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2 744 résultats pour « produit diététique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

615e0da8c25a97f0381f4e96

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

la rupture du contrat de distribution elle a continué d'être livrée en produits SCALE BUSTER par la société ION jusqu'en janvier 2005, et a donc fait apparaître ses produits sur ses divers supports; la

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01780_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

a été rédigé par un médecin qui ne suit pas Mme B C et n'est donc pas de nature à établir qu'elle souffrirait elle-même d'un diabète instable.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fdb863aa855566497011617

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Je vous ai demandé à plusieurs reprises de bien vouloir scrupuleusement les prescriptions de pansements pour les pieds diabétiques faites par l'hôpital PASTEUR.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7cae5cb8dca058e3e7e98

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

des salariés en contact avec ces produits à compter de 1993. . un courrier du Professeur [J] en date du 10 avril 2000 produit par M.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970c0bccdc6046d471b10be

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Seules les fumées d'échappement de diesel ont un tropisme vésical. Néanmoins, selon les données de la littérature, le niveau de preuves d'un lien fumées de diesel / cancer de la vessie sont limités.

Source officielle
CA

12e chambre

6032eddd36b2b161d89ceec2

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

Santé a pour activité la fourniture de prestations de santé à destination de patients diabétiques porteurs de pompe à insuline, la fourniture, l'installation et la maintenance des dites pompes, le négoce

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

627f48e2551627057d32e046

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

société Pro Diesel à supporter la charge des dépens.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA02103_20250212

Admin. Appel

12 février 2025

12 février 2025

Pour contester cet avis, la requérante fait valoir qu'elle souffre d'un diabète de type I, affection assortie de multiples complications, notamment une néphropathie diabétique, une rétinopathie diabétique

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00394_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

et de son âge, le taux d'amputation pour les personnes diabétiques et âgées est au maximum de 0,004 % par an ; aucun cas d'amputation bilatérale chez une personne diabétique après une transplantation

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca26d7f945164c9f55153d

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

La société ROCHE DIABETES FRANCE produit, certes, aux débats deux courriels des 7 septembre et 15 octobre 2015 de Madame [S] à Monsieur [T], mais les observations faites sont beaucoup trop subjectives

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a191e73cdc6046d47525693

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Ainsi : Le profit avant impôts réalisé au niveau du groupe [6] a chuté de 38,5% entre l'exercice 2014/2015 et 2015/2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c40d

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

outre Sylvestre Y...présente toutes les complications du diabète.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03468_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

II. - Lorsque la responsabilité d'un professionnel, d'un établissement, service ou organisme mentionné au I ou d'un producteur de produits n'est pas engagée, un accident médical, une affection iatrogène

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6363688837e31b7f74444ac1

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Statuant à nouveau, -de débouter la SA Dietal, la SELARL AJ UP es qualités d'administrateur judiciaire et la SELARL [V] es-qualités de liquidateur judiciaire de la SA Dietal, de l'ensemble de leurs

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb7e48616ed0f8cd5090

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[X] du paiement de cette somme, - condamner in solidum la société GARAGE MANDIN, la société MOTEURS DIESEL DISTRIBUTION et la société MEC DIESEL SPA aux entiers dépens, dont distraction au profit de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e848

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Par assignation en date du 6 novembre 2006, la SARL AJACCIO DIESEL a sollicité l'indemnisation de son préjudice.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02762_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

A au médecin de l'OFII que celui-ci présente un diabète sucré de type 2 avec complications microangiopathiques sévères et ayant engendré une rétinopathie diabétique et un " pied de Charcot ".

Source officielle
CA

3e chambre

60342e21b600c71fe8f7f071

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

L'indication opératoire a été qualifiée de 'limite' car Mme [M] n'avait pas de signe objectif sur le plan clinique et morphologique de comorbidité, ne présentant ni hypertension artérielle, ni diabète,

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65b35dd71d7564000872dcef

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

S'agissant de la déclaration relative au diabète, il est exact que M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871de2f36c9774d808c8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le défibrillateur externe est enlevé au profit d'un défibrillateur interne qui est posé en préventif le 3 février 2021 avec une sonde rétro sternale.

Source officielle

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