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65 773 résultats pour « Claide »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92750

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

A l'audience de plaidoirie du 25 Juin 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b57

Appel

16 octobre 2020

16 octobre 2020

Claude CRETON, président et Mme Christine BARBEROT, conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b63c5c51457d0f882ddf1

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

à toutes ces polémiques me concernant car j'en ai marre d'entendre ces rumeurs persistantes... je respecte ton souhait de ne plus gérer "les états d'âme'» du personnel donc je mettrai les choses au clair

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884a1

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

Claude A...

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CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938a1

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

Renaud X... et Mme Marie-Claire Y...épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ed1

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 020265 du 01 / 12 / 2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c / Monsieur Jean-Claude X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd8935e

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Claude Y... né le 31 Mars 1949 à LOURDOUEIX SAINT PIERRE (CREUSE) ...

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CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8967a

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

-PARTIES CIVILES * BAEZA Jean-Claude, Sans domicile connu, ayant demeuré ..., Intimé, Absent, sans avocat, * Y...

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CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbef

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

C/ S.A PBL DISTRIBUTION CHAMBRE CIVILE ARRET SUR CONTREDIT APPELANT : Monsieur Claude X... 20250 CASANOVA DE VENACO Représenté par Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE :

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CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c343

Appel

3 juillet 2007

3 juillet 2007

C / Claude Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939c0

Appel

8 février 2017

8 février 2017

décision rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-PIERRE (REUNION) en date du 23 MAI 2016 rg no 16/ 00388 suivant déclaration d'appel en date du 18 AOUT 2016 APPELANT : Monsieur Jean Claude

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CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d82

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Jean-Claude X... C/ M. Jacques René Marcel Y..., Mme Danièle Marie José A...épouse Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8de9b

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Claude Z...et M. Eric X...ont conclu un pacte civil de solidarité le 31 Août 2006. Ils ont exploité un restaurant à Biarritz. M. Claude Z... est décédé le 30 Juillet 2007, il a institué M.

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CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

6031e87ffa806221d3aa518f

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Elle réside dans l'immeuble indivis situé à Claix et supporte, outre les charges de la vie courante, une taxe d'habitation de 35 euros par mois et une taxe foncière de 215 euros par mois.

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CA

1ère Chambre

69ce0a2bcdc6046d47d3af9d

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

S'agissant de l'application d'un contrat clair, elle n'avait aucune information à fournir sur un éventuel « dérapage ».

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69fd7d5dcdc6046d47043723

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

né le 09 mars 1996 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Thomas Fioen, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 09 mars 2026 tenue par Claire

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CA

Chambre Commerciale

65336affbb40ec8318f31d02

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

au titre des factures réclamées, - débouté Monsieur [C] [X] de ses demandes à l'encontre des sociétés Le Clair de la Plume et Monsieur [W], - débouté les sociétés Le Clair de la Plume et Monsieur [W]

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CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877f4

Appel

17 mars 2005

17 mars 2005

Claude X... Y.../ M. Thierry Z... Mme Catherine A... épouse Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94442

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Monsieur Jean-Claude P... [...]

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CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef30

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude

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