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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
65a8d4e0e12c85000874afb3
16 janvier 2024
Cette remarque du docteur [D] est donc inopérante.
9ème Ch Sécurité Sociale
653a0707d0451e8318d0ec47
25 octobre 2023
[A] a sollicité la mise en oeuvre d'une expertise, confiée au docteur [R], laquelle s'est déroulée le 12 mars 2018.
Chambre 4 SB
65b4ad037ef77d000880b405
25 janvier 2024
Or, il relève qu'il existe un désaccord entre le docteur [N], rhumatologue qui le suit en consultation, le docteur [Z], chirurgien orthopédiste, le médecin conseil de la caisse et le docteur [I], expert
Cour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be0a
21 mai 2008
La CPAM demande à la Cour de confirmer le jugement déféré et débouter le Docteur X... de l'ensemble de ses demandes.
Chambre sociale
6870a17c5b6604a26aae88cd
10 juillet 2025
Elle souligne que concernant le prolapsus, le docteur [B] se prononce sur un lien possible entre la lésion et l'accident.
1re chambre civile
6881bec253f7f060d28c7951
23 juillet 2025
Le docteur [B], je ne le retrouve pas dans le dossier, je ne sais pas qui il est. Il n'a pas participé à la prise en charge psychiatre de madame. Le texte est clair à ce sujet.
2EME PROTECTION SOCIALE
65af64f6b6c6260008b52f01
22 janvier 2024
Le docteur [H], médecin consultant désigné par les premiers juges, a indiqué à l'audience : « Pour répondre aux observations du docteur [R], dont je n'ai pas eu le mémoire technique et que j'aurais aimé
Pôle 2 - Chambre 2
5fdbf9b44bd3de1df9a26201
10 janvier 2019
Le praticien l'a dirigée vers l'hôpital Bichat, où le 13 juin 2006, elle a consulté le docteur Rémy Z....
Chambre 2 A
6440d7dce704a005d1ed6f46
12 avril 2023
[M] le 14 décembre 2022 aux fins de voir constater son accord à la levée du secret médical dont est couvert le rapport médical du docteur [D] rendu en date du 17 juin 2015 et ordonner la production de
6253caccbd3db21cbdd8c1c0
10 septembre 2008
- a reçu l'intervention volontaire de la Compagnie Médical Insurance Company LTD assureur du docteur Z..., - dit que le docteur Aimé Z... n'a commis aucune faute lors de l'intervention pratiquée le 23
6253cb22bd3db21cbdd8ce58
Chambre 1-11 HO
6962378dcdc6046d47d59270
8 janvier 2026
mesure en date du 27 novembre 2025 autorisant le maintien de ce régime, Vu la demande de mainlevée de madame [H] [I] reçue par le greffe du juge d'Aix en Provence le 9 décembre 2025, Vu l'avis du docteur
Chambre 4-8
644cb4d356c9f0d0f8b6f097
27 avril 2023
Il s'appuie sur les certificats médicaux du docteur [E], psychiatre à [Localité 4] et du docteur [R], médecin-conseil à [Localité 4], pour démontrer que contrairement à l'expert [U] et le docteur [V],
66fce3c48d6ea26f688da5cd
1 octobre 2024
Elle relève que le docteur [W], le docteur [I] et le docteur [B], médecin consultant désigné en première instance, ont de façon concordante conclu à un taux d'incapacité permanente partielle de 0 %.
Chambre civile 1-7
67dd02d36911687645ebe0b7
2 janvier 2024
Le docteur [U] note : « M.
6253c99abd3db21cbdd88c59
16 janvier 2007
C... et les membres du personnel soignant de l'hôpital.Reprenant les griefs exposés dans une plainte déposée par sa mère et classée sans suite au mois de février 2000, Madame B... reprochait au Docteur
6253cc7bbd3db21cbdd9035a
29 janvier 2013
X..., - Dire que le Docteur X... ayant été mis en possession dans le cadre de son activité professionnelle du pré-rapport de la DDASS qui ne présentait aucune indication permettant de considérer qu'il
2ème chambre
DCA_24TL00700_20251202
2 décembre 2025
De plus, dans son rapport d’expertise, le docteur ... ne fait aucune référence à l’entorse du pied droit survenue en 2016.
Chambre civile Section 1
697b0debcdc6046d4712824c
28 janvier 2026
- débouter le Docteur [L] de toutes ses demandes fins et conclusions.
6032273194c52e5e3d6974d6
5 avril 2018
Selon l'expert judiciaire et à l'instar du docteur [M].
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