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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e611
14 septembre 2011
14 septembre 2011
rendu(e) le 06 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 09/00366 Copies exécutoires délivrées à : Me Aldjia BERKANI Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f050
25 janvier 2012
25 janvier 2012
BADO, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f3
21 mai 2014
21 mai 2014
recevoir tirée du défaut de publication de l'assignation et du défaut de qualité pour agir des demanderesses, pour défaut de mandat ou de majorité dans l'indivision, - dit que les héritiers de Paul Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9169c
19 mai 2014
19 mai 2014
APPELANT Monsieur Jean-Michel X... ... 34250 PALAVAS LES FLOTS Représenté par Me URGIN, substituant Me Jean-Baptiste ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE Madame Lucinda Y... ..
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee35
12 octobre 2011
12 octobre 2011
No 10/01308 AFFAIRE : Jean Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87f
23 novembre 2011
23 novembre 2011
représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cb9
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Représentés tous deux par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 INTIMÉS Monsieur Jean-Baptiste Z... né le 1er février 1964
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc6f
6 juillet 2012
6 juillet 2012
épouse Y... ... 97232 Lamentin (Martinique) Représentée par Me Laurie CHANTALOU-NORDE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jean-Baptiste Z... ... 97231 Le Robert (Martinique
Source officielleRéparation dét.provisoire
697c5128cdc6046d4738226b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
2026/2 N° de dossier : N° RG 24/00013 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VGB3 O R D O N N A N C E Décision en premier ressort prononcée en audience publique le 28 Janvier 2026 par Monsieur Jean Baptiste
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13add
12 janvier 2023
12 janvier 2023
civile de la cour d'appel de Montpellier N° RG 19/07721 - N° Portalis DBVK-V-B7D-ONJC APPELANTS : Monsieur [I] [H] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Jean Baptiste
Source officielle1ère Chambre civile
65b20b84c4cf860008dff3f7
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Portalis DBVC-V-B7H-HGK2 Affaire : Madame [R] [T] épouse [Y] assistée de Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC6465 C/ Madame [Z] [U] veuve [U] Représentée par Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901ba
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Jean Baptiste Louis Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cc
26 mars 2015
26 mars 2015
Jean-Baptiste Y... demeurant ... Représenté par la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M. Teddy Y... demeurant ... Représenté par la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd37
20 août 2012
20 août 2012
Ferdinand Jean-Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f161
8 février 2012
8 février 2012
13510 EGUILLES assistée de la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, et de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA Monsieur Jean Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a085
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Z... et Sébastien A..., c'est à dire parents au deuxième degré -de Pierre Z... , père de Jean-Baptiste Z...
Source officielleChambre 3-1
63ca41f19066fd7c90fc2271
19 janvier 2023
19 janvier 2023
APPELANTS Monsieur [C] [L] né le 17 Juillet 1969 à [Localité 17], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Gaëlle BAPTISTE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9159b
15 mai 2014
15 mai 2014
Y... et Mme Soninka Aude X... ; qu'ils seront donc déboutés de leurs demandes en dommages et intérêts formées à l'encontre de M Jean Baptiste Y... et Mme Soninka Aude X... ; Considérant qu'au regard
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f341
21 mars 2012
21 mars 2012
C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE ARRET MIXTE APPELANT : Monsieur Octave Jean Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a9a
1 avril 2003
1 avril 2003
Rep/assistant : la SCP RIBAUT-BATTAGLINI (avoués à la Cour) Rep/assistant : Me Jean-Baptiste APPIETTO (avocat au barreau d'AJACCIO) A...
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