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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

642fb7b0cece1704f57479d5

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

GROLEAU, société coopérative de production, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Mikaël GUEGAN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67b0312cfaaa82907ff04527

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DEL'ELEC Prise en la personne de son représentant légal, son Gérant en exercice, domicilié es qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emilie GUERET de la SELARL CONVERGENS

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

667e53046430c94f3afa8786

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Octobre 2023, Madame Delphine BONNET, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3f6d3290e00e0e7a0e

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

L'expert a également indiqué qu'une brûlure du premier degré, ce qui pouvait être initialement envisagé, guérit spontanément en une semaine, mais que dans le cas d'espèce, 'au contraire, l'évolution a

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61609a5454c6ec55cf7101fe

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

[Q]' Elle rit comme une guenon ...», retenait un licenciement pour faute grave incompatible avec la poursuite des relations de travail.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61628ccd293034a8c342f6de

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués, plaidant par Me Sébastien GUENOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

68d622c02dc9e6b62770a87b

Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

LUCAS GUEGEN, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Quimper sous le numéro : 322 630 666 [Adresse 63] [Adresse 8] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6528dfbbaaebb88318fda7a4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

avant la décision de réforme n'est pas applicable en l'espèce ; - elle n'a commis aucune faute à l'origine de l'accident ou de son inaptitude en ce que ses animateurs agents mobiles sont dans des guérites

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63b91abfb63d827c909cac51

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Johanna ABAD, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Pascal CERMOLACCE, de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6300793f521ab1c563ce095f

Appel

18 août 2022

18 août 2022

CLR & ASSOCIES prise en la personne de Maître [S] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ALTERNATIV CONCEPT [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Baptiste GUEDON substituant

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5efde28ee4207113aa

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

TREMBLAIS CREATEUR [Adresse 11] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Catherine CHAILLEUX, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON et pour avocat plaidant Me Christophe SIMON-GUENNOU, avocat au

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

686f4e40334d55acd19f1e54

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

réaliser une contre-expertise, avait quant à lui observé qu'il existait un risque majeur d'amputation dans les mois et les années à venir compte tenu de l'impossibilité de couverture du calacénéum qui ne guérit

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4405331f58c9ee86fea

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

FILIA MAIF [Adresse 4] [Localité 7] ayant toutes les deux pour avocat Me Charles-emmanuel ANDRAULT de la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substitué par Me Florence GUEDOUE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca693c84d92b531a294370

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marie BOUIRAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6035d1bfc8168d38b3146c63

Appel

19 février 2016

19 février 2016

1], plus-value, Silicon Valley, visioconférence, [Localité 1], teddy bear, chevalier, traquenard, essaim, fantasmagorique, geisha, altruiste, blush, corniche, couperet, trentenaire, cocu, frangin, guérite

Source officielle
CA

3e Chambre B

61627b5892e3db741f8570c9

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

qualité au siège social sis [Adresse 4] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Ariane CAMPANA de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c595

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

X..., qui remplit les conditions requises pour l'obtenir, de ce qu'elle se réserve de demander au cours des opérations de liquidation, l'attribution préférentielle de la demeure familiale dite " La Guérite

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31472cdc6046d47a7a5ea

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[Z] [X] et Mme [K] [Y] épouse [X] in solidum aux dépens, - dit que les dépens pourront être recouvrés par Maître Laurence Guegan-Gelinet et Maître Valérie Toutain de Hauteclocque conformément aux dispositions

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

63c79af2da31367c908eb50d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

CLR & ASSOCIES, prise en la personne de Maître [L] en qualité de Liquidateur judiciaire de la société MR OUEST [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Bertrand BRECHETEAU substitué par Me GUEDON

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33dbd20aa057d9f3877

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

E [Adresse 9] représentée par Me Franck GUENOUX, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Lionel GOURVENNEC de la SCP BIARD & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE, plaidant COMPOSITION

Source officielle

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