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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

65a8d4e0e12c85000874afb3

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Cette remarque du docteur [D] est donc inopérante.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

653a0707d0451e8318d0ec47

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[A] a sollicité la mise en oeuvre d'une expertise, confiée au docteur [R], laquelle s'est déroulée le 12 mars 2018.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65b4ad037ef77d000880b405

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Or, il relève qu'il existe un désaccord entre le docteur [N], rhumatologue qui le suit en consultation, le docteur [Z], chirurgien orthopédiste, le médecin conseil de la caisse et le docteur [I], expert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be0a

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

La CPAM demande à la Cour de confirmer le jugement déféré et débouter le Docteur X... de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a17c5b6604a26aae88cd

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle souligne que concernant le prolapsus, le docteur [B] se prononce sur un lien possible entre la lésion et l'accident.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6881bec253f7f060d28c7951

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Le docteur [B], je ne le retrouve pas dans le dossier, je ne sais pas qui il est. Il n'a pas participé à la prise en charge psychiatre de madame. Le texte est clair à ce sujet.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af64f6b6c6260008b52f01

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Le docteur [H], médecin consultant désigné par les premiers juges, a indiqué à l'audience : « Pour répondre aux observations du docteur [R], dont je n'ai pas eu le mémoire technique et que j'aurais aimé

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdbf9b44bd3de1df9a26201

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Le praticien l'a dirigée vers l'hôpital Bichat, où le 13 juin 2006, elle a consulté le docteur Rémy Z....

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6440d7dce704a005d1ed6f46

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[M] le 14 décembre 2022 aux fins de voir constater son accord à la levée du secret médical dont est couvert le rapport médical du docteur [D] rendu en date du 17 juin 2015 et ordonner la production de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c0

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

- a reçu l'intervention volontaire de la Compagnie Médical Insurance Company LTD assureur du docteur Z..., - dit que le docteur Aimé Z... n'a commis aucune faute lors de l'intervention pratiquée le 23

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce58

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

- a reçu l'intervention volontaire de la Compagnie Médical Insurance Company LTD assureur du docteur Z..., - dit que le docteur Aimé Z... n'a commis aucune faute lors de l'intervention pratiquée le 23

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6962378dcdc6046d47d59270

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

mesure en date du 27 novembre 2025 autorisant le maintien de ce régime, Vu la demande de mainlevée de madame [H] [I] reçue par le greffe du juge d'Aix en Provence le 9 décembre 2025, Vu l'avis du docteur

Source officielle
CA

Chambre 4-8

644cb4d356c9f0d0f8b6f097

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Il s'appuie sur les certificats médicaux du docteur [E], psychiatre à [Localité 4] et du docteur [R], médecin-conseil à [Localité 4], pour démontrer que contrairement à l'expert [U] et le docteur [V],

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c48d6ea26f688da5cd

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Elle relève que le docteur [W], le docteur [I] et le docteur [B], médecin consultant désigné en première instance, ont de façon concordante conclu à un taux d'incapacité permanente partielle de 0 %.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67dd02d36911687645ebe0b7

Appel

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Le docteur [U] note : « M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c59

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

C... et les membres du personnel soignant de l'hôpital.Reprenant les griefs exposés dans une plainte déposée par sa mère et classée sans suite au mois de février 2000, Madame B... reprochait au Docteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9035a

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

X..., - Dire que le Docteur X... ayant été mis en possession dans le cadre de son activité professionnelle du pré-rapport de la DDASS qui ne présentait aucune indication permettant de considérer qu'il

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00700_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

De plus, dans son rapport d’expertise, le docteur ... ne fait aucune référence à l’entorse du pied droit survenue en 2016.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

697b0debcdc6046d4712824c

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

- débouter le Docteur [L] de toutes ses demandes fins et conclusions.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6032273194c52e5e3d6974d6

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

Selon l'expert judiciaire et à l'instar du docteur [M].

Source officielle

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