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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
65aa27d3a34ad10008581ad4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Les intérêts seront capitalisés dès lors qu'ils seront dus pour une année entière.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f670
9 mai 2012
9 mai 2012
ne comprend pas le problème présenté aujourd'hui, que cela pouvait se présenter éventuellement il y a trois ans mais plus maintenant, qu'il n'a plus de contact direct avec Mme Z... à part " bonjour, bonsoir
Source officielleChambre sociale
64b0e841c42a2105dbc59cfb
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Mme [D] a procédé à sa radiation du registre du commerce (ainsi que le montre l'extrait d'Infogreffe) le 26 mai 2021 soit plus d'une année après la fin de toute relation avec la société [L] et associés
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9ca
17 juillet 2012
17 juillet 2012
été débattue le 27 Mars 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielle1ère Chambre
6970cfcdcdc6046d471ca4b2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
liquidateur judiciaire de la société R.T.P, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentées par Me Margot CAVAGNA-CRESTANI, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentées par Me Thomas BOUDIER
Source officielleChambre Commerciale
60367db2fbb70f2192bbf6bd
15 octobre 2015
15 octobre 2015
domiciliées en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 3] Représentée par Me GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et plaidant par Me MOLARD-BOUDIER
Source officielleChambre 4-6
5fdaa684ad5ff43758260a9f
7 juin 2019
7 juin 2019
Toutefois il ressort des pièces versées au débat qu'après quasiment 2 années d'absence maladie entre décembre 2011 et décembre 2013, la salariée a informé le GIE Var Ouest que la sécurité sociale avait
Source officielleChambre sociale-2ème sect
627df8f90d41e0057d43e4e0
12 mai 2022
12 mai 2022
AVOCATS substitué par Me NAUDIN, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN Raphaël, Conseillers : STANEK Stéphane, WILLM Anne-Sophie
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6789f70f39ae1759ccf6073c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
dispensée de comparution à l'audience SA [12], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Me Aude BOUDIER-GILLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0ddac25a97f0381f4fe9
3 mars 2015
3 mars 2015
, au prorata des périodes de travail effectuées dans l'entreprise pendant l'année.
Source officielleSociale B salle 1
62e226a43de91be2e9f7ea9d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[T] [F] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Laurence BONDOIS, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE
Source officielle6ème Chambre
5fd90dd93bbe5fa738b92fc8
25 juin 2020
25 juin 2020
Jugement du Tribunal d'Instance de LYON du 05 mars 2019 RG : 1118000815 [A] [Adresse 272] [I] - [PT] [Adresse 273] [H] [L] [R] [X] [O] [Adresse 274] [Adresse 275] [GK] BOUDIER
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
651d0289fe8d588318c1acea
3 octobre 2023
3 octobre 2023
APPELANTE Association ASBL JAZZ EN MUZIEK, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 2] Représentée par Me Audrey BOUDOUX
Source officielle17e chambre
602493cd80167c857443ed1b
10 février 2021
10 février 2021
Elle précise que sa baisse d'activité est à remettre dans le contexte d'une baisse générale de l'activité de la société à la fin de l'année 2017.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6a17d045cdc6046d4730e4d6
27 mai 2026
27 mai 2026
Il ressort de l'examen croisé de ces documents que pour l'année 2019, M.
Source officielle9e Chambre C
61609e49264c7ed035b03c2c
23 mai 2014
23 mai 2014
Au final, au contraire de vos collègues pourtant moins expérimenté et situés sur des secteurs moins porteurs, vos résultats stagnent voire baissent depuis années (au cours de la dernière année, baisse
Source officielle5ème chambre sociale PH
6628a179b2cb67000826a583
23 avril 2024
23 avril 2024
La durée hebdomadaire de travail variera selon un programme de modulation collective fixé chaque année pour la durée de l'année scolaire et dont Monsieur [G] sera informé par voie d'affichage.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
69cdfc00cdc6046d47d21130
1 avril 2026
1 avril 2026
N- 1 pour définir ceux de l'année N, - M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6791de6193ef93c421386b91
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielle11e chambre
5fd9fef04876c840c9892760
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Comme tu le sais depuis le début de l'année, la target mensuelle d'Oracle est de 17 000 € et nous réalisons en moyenne 140 000 €.
Source officiellePage 9 sur 16