CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

doigt du Cul » » « j'ai déjà retrouvé la totalité des affaires de mon bureau à la poubelle car il trouvait que ce n'était pas bien rangé » « il me fait me sentir comme une petite fille » « Lors du Salon

Source officielle

Pôle 3 - Chambre 1

652a309b7ed1ea8318112530

Appel

11 octobre 2023

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Emilie

Source officielle

4e chambre 2e section

64379e789477fe04f5cc6875

Appel

11 avril 2023

EXPRO, JCP de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/05808 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel DESPORTES Me Lucille SUDRE Me Emilie VAN

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a1795b6604a26aae8897

Appel

10 juillet 2025

Localité 11] (62) - de nationalité française demeurant [Adresse 10] représentés par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué SELARL [U] [J] Charlotte Degonde et Emilie

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 2

678b43bbc6ad78dd9cf0d51e

Appel

17 janvier 2025

(télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des distances ; interfaces (informatique) ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques

Source officielle

5e Chambre

5fd97a6a9b2cb268a2b9f88f

Appel

23 janvier 2020

[W] n'est de nature à remettre en cause la conformité des mentions apposées sur les titres litigieux ni même celle de leur émetteur.

Source officielle

Chambre sociale 4-2

662b4411fe25450008314df0

Appel

25 avril 2024

En effet il y a de nombreux boxes que l'on doit faire manuellement car les engins sont trop gros pour rentrer (') La saison des poulinages est très dure car il faut être attentif au moment où les juments

Source officielle

Chambre Sociale-Section 1

6346593dc024d1adffef7556

Appel

11 octobre 2022

La saisine du conseil de prud'hommes de Metz n'a pas fait évoluer le litige, puisque l'employeur n'a pas daigné verser le salaire.

Source officielle

4ème chambre commerciale

64379dda9477fe04f5cc64e8

Appel

12 avril 2023

[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Romain FLOUTIER de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Emilie MURCIA-VILA de la SCP GIPULO -

Source officielle

8ème chambre

6866137727f49a37ec714e12

Appel

2 juillet 2025

[P] [W], Mme [H] [W] et Mme [G] [D] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Villefranche-sur-Saône, en constat de la résiliation du bail.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

625bae7544cde4277d1bd60a

Appel

15 avril 2022

n'ont fait l'objet ni de la saisine du tribunal ni de l'appel.

Source officielle

Chambre Sociale

6970764bcdc6046d47127cdf

Appel

20 janvier 2026

- Sur la demande de nullité de la saisine du conseil de prud'hommes - La SAS [28] demande à la cour, à titre principal, vu l'article L.1411-1 du code du travail, 'de dire et juger nulle la saisine

Source officielle

Chambre sociale

66863cefb1dbbe3bae600228

Appel

3 juillet 2024

Dès lors, contrairement à ce qu'affirme l'Association Fédération APAJH, l'effet interruptif de la prescription découlant de la saisine prud'homale le 9 janvier 2020 -ensuite régularisée de manière valable

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 6

6688de7d676b73dd81b97384

Appel

3 juillet 2024

la Cour : Jugement du 04 Juin 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/03880 APPELANTE Mademoiselle [B] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emilie

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 3

6162da75dda066944ee0e8e5

Appel

11 décembre 2012

par ce moyen, - que la modification des bulletins de salaire s'est faite sans accord, - que le Groupe PROCLIF SAS a prononcé le licenciement, alors que le GIE SFP a revendiqué être l'employeur ( émetteur

Source officielle

1re chambre sociale

63c8eedfdc5b777c90992f45

Appel

18 janvier 2023

LITTORAL [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me DUBREIL Emilie

Source officielle

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fdc1d2fa436e041575b07d8

Appel

20 décembre 2018

nationalité française [Adresse 3] Représentées par Me Jean-Philippe Verague, avocat au barreau d'Arras COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Pascale Pelissero, président de chambre Emilie

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE B

60354f5872c138784c30ee58

Appel

6 mai 2016

[Adresse 5] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Emilie SGUAGLIA, avocat au barreau

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d678

Appel

7 février 2011

Commencez dès lundi à regrouper ces articles ensemble sur une zone ou sur portant pour le textile (en retrait du textile rentré cette saison) qui lui doit être bien à part... » ; - fax de demande d'instruction

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f216

Appel

7 mars 2012

26 Février 1952 à LOUBERT ... 78100 ST GERMAIN EN LAYE comparant en personne, assisté de Me Sophie HERREN, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** GIE LA MONDIALE 32 Avenue Emile

Source officielle

Page 87 sur 114

← Précédent Suivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel

Procédures collectives

SAMSON, Emélie

SIREN 520964610Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. N° RG : 22/07188

21/04/2024

Voir →

Procédures collectives

SAMSON, Emélie

SIREN 520964610TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Dépôt de l'état des créances — avis de dépôt de l’état des créances (art. R. 624-8 du code du commerce) au tribunal judiciaire de Paris, greffe des procédures collectives où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 19/02209

12/07/2020

Voir →

2 266 résultats pour « Emelie Samson »

Annonces BODACC2 résultats

2 266 résultats pour « Emelie Samson »