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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
66fce3dc8d6ea26f688da717
1 octobre 2024
né le 21 Juin 1961 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Sophie GEYNET-BOURGEON, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Valérie MALLARD
CHAMBRE CIVILE
6791e1fd295447524731ad5c
22 janvier 2025
de l'information, la réalisation des soins et dans la surveillance, analyser de façon motivée la nature des erreurs, imprudences, manques de précautions, négligences pré, per ou post opératoires, maladresses
Chambre sociale
65a0f643383a880008fd084f
11 janvier 2024
[B], dans laquelle il impute ses maladresses professionnelles à son manque d'expérience, précise qu'il n'a reçu aucune explication sur l'utilisation du process de gestion des temps d'exécution, que les
Chambre 1-9
65aa2055a34ad1000858177b
18 janvier 2024
Or, une maladresse de rédaction du tribunal de commerce, en violation de l'article L622-28 du code de commerce, lui permet de réclamer toute la somme, en ignorant totalement l'intuitu personae, l'arrêt
1ere Chambre Section 1
69fc1e87cdc6046d47e094e4
6 mai 2026
Selon l'expert, ce défaut d'ostéo-intégration, à l'origine d'une mobilisation de l'implant, ne relève pas d'une faute, maladresse ou erreur du docteur [M] [P], mais d'un accident médical non fautif.
Cour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f1
30 janvier 2003
grief aux prévenus : - d'avoir à BRUZ, le 11 Septembre 1998, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, dans le cadre d'une relation de travail, par maladresse
6253c8d4bd3db21cbdd8663d
CHAMBRE SOCIALE C
615e0d9bc25a97f0381f4e41
12 septembre 2014
avocat au barreau de CHALON SUR SAONE, INTIMÉ : [E] [Y] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] (PORTUGAL) [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Valérie MALLARD
3ème chambre
DCA_24PA02406_20251203
3 décembre 2025
Mme C... produit, d’autre part, un rapport d’expertise non contradictoire rendu le 28 septembre 2022 par le Dr G..., praticien dentaire, évoquant une maladresse opératoire du chirurgien de l’AP-HP en
2e chambre - formation à 3
DCA_18DA00977_20230110
10 janvier 2023
Sur les autres moyens soulevés en première instance et en appel : En ce qui concerne l'existence d'une maladresse fautive à l'origine de la lésion de l'artère hépatique : 9.
6253cc0dbd3db21cbdd8efe1
17 octobre 2011
née le 25 Février 1973 à LYON 02 (69002) ... 69200 VENISSIEUX représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Valérie MALLARD, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
6253cc44bd3db21cbdd8fa5b
5 septembre 2012
Si cette clause présente effectivement une maladresse de rédaction quant à la chronologie relative aux interventions affectant les chiens et l'adoption, elle peut être comprise cependant (puisque l'adoption
6253cc4bbd3db21cbdd8fb46
20 septembre 2012
.ferait parfois peur à sa fille, pourrait être violent avec elle et aurait des gestes déplacés, Attendu que le premier juge a pu relever dans sa décision que le père admettait tout au plus des maladresses
1ère Chambre
635387e4513cb5adff943650
20 octobre 2022
après avoir procédé à son audition, de poursuivre et clôturer la mission qui lui avait été confiée par l'ordonnance de référé du 3 juin 2020 en se prononçant sur les éventuelles erreurs, imprudences, maladresses
Pôle 4 - Chambre 10
697b00ffcdc6046d4710b6ee
28 janvier 2026
L'erreur matérielle contenue dans le dispositif du jugement dont appel, résultant d'une maladresse de rédaction comprise de toutes les parties et sans conséquence, n'affecte nullement en l'espèce son caractère
6253ca00bd3db21cbdd89cc6
20 novembre 2007
X... ait été en position d'exiger que Mme C... renonçât à la moitié du compte d'administration postérieurement à 1996 ; que la maladresse de rédaction de l'acte ne modifie par cette donnée et que l'apparente
2EME PROTECTION SOCIALE
6285e0b16a1876057df5d22e
17 mai 2022
[C], époux de la victime mais aussi chargé du service constitué du RHSE et du service qualité jusqu'à sa retraite le 1er juillet 2013, soit avant l'accident, ni enfin la maladresse et le mauvais réflexe
Chambre 3-2
6780be24780de3a214879ea8
9 janvier 2025
S'il a effectivement pu commettre une maladresse de plume en indiquant que cet acte était nul, il s'est contenté, statuant dans la stricte limite de sa saisine, d'analyser cet acte et de constater qu'il
Chambre Sociale
67932e5120da87ff5e0113a7
23 janvier 2025
S'il convient d'observer des maladresses et une certaine confusion de l'appelant pour présenter les chefs du jugement déféré par sa déclaration d'appel du 31 mai 2024, non éclairée par la remise du jugement
2ème Chambre
62760cd0593736057d78aa9d
6 mai 2022
titre personnel ou en qualité de représentante de la société Cass'Graine et Thé'Roir, l'absence d'indication de sa qualité de représentante de la société étant susceptible de résulter d'une simple maladresse
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