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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65321aa99e4ea48318f5abc7
17 octobre 2023
élaborés de la vie quotidienne. 4) Après discussion contradictoire en cas de divergence entre les déclarations ainsi recueillies et les documents produits, ' Indiquer précisément le mode de vie du blessé
Chbre Sociale Prud'Hommes
64eedc49bb2c32d969d351fe
10 août 2023
d'expliquer comment il s'était blessé à ses collègues et aux parents de l'enfant.
Ch. civile et commerciale
67ef68c36b85edc07d3454b2
3 avril 2025
[V] démontrait s'être blessé avec le séchoir vendu par la S.A.S. Télé Shopping, les premiers juges ont considéré que : - il était constant que M.
Cour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918ec
3 juillet 2014
, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01093_20251105
5 novembre 2025
En outre, un tract informant les habitants de Blessy et d’Estrée-Blanche de l’implantation d’un mât de mesure a été distribué en boîte aux lettres en février 2015.
Pôle 4 - Chambre 10
6262483fb1a50c277d4c5b63
21 avril 2022
Noter les doléances du blessé, . Examiner la victime et décrire les constatations ainsi faites, .
5ème Chambre
65321b7c9e4ea48318f5b0c6
18 octobre 2023
[J] et qu'elle a été blessée au poignet.
Chambre Commerciale
6791dcccde5aa0323224da60
22 janvier 2025
[O] [L] ayant été témoin des faits ; - sa deuxième chèvre a été grièvement blessée par l'un des chiens de M.
6253c9b3bd3db21cbdd89112
31 janvier 2007
Ce serait sa compagne, et non lui, qui aurait pris le couteau à pain et elle aurait été blessée par ce couteau au cours de l'empoignade qui aurait suivi.
9ème Ch Sécurité Sociale
65b210eac4cf860008dff68c
24 janvier 2024
[M] était en train de passer du câble ; Nature de l'accident : il était en train de descendre d'un escabeau après avoir passé du câble lorsqu'il se serait blessé la cheville droite une fois le pied posé
14e Chambre
603323ecb95ea99587694df8
20 septembre 2017
Or, il prétend avoir été blessé aux cervicales par l'effet du choc mais n'avoir commencé à souffrir que vers 19 heures.
Pôle 6 - Chambre 13
5fdbbdaff718f39ce5bbd6c2
1 février 2019
Maria aurait pu se blesser ailleurs et à un autre moment qu'à son travail. Par conséquent, nous émettons des réserves sur les circonstances de temps et de lieu de l'accident déclaré par Mme A...
6253c8efbd3db21cbdd86ba6
22 mai 2003
Le second individu présent sur ce véhicule, Eladio Y était gravement blessé. Les deux hommes étaient sous l'empire d'un état alcoolique.
Pôle 2 - Chambre 7
61639201c171f9a1fe14c4be
8 juin 2011
[J] [Y], vingt-sept ans, hémophile, blessé dans un accident de travail, le 4 avril 1985, puis transfusé et contaminé par le virus du SIDA...www.humanite.fr/1992-01-14-Articles-URBA - Pages similaires'.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02365_20240325
25 mars 2024
Il soutient que : - il s'est blessé les yeux en tombant lors d'une rafle de l'armée française en 1957 ; - sa blessure s'est aggravée et il est atteint de cécité.
Pôle 5 - Chambre 9
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12 novembre 2015
Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.
60367bce327f8a1f9b6fea30
15 octobre 2015
- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère, aux lieu et place de Monsieur François FRANCHI, Président, empêché, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.
615e0e39c25a97f0381f539e
18 décembre 2014
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
1ère CHAMBRE CIVILE
6690c7350d808eb34e455468
11 juillet 2024
renseignements d'identité de la victime tous les éléments relatifs aux circonstances tant factuelles que psychologiques et affectives de l'accident, ° tous les éléments relatifs au mode de vie du blessé
Pôle 2 - Chambre 3
6162678a12fe6a3e85a6c877
17 mars 2014
L'état de la blessée s'est aggravé et elle a fait l'objet d'un examen médical amiable et contradictoire réalisé par les docteurs [P] mandaté par la société GENERALI IARD et MAILLON assistant la victime
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