CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
69256034bbc24b0cc5e1e011
20 novembre 2025
par Me Sébastien ECHEZAR de la SELAS DE BODINAT - ECHEZAR AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ANGERS ET : S.A.S.
Pôle 2 - Chambre 6
5fd9c7d2099430bf4373090a
26 novembre 2019
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 6 ORDONNANCE DU 26 NOVEMBRE 2019 Contestations d'Honoraires d'Avocat
6925602ebbc24b0cc5e1dfb0
par Me GIBIERGE, avocat substituant Me Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD, avocat au barreau du MANS ET : Association RESPIRE [Adresse 1] [Localité 2] représentée
Pôle 4 - Chambre 3
6a0fedddcdc6046d4788a9de
21 mai 2026
le 12 Décembre 2024 Appelant : Monsieur [I] [O], représenté par Me Fabien ROZAY de la SELAS ALONG SIDE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0224 Intimée : Madame [S] [G] ORDONNANCE
Chambre 2 A
6a192b92cdc6046d47548f32
28 mai 2026
Copie exécutoire aux avocats Copie aux parties par LS le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 25/03140 - N° Portalis
Chambre 1-4
69fd8279cdc6046d47049fac
7 mai 2026
avocat au barreau de TOULON Madame [Z] [B] ÉPOUSE [I] représentée par Me Cyrille LA BALME de la SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau de TOULON Monsieur [O] [I] représenté par Me Cyrille
Pôle 4 - Chambre 13
69df222fcdc6046d47480091
14 avril 2026
[Z] [W] [X], représentée par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier 21186 Monsieur [T] [Z], représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au
Pôle 1 - Chambre 10
69e1cbe6cdc6046d47894aec
16 avril 2026
par Me Denis MEYER de la SELARL FORCE 10 AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000GCVQ Intimée : Etablissement Public COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS DE [Localité 2
3ème chambre A
69fd7ab8cdc6046d4703d6bb
Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, avocat postulant et Me Charlotte CRET, avocate au barreau de PARIS, avocat
Pôle 4 - Chambre 8
69df21facdc6046d4747fc90
EXPRO, JCP de PARIS le 22 Octobre 2024 Appelante : Madame [F] [A] [U] [Y], représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N°
Pôle 4 - Chambre 1
5fd9b86a42ab80ae3e8c5b7d
6 décembre 2019
044 Représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Maître [U] [U], notaire associé de la SCP [U] [U]
5fdbf8a80134101ce95cdd80
10 janvier 2019
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 6 ORDONNANCE DU 10 JANVIER 2019 Contestations d'Honoraires d'Avocat
6946f8fe75782d5f0609a567
18 décembre 2025
5] représentées par Me Inès RUBINEL, avocat au barreau d'ANGERS Après débats à l'audience tenue en notre Cabinet au [Adresse 9] à laquelle les avocats des parties étaient dûment appelés, avons
69fd7e36cdc6046d47044707
[P] LOCATION Représentée par son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 1] représentés par Me Christine BOUDET, avocat à la cour REQUIS : Madame [Q] [X] épouse [M]
Pôle 1 - Chambre 5
69fc21a4cdc6046d47e13b49
6 mai 2026
Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Et assisté de Me Guillaume VAN DOOSSELAERE, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : B745 Maître [D] [K], notaire
69e07161cdc6046d47692b1f
15 avril 2026
substituant Me Capucine BOHUON de l'AARPI CANOPY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0090 à DÉFENDERESSES S.A.
69d744cdcdc6046d479c9015
8 avril 2026
REINS, avocat à la cour INTIMEE : Madame [G] [C] demeurant [Adresse 2] à [Localité 1] représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD,
68f3229848e010cf6a8cd593
16 octobre 2025
PHYSIDIA [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmy BOUCHAUD, avocat substituant Maître Marie-Hélène CORBI, avocat au barreau de LYON ET : Monsieur [S] [I] [Adresse 4] [Localité
1ère Chambre civile
69d8a0a7cdc6046d47bd0768
9 avril 2026
[Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Aurélien DESMET de la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET, avocat au barreau d'AMIENS, substitué à l'audience par Me Damien BRISACQ, avocat au barreau d'AMIENS
Pôle 5 - Chambre 5
69d9daa1cdc6046d47d91e0e
POMLAB, représentée par Me Arnaud DUQUESNOY de la SELARL MILLENIUM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J143 - N° du dossier E000DAPK Intimée : S.A.R.L.
Page 8 sur 12885