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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bc2cdc6046d47192fae

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

662b4415fe25450008314e4e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

A ce moment-là j'ai vu une camionnette de transport des pilotes (entreprise CHABE) qui reculait à vive allure en marche arrière sur une distance d'au moins une vingtaine de mètres en ligne droite venant

Source officielle
CA

3e chambre civile

6622096d9ce1420008389809

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

] domicilié : [Adresse 5] [Adresse 5] non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a23c1c7ca18b0008e581ea

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

domicilié : [Adresse 2] [Localité 6] non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6789f238e53fca3659f6731a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

terminer le dépassement avant le terre-plein central, il tente un freinage d'urgence, la motocyclette qui se couche sur son flan droit percute la tête du terre-plein, projetant la motocyclette et son pilote

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6789f554b7cff8efb7357581

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Mme [L] [P], directrice du groupe Limagrain constitué d'environ 150 entités juridiques regroupés en 10 'Business Units', dont la société Jacquet-Brossard pilotée par la société Jacquet-Brossard Direction

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f930a0a07465457d14c

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

659e4644553798000884721e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR: Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente Vincent CASTELLI, Conseiller Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère Assistés pendant les débats de Anais MAYOUD, Greffière.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68f320a179ac4fbe1d8777f1

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

seule société qui a son siège à cette adresse est la Société Nationale SNCF, immatriculée au RCS sous le numéro 552.049.447 dont l'activité principale, conformément à l'extrait Kbis, est d'« animer et piloter

Source officielle
CA

3e chambre

6031de77e4d3dab23909a17b

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

C... a été victime d'un accident alors qu'il se trouvait à bord d'un avion ULM piloté par Jean-Paul G.... Jean-Paul G... est décédé le [...] des suites de ses blessures et M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00304_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Enfin, la requérante fait valoir qu'au vu de la réglementation de la circulation aérienne militaire, notamment du principe " voir et éviter ", les pilotes ont l'obligation d'éviter, verticalement ou horizontalement

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625589bfc8340a0e74b83e

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Elle justifie d'un abonnement dans un club de gymnastique, d'une licence fédérale pour la plongée sous-marine, d'une qualification de pilote privé monomoteur, d'un permis mer.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162700218eff35429d864c8

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

Réseau Forum Santé : -avec les vitrophanies fournies gratuitement par Forum SANTE pour les packs de Base et Réseau -avec une enseigne complète et personnalisée selon devis pour les packs Enseigne et Pilote

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61628cc8293034a8c342f6b4

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

Son contrat prévoyait in fine qu'outre ses objectifs, il devait coordonner et piloter l'action du chef de projet INGELIANCE.

Source officielle
CA

2e Chambre

616308045a67331bacec3c9a

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

MAGHREB » s'est échoué, le 22 janvier 2004, dans des circonstances aujourd'hui controversées, alors qu'il se trouvait au mouillage devant le port de [Localité 4] (Syrie) dans l'attente de l'arrivée du pilote

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd94995

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Juin 2020 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA02852_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

SAS VEE, à définir la stratégie et à animer cette division, à superviser, assister et animer les centaines de sociétés relevant de celle-ci, à surveiller les opportunités de croissance externe et à piloter

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03430_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

globalement orienté nord-sud accroissant sa vitesse - extrêmement ponctuelle et susceptible de provoquer une embardée naturelle et ponctuelle du navire sur la droite, ce phénomène, selon le service des pilotes

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA03909_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

C..., pilote au groupement des moyens aériens de la base d’avions de la sécurité civile de Marignane, engagé en cette qualité par contrat à durée indéterminée du 29 janvier 1997, a obtenu, par décision

Source officielle
CA

Chambre 3-4

671b351e2edfb0b58c05e8d5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

. *** EXPOSE DU LITIGE La société SCCV la Pioline Alizes, aux droits de laquelle se trouve la société Duval développement méditerranée agissant sous le nom commercial de CFA méditerranée,

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LE PIOLOT, Louise, Stephanie

SIREN 947818373Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/04/2026

Voir →

Créations

PIOLOT, Lydia, BOZEC

SIREN 825032543Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/02/2026

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Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

14/01/2026

Voir →

Modifications diverses

PIOLOT

SIREN 952009165Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

10/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

29/04/2025

Voir →