CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

25 080 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

637490f540f124dcd102fe5d

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

que, suite à de multiples incidents entre Monsieur [M] et son responsable Monsieur [J], il a pris la décision d'affecter le salarié à un autre poste, sous la responsabilité de Monsieur [G], lequel témoigne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6780b934b10ab0632f704a28

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[U], celui-ci ayant par ailleurs témoigné le 4 novembre 2021 en sa faveur, - en cause d'appel, les horaires de travail reconstitués de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a6c

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Par ailleurs, Madame C... témoigne que lorsqu'elle se trouvait en caisse, Monsieur Stéphane X... s'était permis de lui écraser une tomate dans son dos.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60372eed036fdf0a03030e45

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

et terminait ses journées de travail à des heures tardives, * l'attestation de son ancienne assistante qui témoigne que [X] [K] était présente à 9 heures et à 17 heures 30 et ne prenait généralement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f013

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Il estime rapporter suffisamment la preuve de ce harcèlement moral par les témoignages produits aux débats.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

670a117ff178dc2492b0fc3c

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Plusieurs témoignages attestent de son essoufflement dans les escaliers.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911239036b39a0de819b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[O] [X], l'information immédiate de l'employeur, et le témoignage de M.[S].

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65a0f97f383a880008fd09e2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

D'autre part, sur ce témoignage téléphonique de M.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a2258b8cdc6046d47377bed

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Elle produit également le courrier de réserves daté du 15 mai 2023 et les deux témoignages joints à sa lettre de réserves.

Source officielle
CA

14e Chambre

6036d69545e944749cb3cccf

Appel

7 juillet 2015

7 juillet 2015

l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales que par la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail du Sud Est et portant sur la pertinence des témoignages

Source officielle
CA

14e Chambre

616337ec06e11dac7d76d104

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Il a d'ailleurs complété son témoignage en rappelant que, pour avoir occupé le même poste que Monsieur [C], il connaissait parfaitement les consignes de sécurité que leur répétaient leur chef d'atelier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc5d

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

l'alcoolisme de l'appelant sont directement à l'origine de la procédure et constituent les griefs qu'elle articule à l'encontre de ce dernier, outre le fait qu'il l'a chassée du domicile conjugal, * le témoignage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afb5

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Elle fait valoir que : - elle conteste la véracité des faits de violence que sa fille allègue à son égard et des témoignages qu'elle produits, - elle a contribué à donner à Nadia une cellule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8da9f

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

..., amie de Madame Z..., attestant que le deuxième appartement a été acheté sur l'insistance de Monsieur X..., qui " était content de dire qu'il avait de l'argent disponible " et confirmé par le témoignage

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA02638_20250919

Admin. Appel

19 septembre 2025

19 septembre 2025

En premier lieu, il résulte des témoignages concordants, recueillis au cours de l'enquête menée auprès des collègues et des supérieurs hiérarchiques de Mme B par la cellule " Thémis " de la direction des

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA03286_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Il soutient que : - sa requête est recevable ; - le jugement attaqué n’est pas suffisamment motivé, faute pour les premiers juges d’avoir tenu compte des témoignages qu’il a produits et parce que ces-derniers

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00094_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

D’autres témoignages provenant en particulier d’intervenants à l’institut départemental de l'enfance et de la famille (A...) vont dans ce sens.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00872_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Il soutient que : - les faits sur lesquels se fonde la sanction prononcée sont matériellement établis par les témoignages de trois enseignantes qui ne sont remis en cause par aucun élément sérieux ;

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00304_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

A qui roulait devant n'a pas chuté ; selon le premier témoignage de M. A, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdd364f96d1e59f3129c1fd

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

E..., ancien salarié de l'OPH 25, devenu aujourd'hui Directeur du patrimoine à la mairie de Besançon; que ce témoignage, comportant six pages dactylographiées, retrace avec précision la collaboration de

Source officielle

Page 83 sur 1254

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.