration relative au diabète, il est exact que M.
2EME PROTECTION SOCIALE
6878871de2f36c9774d808c8
8 juillet 2025
Le défibrillateur externe est enlevé au profit d'un défibrillateur interne qui est posé en préventif le 3 février 2021 avec une sonde rétro sternale.
Page 8 sur 138