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1 785 résultats pour « Amad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

66235ac1aec0e60008fe9813

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

qu'il a également subi un préjudice moral, au regard du manque de reconnaissance de l'entreprise vis à vis des efforts qu'il a fournis, ainsi qu'en raison de ses projets musicaux (en tant que chanteur amateur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f8a5c9ec820a3a2a05e81a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[X] était à bord de la péniche La Parisienne amarrée sur le flanc de la barge Les Calanques située au port de [Localité 5], dans le 'cockpit de pilotage'. Aux termes de ce procès-verbal, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e5bb5bbe450008b2cb80

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

- Sur la demande de dommages et intérêts et amande civile : La SAS Atelier de la Boiserie ne rapporte pas la preuve de l'existence d'une faute de la SARL Provence qui aurait fait dégénérer en abus

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032b55d0952192c995bf9d4

Appel

5 décembre 2017

5 décembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, présidente Madame Valérie AMAND, conseillère Madame Jacqueline LESBROS, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

603244653397af7a8975a1a3

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

PARIS, toque : L0305 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sylvie HYLAIRE, Présidente Madame Valérie AMAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034c18aa8ab3dac9b38c8bb

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

fichiers bruts dont leurs défauts comme ceux liés à la mise au point » et constitue un travail « basique » exigeant « une technicité limitée et partagée par le plus grand nombre de photographes dont les amateurs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61636ee477a1403986670c24

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

GOOGLE d'avoir mis en place un système qui repose sur une confusion sciemment entretenue entre les contenus payants et/ou promotionnels, et/ou publicitaires et les contenus gratuits, le plus souvent amateurs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61636ee477a1403986670c25

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

GOOGLE d'avoir mis en place un système qui repose sur une confusion sciemment entretenue entre les contenus payants et/ou promotionnels, et/ou publicitaires et les contenus gratuits, le plus souvent amateurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bb3

Appel

20 décembre 2006

20 décembre 2006

Le production d'un échange de propos sur un forum destiné aux amateurs d'accessoires informatiques. Dans ces conditions, la contrefaçon de marque est constituée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b277

Appel

3 juillet 2007

3 juillet 2007

L' appelant justifie conserver une mobilité réduite et avoir préalablement pratiqué, en amateur, plusieurs activités telles que la plongée sous- marine, le volley- ball, le basket- ball, le foot- ball,

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02105_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

En deuxième lieu, dès lors que les communes d'Amfreville-Saint-Amand, de Saint-Pierre-du-Bosguirard, de la Pyle, du Thuit-de-L'Oison et du Bosc-du-Theil ne sont pas limitrophes de l'unité foncière d'implantation

Source officielle
CA

Chambre 4-5

62c7c94fcb8dca058e3e782e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

situation collective de transition au sein de l'agence de Nice en lien avec un renforcement de l'application de processus qui ont toujours existé et la transformation du marché sur lequel intervient l'AMAP

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CA

Chambre commerciale

62ce63a29a20ce9fcf1268c7

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le 6 janvier 2017, alors que le thonier, dont la construction était en voie d'achèvement, était à flot, amarré au quai de la zone technique du port de [Localité 9], un incendie s'est déclaré à bord et

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685737e31b7f744449de

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

LLC prétend qu'elle a consacré d'importants investissements pour l'extension et la promotion des marques Harley Davidson, immédiatement reconnaissables par les amateurs de grosses cylindrées et par le

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e0743dcdc6046d4769707c

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

ABEILLE IARD & SANTE anciennement denommee AVIVA, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Naïma AHMED-AMMAR

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

695f6d63cdc6046d479913a3

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[H] conteste la pertinence des arguments de l'employeur concernant une blessure subie lors d'un match de football amateur, estimant que cet événement s'est déroulé « de nombreux mois avant son arrêt de

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CA

5ème Chambre

697afc16cdc6046d47104740

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[P] pratiquait le football en amateur et qu'il est désormais privé de la poursuite de cette activité en raison des lésions subies le 24 avril 2016. M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce3b8594705dbfccbd0

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

2018 avec en pièces jointes pour le 1er, un tableau excel 'récap incidents équipe' et un tableau excel 'copie de copie de réinscription session de formation, pour le 2ème un tableau excel 'attestation AMA3

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b21e3bcaf505db696a66

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

rapporte des conversations où Madame [J] demande à Madame [D] de récupérer des affaires de Monsieur [C] au pressing ou de faire des photocopies de recueils sur des couteaux, Monsieur [C] étant grand amateur

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CA

2e chambre sociale

66fe356091b69e88a370fcfd

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

RG F 20/00208 APPELANTE : Madame [V] [H] née le 03 Novembre 1974 à [Localité 6] (94) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Christine AMADO

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