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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68ef2a7d1643bddf8ff84e03
14 octobre 2025
14 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 14 OCTOBRE 2025 Le quatorze octobre deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD, présidente de la 1e chambre B, assistée de Elise
Source officielle1ère Chambre
69d5e37fcdc6046d477b2fce
7 avril 2026
7 avril 2026
COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 07 AVRIL 2026 Le trois avril deux mille vingt six, Madame Caroline BRISSIAUD, conseillère de la mise en état de la 1ère Chambre B, assistée de Elise
Source officielle1ère Chambre
68709b80123db6632de31708
10 juillet 2025
10 juillet 2025
COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MÉDIATION DU 10 JUILLET 2025 Le dix juillet deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD, magistrate de la mise en état de la 1ère chambre, assistée de Elise
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
697871b8cdc6046d47d75be6
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ELIGE [Localité 3], prise en la personne de son représentant lagal domicilié en cette qualité sis [Adresse 2] assistée de Me Daniel LASSERRE de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle3e chambre civile
63c10923bf9fd47c90a13a76
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Sur la garantie de la société Elite Insurance Compagny Limited, La société FDM Construction est assurée auprès de la société Elite Insurance au titre d'une garantie Responsabilité civile professionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
No 09/ 02355 AFFAIRE : Elias X...
Source officielleChambre Sociale
6676abadbda5be661d847fd0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Représentant : Me Elise GALLET de la SELARL TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS APPELANTE Madame [M] [L] ÉP.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63bfb3495e2fbe7c900438b7
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Condamné la société Elivie à payer les entiers dépens de l'appel.
Source officielleChambre A - Civile
6300793f521ab1c563ce095f
18 août 2022
18 août 2022
de la SELARL DELAGE BEDON LAURIEN HAMON, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 140219 SOCIÉTÉ ELITE INSURANCE COMPANY prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité
Source officielle2ème Chambre civile
6789f8ac482fcecad732ff81
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La SCI Elia a adressé le 26 novembre 2024 une note en délibéré en réponse.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90150
15 janvier 2013
15 janvier 2013
avait besoin d'évoluer dans un cadre sain et d'être stimulée par des activités extérieures adaptées à son âge ; Selon cette décision M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02177_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Élite Toys est rejetée.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683ed7e432441d85c02c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60347839455d59665306041a
5 décembre 2016
5 décembre 2016
SERVICES anciennement dénommée ELIS, venant aux droits de la GIE ELIS ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 693 001 0911 prise en la personne de son représentant légal domicilié
Source officielle3e Chambre A
6033cb72812a357d928f643e
30 mars 2017
30 mars 2017
La Compagnie Elite Insurance Company LDT a relevé appel de cette décision, le 1er juillet 2016.
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7e1643bddf8ff84e0f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 14 OCTOBRE 2025 Le quatorze octobre deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD,présidente de la 1e chambreB, assistée de Elise
Source officielle1ère Chambre
6a210934cdc6046d4708dc1e
2 juin 2026
2 juin 2026
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 02 JUIN 2026 Le deux juin deux mille vingt six, Madame Caroline BRISSIAUD, conseillère de la mise en état, assistée de Elise
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2d5716802c0a824ad34f
4 juillet 2018
4 juillet 2018
En effet, le fait générateur de l'action du salarié à l'encontre de la société Elior Services Propreté et Santé est l'inégalité de traitement salarial entre lui et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2d6016802c0a824ad353
4 juillet 2018
4 juillet 2018
En effet, le fait générateur de l'action du salarié à l'encontre de la société Elior Services Propreté et Santé est l'inégalité de traitement salarial entre lui et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2d6a16802c0a824ad358
4 juillet 2018
4 juillet 2018
En effet, le fait générateur de l'action du salarié à l'encontre de la société Elior Services Propreté et Santé est l'inégalité de traitement salarial entre lui et M.
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