Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
La S. A. S. Isoac/Madame Naïma X
6253cbbabd3db21cbdd8e19c
26 janvier 2010
26 janvier 2010
S, prise en la personne de sa représentante légale Madame Hélène B..., domicilié en cette qualité au siège social, Plateau de Pinsac-24330 Bassillac, Représentée par Maître Alexandre Lemercier, avocat
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c513ef607c90ab6668
10 janvier 2023
10 janvier 2023
TRANSDEV VAUCLUSE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG-ALLIAUME-BLANCO, avocat au barreau D'AVIGNON ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 11 Octobre 2022
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a56
8 septembre 2014
8 septembre 2014
A. des Pères Blancs 97123 BAILLIF Représentée par Maître Me Philippe LOUIS (Toque 62), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Vincent Y... ... 97125 BOUILLANTE Représenté par Monsieur
Source officielleSociale B salle 3
65dd8ba6af7bf00008e5564c
26 janvier 2024
26 janvier 2024
ECO ENERGIE ISOLATION [Adresse 5] [Localité 2] représentée Me Julie BABELAERE, avocat au barreau de LILLE assisté de Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau d'AVIGNON, DÉBATS : à l'audience publique
Source officielleChambre sociale
65bb4b9b1712fc000885eb02
10 janvier 2024
10 janvier 2024
FONDASOL [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SCP BAGLIO-ROIG, avocats au barreau d'AVIGNON DÉBATS : En audience publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd9249c
18 mai 2015
18 mai 2015
INTIMÉS Monsieur Alain X... ... 97123 BAILLIF Représenté par Mme Marie-Agnès Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902ed
18 février 2013
18 février 2013
APPELANTE Madame Karine X... ... 97123 BAILLIF Représentée par Me Laurent HATCHI (TOQUE 44) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE L'ASSOCIATION LANGUES ET VACANCES 10 Immeuble les Tropiques-Voie
Source officielle5ème chambre sociale PH
677e163edbb9bd42de09fc04
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SYLVESTRE TRANSPORTS Grosse délivrée le 07 JANVIER 2025 à : - Me VAJOU - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 07
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01088_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Guillaume Vandenberghe, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Alexandre Labetoule, représentant la SA Etandex et de Me Luc Basili, représentant
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8157d1fb03057d9a4fc6
28 avril 2022
28 avril 2022
STORES ATHENA agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Adresse 1] Me Jehan BASILIEN de la SCP BASILIEN BODIN ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f136
27 septembre 2011
27 septembre 2011
FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Gabriel Y... et Madame Siba X... se sont mariés le 1er octobre 1995 à LATTAQUIE en SYRIE Ils ont eu deux enfants : - Paul-Basil, né le 24 janvier 1997 - Emma, née le 10
Source officielle5ème chambre sociale PH
6799c764d0369362bfa17a44
28 janvier 2025
28 janvier 2025
CHEHOLD [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG, avocat au barreau d'AVIGNON ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 22 Octobre 2024 ARRÊT : Arrêt contradictoire
Source officielle9e Chambre A
6034ea38b5e0b615c1666444
2 septembre 2016
2 septembre 2016
Rôle N° 14/04237 [V] [O] C/ SARL BATIR SYNTHESE Grosse délivrée le : à : Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Olivier BAGLIO
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7cb
19 mars 2012
19 mars 2012
impasse Augustin Fresnel Zone industrielle de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Jamil HOUDA, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Marianne X... ... ... 97123 BAILLIF
Source officielle1re chambre sociale
6629f363dc6faf000958886b
24 avril 2024
24 avril 2024
[Localité 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) substitué par Me RICHAUD, avocat au barreau de Montpellier, substituant Me BAGLIO
Source officielleChambre civile 1-7
6785fd9be1c1941b1ee98033
11 janvier 2025
11 janvier 2025
la santé publique modifié par la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) assistée de Madame Marie-Emeline BAILLIF
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a6
1 juin 2015
1 juin 2015
Rue Salvador Allendé Morne à Vaches 97100 BASSE-TERRE Non Comparante, ni représentée SARL LE RELAIS GOURMAND 548, rue Gratien Candace Cité Chaulet 97123 BAILLIF Représentée par Maître Simon RELUT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a0a
20 février 2017
20 février 2017
APPELANTE SARL X...ALAIN ... 97123 BAILLIF/ GUADELOUPE Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour consiel, Maître
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f4adb276ec6bab6dfbac27
7 avril 2025
7 avril 2025
- FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 13 décembre 2022 RG :20/00474 [S] C/ Société GRAND DELTA HABITAT Grosse délivrée le 07 avril 2025 à : - Me ASENCIO - Me BAGLIO
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01183_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
AP AU, la société Amavi, Mme CI CE, les sociétés Domaine de Bassilour, Les Chênes, M. B CJ, M. AI AY, M. CD AU, M. BM BE, Mme BG J, M. BS H, M.
Source officiellePage 9 sur 14