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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
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28 octobre 2022
que, suite à de multiples incidents entre Monsieur [M] et son responsable Monsieur [J], il a pris la décision d'affecter le salarié à un autre poste, sous la responsabilité de Monsieur [G], lequel témoigne
Pôle 6 - Chambre 8
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9 janvier 2025
[U], celui-ci ayant par ailleurs témoigné le 4 novembre 2021 en sa faveur, - en cause d'appel, les horaires de travail reconstitués de M.
Cour d'Appel
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10 novembre 2015
Par ailleurs, Madame C... témoigne que lorsqu'elle se trouvait en caisse, Monsieur Stéphane X... s'était permis de lui écraser une tomate dans son dos.
CHAMBRE SOCIALE B
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20 mai 2015
et terminait ses journées de travail à des heures tardives, * l'attestation de son ancienne assistante qui témoigne que [X] [K] était présente à 9 heures et à 17 heures 30 et ne prenait généralement
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19 octobre 2011
Il estime rapporter suffisamment la preuve de ce harcèlement moral par les témoignages produits aux débats.
Pôle 6 - Chambre 12
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11 octobre 2024
Plusieurs témoignages attestent de son essoufflement dans les escaliers.
4ème Chambre Section 3
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25 janvier 2024
[O] [X], l'information immédiate de l'employeur, et le témoignage de M.[S].
Ch.protection sociale 4-7
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11 janvier 2024
D'autre part, sur ce témoignage téléphonique de M.
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4 juin 2026
Elle produit également le courrier de réserves daté du 15 mai 2023 et les deux témoignages joints à sa lettre de réserves.
14e Chambre
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7 juillet 2015
l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales que par la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail du Sud Est et portant sur la pertinence des témoignages
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21 septembre 2011
Il a d'ailleurs complété son témoignage en rappelant que, pour avoir occupé le même poste que Monsieur [C], il connaissait parfaitement les consignes de sécurité que leur répétaient leur chef d'atelier
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17 avril 2008
l'alcoolisme de l'appelant sont directement à l'origine de la procédure et constituent les griefs qu'elle articule à l'encontre de ce dernier, outre le fait qu'il l'a chassée du domicile conjugal, * le témoignage
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20 février 2008
Elle fait valoir que : - elle conteste la véracité des faits de violence que sa fille allègue à son égard et des témoignages qu'elle produits, - elle a contribué à donner à Nadia une cellule
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29 mars 2011
..., amie de Madame Z..., attestant que le deuxième appartement a été acheté sur l'insistance de Monsieur X..., qui " était content de dire qu'il avait de l'argent disponible " et confirmé par le témoignage
6ème Chambre
DCA_23PA02638_20250919
19 septembre 2025
En premier lieu, il résulte des témoignages concordants, recueillis au cours de l'enquête menée auprès des collègues et des supérieurs hiérarchiques de Mme B par la cellule " Thémis " de la direction des
DCA_23PA03286_20260417
17 avril 2026
Il soutient que : - sa requête est recevable ; - le jugement attaqué n’est pas suffisamment motivé, faute pour les premiers juges d’avoir tenu compte des témoignages qu’il a produits et parce que ces-derniers
5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00094_20251218
18 décembre 2025
D’autres témoignages provenant en particulier d’intervenants à l’institut départemental de l'enfance et de la famille (A...) vont dans ce sens.
9ème Chambre
DCA_22PA00872_20231006
6 octobre 2023
Il soutient que : - les faits sur lesquels se fonde la sanction prononcée sont matériellement établis par les témoignages de trois enseignantes qui ne sont remis en cause par aucun élément sérieux ;
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00304_20240709
9 juillet 2024
A qui roulait devant n'a pas chuté ; selon le premier témoignage de M. A, M.
Chambre Sociale
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28 septembre 2018
E..., ancien salarié de l'OPH 25, devenu aujourd'hui Directeur du patrimoine à la mairie de Besançon; que ce témoignage, comportant six pages dactylographiées, retrace avec précision la collaboration de
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