CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 703 résultats pour « Pauliat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2bd1bc2605de4b4ca0

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

le professeur [B] : Dans son rapport déposé le 13 décembre 2012, le docteur [H], désignée en qualité d'expert et s'étant adjointe le professeur [D] [B], neuropsychiatre, en qualité de sapiteur, parlait

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67b0330aaf1698e52e8e259b

Appel

22 août 2024

22 août 2024

La salariée complétait par ailleurs son compte-rendu d'entretien en rédigeant une annexe qui y était jointe, document évoquant de nombreuses difficultés dans le cadre de ses fonctions: elle parlait ainsi

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69d74758cdc6046d479cbe64

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[L] pendant 50 ans et qu'il n'a jamais été en mauvais termes avec sa fille, 'quand il parlait on comprenait qu'il faisait tout pour [J]. Elle était son rayon de soleil et ils s'aimaient beaucoup...'.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

696b725bcdc6046d47a2b692

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[W] expose que l'employeur était représenté par le nouveau gérant qui ne parlait pas la langue française.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6971dc6dcdc6046d4736d170

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

des fonctions en responsable adjointe et l'exécution déloyale du contrat de travail Mme [C] allègue qu'elle exerçait les fonctions de responsable adjointe de boutique en pratique, notamment en palliant

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6972501dcdc6046d474e8d98

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il dénigrait, rabaissait tous ceux qui n'étaient pas dans sa poche, tenait des propos humiliants et parlait comme à du bétail.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c05a445a086e2bcee101

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

2017 à 11H00, alors même qu'elle se trouvait en salle d'attente avant une prestation d'esthétique, elle a entendu la responsable de magasin, Madame [I] [KR] 'apparemment en présence de sa chef qui lui parlait

Source officielle
CA

Chambre 4-1

661a202b4cfa010008a2d6c9

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Elle me parlait en arabe discrètement à l'oreille pour dénigrer certains team leader ....elle me montait contre eux.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6690c71c0d808eb34e455360

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

AMEFA FRANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Pauline BOUGI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c2c2a5bdff9702fff4

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Parallèlement, il indique que ses collègues l'aurait informé que son patron parlait de lui sous le terme de 'nuisible' et qu'il leur aurait demandé de 'rédiger des témoignages contre lui'.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6789f71239ae1759ccf60766

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Mme [E] [U] secrétaire de direction a attesté (pièce EHPAD n° 26) que : « Mme [X] me parlait parfois des soucis qu'elle rencontrait avec Mme [A] [FK] , qu'elles se disputaient et qu'elles n'étaient pas

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68676d796cbb391a608a1885

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Stressés à l'idée de se retrouver seule la nuit pour répondre aux besoins des résidents (change des protections au lit, mobilisation, etc '), de plus en plus, elle me parlait de ses craintes de perdre

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6780b92bb10ab0632f7049a2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

été alerté par les propos de ses collègues Mme [K] [V] ( [H]) et Mme [R] se plaignant des propos violents et de la situation stressante rapportée par les salariées de l'agence de [Localité 8] : il parlait

Source officielle
CA

2e chambre sociale

686f4e2c334d55acd19f1d46

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

qui était adressé à l'ensemble de l'équipe et qui faisait suite à un mail de la semaine d'avant sur les pools phoning et sur la participation à l'AG où nous étions tous concernés, et par ailleurs il parlait

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb453f7f060d28c7885

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

contrairement à ce que soutient l'employeur, qu'il s'est mal entendu avec sa N+1 dès l'arrivée de celle-ci, qu'elle a systématiquement annulé ou repoussé les reporting mensuels, qu'au motif qu'il ne parlait

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688c4f6329d40d57a3e55353

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

individuel au mois de juillet ( vers la) au directeur général [D] [F] et à son frère [X] [F] chef de projet que plusieurs salariés ( voir tous moi y compris) c'était pleins de la façon que [D] [F] nous parlait

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

679331ca31df9338379d2701

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

droitière, elle réussissait difficilement à utiliser sa main gauche pour écrire et pour les gestes du quotidien, qu'elle avait des troubles de l'articulation et de prononciation des mots et qu'elle parlait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

67f750c86527a11effc4b7b7

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle produit l'attestation du précédent dirigeant et de la directrice intérimaire qui indiquent tous deux que l'intimé le disait ouvertement et parlait des éléments de réflexion quant à la date de son

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

671b35502edfb0b58c05eaa3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[J] [G]... lui ordonnait de venir manger avec eux, lui préparait son repas, toujours à le reprendre quand il parlait en lui disant de 'baisser le menton', de mieux se coiffer et de mieu

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf7c0f38137e6792a98

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

De la façon dont il parlait, j'ai tout de suite compris qu'il était du côté de [K] à un tel point que je me suis demandé s'il était son employeur ou son Avocat.

Source officielle

Page 83 sur 86

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.