signalé à son employeur que des fusillades étaient intervenues dans la résidence dont il avait la garde, dont l'une d'entre elles avec des armes de guerre, survenue devant sa loge et ayant causé deux blessés

code dispose que : " () Si, du fait de mauvais traitements ou d'absence de soins, des animaux domestiques ou des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité sont trouvés gravement malades ou blessés

B s'est maintenu face aux forces de l'ordre, alors que celles-ci lançaient des grenades, et que c'est dans ces circonstances qu'il a été blessé par l'éclat d'un projectile venant des rangs de la police

Soudain, l'enfant s'est penché devant une haie de lauriers pour chercher un jouet et a fait une chute, à l'occasion de laquelle une branche de laurier l'a blessé à l'œil.

Le 28 janvier 2013, sur son lieu de travail, elle a chuté d'un escabeau et s'est blessée au dos.

témoignages versés au dossier sont peu circonstanciés et si les pièces médicales produites corroborent la réalité des blessures subies aux jambes, elles ne permettent pas d'établir qu'il aurait été blessé

domicile, Mme A était excitée, pleurait, avait des ecchymoses sur le visage et le cou, se plaignait de maux de tête, d'étourdissements, de nausées, de vomissements, et que selon ses dires, elle avait été blessée

qu'il présente un état de santé nécessitant une prise en charge médicale dont le défaut pourrait entraîner pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité dès lors qu'il a été très grièvement blessé

[G] s'est blessé au genou droit pendant leur journée de travail au sein de l'atelier de [Localité 4] de la société [1], sont rédigées en des termes identiques et sont imprécises ; qu'en outre deux des

[E] [G], bénévole, qui hissait une barre transversale entre deux poteaux pour accrocher des pavillons de départ, a été blessé par la chute d'un poteau.

[C] [P], joueur du club de [Localité 9] a été blessé à la jambe droite. Un joueur de l'équipe adverse, M.

. ***** EXPOSÉ : [R] [J] a été blessé le 21 mars 2013 dans un accident de la circulation survenu sur la commune de [Localité 5] lorsque la moto qu'il pilotait en direction d'[Localité 4] a percuté

[X] [D] s'est blessé en chutant dans un trou. Il a souffert lors de cette chute d'un traumatisme du genou droit et d'une fracture luxation fermée de la cheville gauche.

professionnelles, recueillir les doléances et les analyser, étant rappelé que seules les diminutions de promotions professionnelles peuvent être prises en considération, - indiquer précisément le mode de vie du blessé

tous les documents médicaux relatifs à l'accident, depuis les constatations, * des secours d'urgence jusqu'aux derniers bilans pratiqués, * tous les éléments relatifs au mode de vie du blessé

durant les opérations d'expertise judiciaire, tous les éléments relatifs aux circonstances tant factuelles que psychologiques et affectives de l'accident, tous les éléments relatifs au mode de vie du blessé

Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY et du prononcé : Mme Pauline ROBERT MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.

composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente de chambre Madame Catherine BRUNET, Conseillère Monsieur Thierry MONTFORT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY

En l'espèce, le salarié affirme qu'il s'est blessé à la main en utilisant une scie circulaire pour fabriquer une cale en bois nécessaire à la poursuite de sa tâche professionnelle.

[S], policier municipal dans l'exercice de ses fonctions, a été blessé au genou gauche au cours de l'interpellation de M. [E].