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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
642fb7b0cece1704f57479d5
6 avril 2023
GROLEAU, société coopérative de production, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Mikaël GUEGAN
Chambre Sociale
67b0312cfaaa82907ff04527
15 octobre 2024
DEL'ELEC Prise en la personne de son représentant légal, son Gérant en exercice, domicilié es qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emilie GUERET de la SELARL CONVERGENS
Chambre commerciale 3-2
667e53046430c94f3afa8786
23 janvier 2024
la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Octobre 2023, Madame Delphine BONNET, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT
1ère Chambre
67ff3d3f6d3290e00e0e7a0e
15 avril 2025
L'expert a également indiqué qu'une brûlure du premier degré, ce qui pouvait être initialement envisagé, guérit spontanément en une semaine, mais que dans le cas d'espèce, 'au contraire, l'évolution a
Pôle 6 - Chambre 6
61609a5454c6ec55cf7101fe
26 mars 2014
[Q]' Elle rit comme une guenon ...», retenait un licenciement pour faute grave incompatible avec la poursuite des relations de travail.
3e Chambre B
61628ccd293034a8c342f6de
13 juin 2013
représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués, plaidant par Me Sébastien GUENOT
Pôle 5 - Chambre 4
68d622c02dc9e6b62770a87b
4 juin 2025
LUCAS GUEGEN, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Quimper sous le numéro : 322 630 666 [Adresse 63] [Adresse 8] [Localité
Pôle 6 - Chambre 5
6528dfbbaaebb88318fda7a4
12 octobre 2023
avant la décision de réforme n'est pas applicable en l'espèce ; - elle n'a commis aucune faute à l'origine de l'accident ou de son inaptitude en ce que ses animateurs agents mobiles sont dans des guérites
Chambre Commerciale
63b91abfb63d827c909cac51
5 janvier 2023
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Johanna ABAD, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Pascal CERMOLACCE, de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
Chambre A - Civile
6300793f521ab1c563ce095f
18 août 2022
CLR & ASSOCIES prise en la personne de Maître [S] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ALTERNATIV CONCEPT [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Baptiste GUEDON substituant
67061e5efde28ee4207113aa
8 octobre 2024
TREMBLAIS CREATEUR [Adresse 11] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Catherine CHAILLEUX, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON et pour avocat plaidant Me Christophe SIMON-GUENNOU, avocat au
Chambre civile Section 2
686f4e40334d55acd19f1e54
9 juillet 2025
réaliser une contre-expertise, avait quant à lui observé qu'il existait un risque majeur d'amputation dans les mois et les années à venir compte tenu de l'impossibilité de couverture du calacénéum qui ne guérit
6799c4405331f58c9ee86fea
28 janvier 2025
FILIA MAIF [Adresse 4] [Localité 7] ayant toutes les deux pour avocat Me Charles-emmanuel ANDRAULT de la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substitué par Me Florence GUEDOUE
Chambre 1-1
5fca693c84d92b531a294370
27 octobre 2020
ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marie BOUIRAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
Pôle 5 - Chambre 2
6035d1bfc8168d38b3146c63
19 février 2016
1], plus-value, Silicon Valley, visioconférence, [Localité 1], teddy bear, chevalier, traquenard, essaim, fantasmagorique, geisha, altruiste, blush, corniche, couperet, trentenaire, cocu, frangin, guérite
61627b5892e3db741f8570c9
7 novembre 2013
qualité au siège social sis [Adresse 4] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Ariane CAMPANA de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
Cour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c595
12 juin 2008
X..., qui remplit les conditions requises pour l'obtenir, de ce qu'elle se réserve de demander au cours des opérations de liquidation, l'attribution préférentielle de la demeure familiale dite " La Guérite
Pôle 4 - Chambre 1
69e31472cdc6046d47a7a5ea
17 avril 2026
[Z] [X] et Mme [K] [Y] épouse [X] in solidum aux dépens, - dit que les dépens pourront être recouvrés par Maître Laurence Guegan-Gelinet et Maître Valérie Toutain de Hauteclocque conformément aux dispositions
Chambre A - Commerciale
63c79af2da31367c908eb50d
17 janvier 2023
CLR & ASSOCIES, prise en la personne de Maître [L] en qualité de Liquidateur judiciaire de la société MR OUEST [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Bertrand BRECHETEAU substitué par Me GUEDON
Ch. civile et commerciale
626cd33dbd20aa057d9f3877
28 avril 2022
E [Adresse 9] représentée par Me Franck GUENOUX, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Lionel GOURVENNEC de la SCP BIARD & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE, plaidant COMPOSITION
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