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256 854 résultats pour « Barrreau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

653ca6c083c9498318209e47

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

LEMARIE, plaidant, avocat au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE : En 2012, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642fb543cece1704f57472ee

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

légal représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Aymeric TRIVERO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8bc

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12

Source officielle
CA

Première Présidence

62760c5a593736057d78a956

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[Y] [P] Demeurant 6 Place des Arts - 74200 THONON LES BAINS Ayant pour avocat postulant la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant Me Thibaut DE BERNON

Source officielle
CA

1re Chambre B

61629f8135a5d4e0c2ddca83

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Guy FERREBOEUF, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Stephen SIBBONI, avocat au barreau de GRASSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6545edfc4ac6088318da10da

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

SARL CLEG MOBILITES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Julien CEPPODOMO, avocat au barreau de GRASSE et plaidoirie par Me Jean BOISSON avocat du barreau de CHAMBERY INTIME Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a35d

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Il justifie de ce qu'au mois d'août 2004, Monsieur Y...avait effectivement fait sortir son bateau Le Vent, avec un équipage à bord, ces faits étant relatés par des coupures de presse.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700281e733ee26982d13

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

, avocat au barreau de MARSEILLE assisté de Me Ariane LAMI SOURZAC, avocat au barreau de PARIS Monsieur [O] [H] exerçant sous le nom commercial [H] MARINE, immatriculé au R.C.S. de Marseille sous

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700381e733ee26982d1f

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

, avocat au barreau de MARSEILLE assisté de Me Ariane LAMI SOURZAC, avocat au barreau de PARIS Monsieur [U] [J] exerçant sous le nom commercial [J] MARINE, immatriculé au R.C.S. de [Localité 4] sous

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700481e733ee26982d25

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

, avocat au barreau de MARSEILLE assisté de Me Ariane LAMI SOURZAC, avocat au barreau de PARIS Monsieur [C] [G] exerçant sous le nom commercial [G] MARINE, immatriculé au R.C.S. de [Localité 4] sous

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6868b5269508abe8512046c6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, sous astreinte et, à défaut de restitution, d'obtenir l'autorisation de faire saisir le bateau.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

659f98f03328fa00087a2686

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

MATMUT [Adresse 6] [Localité 7] Immatriculée au RCS sous le numéro : : 775 701 477 représentée par Me Dominique LAURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1418 COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba22

Appel

23 avril 2008

23 avril 2008

La garantie comprend notamment les dommages survenus au bateau par suite d'incendie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4a3

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié de droit audit siège 81 rue du Temple 75003 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN (Me Jacques PELLERIN) (avocats au barreau

Source officielle
CA

1ère chambre

64c35c5cf01612d969deff63

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

En juillet 2018, il a acheté un nouveau bateau financé à hauteur de 30 000 euros par le produit de la vente de son ancien bateau et à hauteur de 90 000 euros par un prêt consenti par la Société Marseillaise

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CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a909

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

TARDIEU, avoués à la Cour assisté de la SCP DELRAN, avocats au barreau de NIMES plaidant par Me Camille DELRAN, avocat INTIME ET APPELANT : Monsieur Philippe Y...

Source officielle
CA

2e Chambre

6033963a586d524b3581b5a9

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

APPELANTES SNC WAUQUIEZ BOATS, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Aurélien BARRIE, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89147

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

La SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES produit aux débats une expertise privée de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89149

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

La SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES produit aux débats une expertise privée de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8914e

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

La SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES produit aux débats une expertise privée de M.

Source officielle

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