les escaliers et serait tombée sur le dos, à son domicile lors de sa pause déjeuner, n'étant plus sous la subordination de l'employeur, lors d'une journée de télétravail, - Objet dont le contact a blessé

EXPOSÉ DU LITIGE Le 30 mars 2016, Madame [N] [B] veuve [Z] s'est blessée à la jambe gauche alors qu'elle participait au Rallye Aïcha des Gazelles du Maroc.

qui présente une surcharge pondérale importante ; - que c'est en raison de cette variabilité physiologique que le barème indique que l'épaule blessée doit toujours être évaluée en comparaison au côté

seule le transfert de la résidente de son lit au fauteuil roulant sans attendre son collègue', l'activité de la victime lors de l'accident 'dans la chambre d'une résidente', l'objet dont le contact a blessé

EXPOSÉ DU LITIGE : Mme [G] [H] est la gérante d'une société à responsabilité limitée immatriculée depuis le 6 février 2003 dénommée La Cabane Bleue dont le siège social est à [Adresse 7] et dont l'activité

l'appelante, elle déclare avoir effectué trois remboursements des prêts: - 7.356 euros le 27/09/2010, suite à la clôture de son compte épargne logement et un virement de 1.000 euros à partir de son livret bleu

. ********* EXPOSE DU LITIGE Le 25 août 2018, Mme [G], qui exerce la profession de kinésithérapeute ostéopathe, a été blessée au troisième doigt de la main gauche en la retirant d'une boîte aux

POI c'est à dire au câblage extérieur ne constituait pas une modification du contrat de travail et entrait tout à fait dans les fonctions de monteur câbleur de Monsieur [Y] [D], le retrait de la carte bleue

- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.

Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.

Compte tenu de ces éléments, il sera alloué à la blessée la somme de 1.500€ déjà exposée, outre dans la limite d'un montant total de 23.500€ (25.000€-1.500€), les frais futurs qu'elle assumera à ce titre

La travailleuse familiale, Denise L..., expliquait aux policiers qu'elle avait constaté, en arrivant au domicile des enfants, le matin du 8 novembre, qu'Emilien avait la tête bleue et difforme et que Roberto

Elle rappelle enfin que les agents embauchés en contrat de travail à durée indéterminée ont droit à des prestations téléphoniques gratuites, une dotation annuelle d'habillement, la gratuité de la carte bleue

Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au

salarié gréviste peut prétendre à l'indemnisation de la période de grève en cas de violation d'une obligation contractuelle par l'employeur, ce qui est le cas en l'espèce au niveau du nettoyage des bleus

salarié gréviste peut prétendre à l'indemnisation de la période de grève en cas de violation d'une obligation contractuelle par l'employeur, ce qui est le cas en l'espèce au niveau du nettoyage des bleus

salarié gréviste peut prétendre à l'indemnisation de la période de grève en cas de violation d'une obligation contractuelle par l'employeur, ce qui est le cas en l'espèce au niveau du nettoyage des bleus

S'agissant de la facture no 310 d'un montant de 39300 dollars US, qui porte sur un véhicule Austin Healey 3000 de couleur bleue, M.

faites à son crédit en indiquant notamment le mode de paiement tel qu’il ressortait du libellé des opérations figurant sur les relevés bancaires (virement, prélèvement automatique, paiement par carte bleue

Le rapport de présentation expose en particulier le choix de mettre en valeur la trame verte et bleue, de lutter contre les ruptures et de préserver les corridors écologiques de proximité notamment au