Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a4f
12 avril 2024
12 avril 2024
Rôle N° RG 22/10112 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXZJ [A] [B] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Vincent ARNAUD
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a51
12 avril 2024
12 avril 2024
Rôle N° RG 22/10115 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXZO [X] [V] [T] C/ CAF DES BOUCHES DU RHONE MDPH DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à :
Source officielleChambre 4-8a
69d749a6cdc6046d479cf549
8 avril 2026
8 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353b
28 septembre 2016
28 septembre 2016
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 juin 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e486
4 avril 2024
4 avril 2024
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8b ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2024 N°2024/311 Rôle N° RG 22/13314 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKEBK [U] [L] C/ CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8908a
13 mars 2007
13 mars 2007
FGAO-FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : réf Décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a104
19 février 2008
19 février 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
651fa4e0c601f0831899146d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-6 ARRÊT AU FOND DU 05 OCTOBRE 2023 N° 2023/374 N° RG 22/04781 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJE2P BUREAU CENTRAL FRANÇAIS C/ [H] [J] CPAM DES BOUCHES
Source officielleChambre 4-8a
681063e44a3347c4e4cc4d98
28 avril 2025
28 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT AU FOND DU 28 AVRIL 2025 N°2025/232 Rôle N° RG 23/15987 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMLER [M] [G] C/ MDPH DES BOUCHES DU RHONE
Source officielleChambre 4-8b
660cf2537c1ccb0008628b7b
2 avril 2024
2 avril 2024
Par lettre recommandée avec avis de réception expédiée le, la CPCAM des Bouches-du-Rhône a relevé appel du jugement.
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628bb1
2 avril 2024
2 avril 2024
Par lettre recommandée avec accusé de réception reçue le 29 janvier 2015, la SAS [4] a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a6
1 avril 2008
1 avril 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01636_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
La requête a été communiquée au préfet des Bouches-du-Rhône qui n’a pas produit d’observations.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
M. des Bouches-du-Rhône, -Déclaré M. Gilles Y... et la M. A. I. F. tenus à réparer pour moitié le préjudice subi par M.
Source officielleChambre 4-8a
6979fb39cdc6046d47f8d88c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2026 N°2026/ Rôle N° RG 24/13206 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN4XP S.A.R.L. [4] C/ [S] [L] CPCAM DES BOUCHES
Source officielleChambre 4-8a
66a33c1002a12a235bae6c26
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Le 18 décembre 2015, cet accident a été pris en charge par la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPCAM) au titre de la législation professionnelle.
Source officielleChambre 4-8a
6622095d9ce14200083895e9
18 avril 2024
18 avril 2024
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT AU FOND DU 18 AVRIL 2024 N°2024/27 Rôle N° RG 22/13110 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDJT S.A.S. [2] C/ [Z] [C] épouse [Y] CPAM DES BOUCHES
Source officielleChambre 4-8a
66a33c0f02a12a235bae6c12
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Par jugement du 2 mai 2017, le tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône, statuant sur le recours de M.
Source officielleChambre 4-8b
653a0644d0451e8318d0e927
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Rôle N° RG 22/08170 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQWQ CPAM DES BOUCHES DU RHONE C/ [I] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : - CPAM DES BOUCHES DU RHONE - Me
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1f
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 9 sur 31
Boucherie Romain Le Strat, BENJAMIN GUILLO
Acte sous seing privé en date du 23/02/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de VANNES le 02/03/2026, Dossier 2026 00007995 réf 5604P01 2026 A 00463 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Rue Sainte-Anne 56270 PLOEMEUR. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue Sainte-Anne 56270 PLOEMEUR. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
24/03/2026
Voir →
BOUCHER, Benjamin, Jean-Paul, Julien
17/03/2026
Voir →
BOURSIN, Benjamin René Claude, BOUCHERIE PN MECHAIN
Acte sous seing privé du 28/06/2024, enregistré au SPFE de Vendée le 2/07/2024, dossier 2024 00043060, référence 8504P01 2024 A 02162. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC. Adresse du vendeur : 19 Rue Du Centre 85440 Talmont Saint-Hilaire
18/07/2024
Voir →
BOUCHER CHARCUTIER TRAITEUR DES AMOGNES, TRICOTTEAUX, Benjamin
14/08/2022
Voir →
EZ GREEN, Boucher, Benjamin
28/06/2022
Voir →