CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275c
15 septembre 2015
Y..., toujours présent au domicile de Mme X..., n'acceptait pas l'intervention éducative à domicile alors que cette dernière était en difficulté pour répondre aux besoins d'un nourrisson.
6253cdddbd3db21cbdd94c50
19 janvier 2021
Suite à cette annonce, monsieur X... pouvait tenir des propos mortifères, surenchérissant en mettant en avant ses propres difficultés de santé et ceux de son épouse.
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03107_20260126
26 janvier 2026
un arrêt de règlement ; - il est entaché de dénaturation des pièces du dossier ; - son recours, qui tend à l’annulation d’un refus de retrait, est recevable ; - il n’a pas été tenu compte des difficultés
8ème Ch Prud'homale
5fd942b8731f4f2955218f6c
13 mars 2020
Vu les écritures notifiées le 20 janvier 2020 par voie électronique suivant lesquelles le CAUE 56 demande à la cour de : - Confirmer le jugement en ce qu'il a constaté l'existence de difficultés économiques
6253ccf0bd3db21cbdd91c83
17 novembre 2014
l'organisme débiteur au service gardien, - dit que les parents assumeront la charge des trajets relatifs à l'exercice de leur droit de visite, - dit qu'il sera fait rapport de la situation en cas de difficulté
6253cd10bd3db21cbdd92316
20 avril 2015
dans la prise en charge de son fils, notant également, selon les enseignants, une évolution favorable à l'école, tant au niveau des apprentissages que dans son comportement ; Qu'en revanche, il est difficile
6253cd12bd3db21cbdd92350
1 décembre 2014
MOTIFS DE L'ARRÊT Attendu que Monsieur Y...fait valoir que depuis la séparation, la mère élève des difficultés faisant obstacle au lien père-enfant qu'elle ne respecte pas, et notamment, en s'éloignant
6253cc1abd3db21cbdd8f21d
6 mars 2012
relation avec celui-ci, elle indique que la consommation du mariage a été contemporaine de sa célébration en Algérie, que la transcription de ce mariage à l'état civil français n'a présenté aucune difficulté
Pôle 1 - Chambre 5
633d200762f5393e2eb44a57
4 octobre 2022
obtenir exécution forcée des dispositions de l'arrêt du 23 mai 2018 de la cour d'appel de Paris et procède par voie de simple allégation puisqu'il ne produit aucune pièce aux débats justifiant de difficultés
Pôle 1 - Chambre 11
64eedcd4bb2c32d969d35450
29 août 2023
Sur ce, Il ressort des éléments du dossier que l'administration a fait preuve de nombreuses diligences, l'éloignement de Monsieur [V] étant rendu difficile par le fait que celui ci n'a fourni qu'au
Premier président
62736a19a58162057dac6633
3 mai 2022
Elle estime, qu'en la mettant devant le fait accompli, Me [B] a abusé de sa situation de faiblesse, ne pouvant ignorer ni sa situation difficile ni le redressement judiciaire de la société qu'elle représente
HO-recours JLD
65a0f07c5bbe450008b2d047
11 janvier 2024
Aucune difficulté de procédure n'est relevée.
6253c954bd3db21cbdd87f2b
16 février 2006
convient de se référer pour un plus ample exposé tendant à faire juger que si son représentant est arrivé avec retard à la convocation du juge-commissaire c'est que l'accès à son bureau était rendu très difficile
6253ca04bd3db21cbdd89d32
4 juillet 2007
En raison de vos fonctions de conducteur, poste qualifié qui a nécessité une formation toute particulière, il est devenu plus que difficile pour vos supérieurs hiérarchiques d'organiser votre remplacement
6253ca04bd3db21cbdd89d33
En raison de vos fonctions de cariste bobines, poste qualifié qui a nécessité une formation toute particulière, il est devenu plus que difficile pour vos supérieurs hiérarchiques d'organiser votre remplacement
6253ca91bd3db21cbdd8b66a
convient de se référer pour un plus ample exposé tendant à faire juger que si son représentant est arrivé avec retard à la convocation du juge- commissaire c'est que l'accès à son bureau était rendu très difficile
6253cd2bbd3db21cbdd92785
29 septembre 2015
Yvon X...ont confirmé que leur mère avait rompu les liens avec leur soeur au cours de l'année 1986, sans pouvoir indiquer le motif précis de cette rupture, si ce n'est une accumulation de relations difficiles
6253cd54bd3db21cbdd92f6f
23 février 2016
X... demande à la cour d'infirmer le jugement et de prendre en considération sa situation difficile et en partie imputable au RSI qui ne lui a envoyé une demande de paiement de cotisations des années 2009
6253cd62bd3db21cbdd93287
19 mai 2016
notamment à raison du défaut de tenue de la comptabilité de la SCI au sein de laquelle il existait un différend entre les associés ; que la société EXAFI fait très justement valoir qu'il est plus difficile
6253cddabd3db21cbdd94b93
5 octobre 2020
T... invoquant une situation antérieure à la déclaration d'appel qu'elle a d'ailleurs pu formaliser le 16 juillet 2019 malgré les difficultés personnelles exposées, autant sa grossesse même difficile que
Page 87 sur 3833
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.