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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC03684_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
et circulations réservés aux piétons - les accès aux constructions ; - les gloriettes de jardin à condition de ne pas excéder une emprise au sol de 10 m² et une hauteur hors tout de 3 mètres ; - les bassins
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02280_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
du sol, à la surface de l'immeuble et à sa configuration ainsi que le coût de ces fondations, les éventuelles sujétions imposées lors de la reconstruction de l'immeuble liées à la proximité de la basilique
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01158_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Au cours du mois de juin 2017, le SIEP a constaté que les membranes d'étanchéité des deux bassins de traitement des eaux étaient déchirées et percées et que des roseaux poussaient entre les membranes et
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00211_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Elle présentait trois graves fractures du bassin et un traumatisme crânien.
Source officielleChambre sociale 4-6
68df588f5835300816d814e2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La conclusion de la radiographie du bassin est la suivante : « Pas d'inégalité significative des membres inférieurs.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE ES QUALITEc/Compagnie d'assurance SMABTP
644b6352c51457d0f882db59
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Revêtement Spéciaux d'Etanchéité a été substituée à la société Projipur pour les travaux relatifs à l'étanchéité du bassin laquelle a facturé son intervention à la commune de [Localité 10] le
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
651e537da81daa831884f553
3 octobre 2023
3 octobre 2023
S'il est certain que l'accident dont l'intéressé a été victime entraine une réduction sensible de sa capacité de gain ou de travail, compte tenu des séquelles persistances en particulier au niveau du bassin
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
62f5ed606cb05105d4b7e5dc
11 août 2022
11 août 2022
Hervé GOUDOT, Greffier, dans l'affaire opposant : Monsieur [J] [X] né le 24 Octobre 1975 à BORDEAUX, de nationalité Française, gérant de société, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Basile
Source officielle1ère Chambre
69707db0cdc6046d47137fb9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
12] (NOUVELLE CALEDONIE) [Adresse 13] [Localité 1] comparant en personne, Monsieur [X] [V] né le [Date naissance 8] 1946 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Basile
Source officielleChambre sociale TASS
6707700981e733ee26982d5f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
d'expertise médicale, le docteur [S] [F], après avoir relevé sur la personne d'[V] [U] plusieurs fractures occasionnées par l'accident de la circulation survenu le 1er juin 2016 au niveau des cotes, du bassin
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62d649a9aa6a2f06030d27f4
18 juillet 2022
18 juillet 2022
LE PRÉFET DU VAL DE MARNE demeurant ARS D'Ile de France - 25 Chemin des Bassins - 94010 CRETEIL CEDEX non comparant, non représenté, LIEU D'HOSPITALISATION CENTRE HOSPITALIER LES MURETS demeurant
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23ec77ca18b0008e5833d
12 janvier 2024
12 janvier 2024
08 septembre 2012 avec un taux d'IPP évalué à 5 % pour des "séquelles d'une fracture du cadre obturateur droit chez un manoeuvre consistant en une gêne fonctionnelle résiduelle à la mobilisation du bassin
Source officielle1ere Chambre
686f4e32334d55acd19f1d94
8 juillet 2025
8 juillet 2025
un regard de fosse septique, ni à quel endroit se situent ces ouvertures, étant souligné que le bien objet de la vente présente une superficie totale de plus de 7 hectares et comprend notamment des 'bassins
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f983844
10 avril 2025
10 avril 2025
Cette attestation est conforme à la police d'assurance de l'entreprise qui exclut de sa garantie les désordres intéressant les revêtements d'étanchéité en matière plastique des cuvelages, réservoirs ou bassins
Source officielle1ère chambre civile A
680c68c1230da8dfaf90c13a
24 avril 2025
24 avril 2025
Gan Assurances devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Saint-Etienne le 10 juillet 2023, qui énonce que la société de maçonnerie a fait choix d'ancrer le nouvel aménagement composé d'un bassin
Source officielleAvis
CADA:20163243
8 septembre 2016
8 septembre 2016
organes de fonctionnement de la station (pompe, aéro-vis, membranes et autres) ; 9) les prévisions budgétaires 2016 à 2019 pour l'entretien de la station et les réseaux ; 10) le contrat signé avec le bassin
Source officielle1re Chambre C
61628ccc293034a8c342f6d9
16 mai 2013
16 mai 2013
Madame [X] [E] fait par ailleurs état d'une nouvelle intrusion d'un mouton en produisant des photographies non contestées de l'animal tombé le 15 décembre 2012 dans son bassin et qu'elle a eu le plus grand
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Yc/Monsieur Philippe Z
6253c8a1bd3db21cbdd85d0c
29 janvier 2002
29 janvier 2002
X... a été victime d'un accident de la circulation qui a entraîné un traumatisme crânien, diverses fractures des membres et du bassin et des contusions multiples, Qu'elle a subi plusieurs interventions
Source officielleSécurité sociale
61630e4dda3e3d3066036744
20 mars 2012
20 mars 2012
thoraco-pulmonaire : une contusion pulmonaire postéro-basale gauche et une fracture costale, - sur le plan abdominal : des fractures multiples transversaires des vertèbres lombaires 1, 2, 3 et 4, - au niveau du bassin
Source officielle9e Chambre B
6163279033484180ee7228ca
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Ils ont la faculté de demander le rachat de leurs avantages en nature retraités selon les modalités et conditions définies dans les notes des Charbonnages de France du 9 février 1988 et Houillères du Bassin
Source officiellePage 84 sur 213