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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da88
30 mars 2011
30 mars 2011
LE CRÉDIT COOPÉRATIF C/ Me Roland X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la Sté TERRE BLEUE ST/ PS déclaration de créance Grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND-MARQUET
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00993_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Cabanon Bleu a demandé au tribunal administratif de Bastia : - en premier lieu, d'annuler les trois titres de perception émis
Source officielle2ème Chambre
660f94eda40f8b0008cb730d
4 avril 2024
4 avril 2024
Mme [T] [N], co-gérante de la SCI les Cèdres Bleus, a alors spontanément fait la déclaration suivante : « à ce jour la trésorerie de la SCI les Cèdres Bleus est de 318 739,87 euros.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
67f8a5ceec820a3a2a05e85a
10 avril 2025
10 avril 2025
La société Ciel bleu relève que la déclaration d'appel de M.
Source officielle9e Chambre A
616250ee929f6bffa995b2cc
19 décembre 2013
19 décembre 2013
-Sur la relation contractuelle Il résulte des pièces versées aux débats que la Société VACANCES BLEUES GESTION est une des sociétés composant l'Unité Economique et Sociale VACANCES BLEUES ,est détenue
Source officielleChambre 1-3
64a7af0c3bcaf505db69627e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
LES JARDINS DU GOLFE BLEU Société SCCV LES GOLFES BLEUS S.A.R.L. NEXT IMMO S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e4
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Mme X... a été engagée par la société BLATT à compter du 12.10.1988 en qualité d'ouvrière finisseuse, les relations salariales étant soumises à la convention collective des industries du camping.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e5
26 septembre 2006
26 septembre 2006
La société BLATT a régulièrement interjeté appel le 10.6.2004 après que le jugement lui a été notifié le 7.6.2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e8
26 septembre 2006
26 septembre 2006
SOCIALE - SECTION B ARRET DU 26 Septembre 2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 B 04/03235 Décision déférée à la Cour : 10 Mai 2004 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MULHOUSE APPELANTE : SA BLATT
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02102_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de M. et Mme A et de la société Maison Bleue est rejetée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
65b36b388c0355000835f654
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le 31 mars 2015, la société Ciel bleu a établi un avenant au contrat de travail signé par la salariée.
Source officielle10e Chambre
6162b8deefb73d2e55750fc0
19 septembre 2012
19 septembre 2012
[V] a été blessé devait faire passer la bôme de bâbord à tribord, que M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01302_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société La maison bleue est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a3fc
21 novembre 2007
21 novembre 2007
SARL LE GRAND BLEU S.C.I. DES BAINS C/ Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MONTE CRISTO DORKELD et autres...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02490_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 25 mars 2024, la commune de Segré-en-Anjou Bleu déclare se désister de sa requête.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02492_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 25 mars 2024, la commune de Segré-en-Anjou Bleu déclare se désister de sa requête.
Source officielle3e Chambre A
616343ee88dc29ccde27f06c
9 septembre 2011
9 septembre 2011
L'HEURE BLEUE [M] [V] C/ [D] [E] [T] [W] épouse [E] Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP MAYNARD SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03399_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Pharmacie Les Filets Bleus ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1af
19 février 2008
19 février 2008
Condamnons la Sarl les Espaces Bleus à payer à Mr X... une indemnité de SEPT CENT CINQUANTE EUROS (750 euros) au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01003_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
En application des principes énoncés au point 1, il y a donc lieu de transmettre le dossier de la requête de l'EARL Kress-Bleger et fils au B A.
Source officiellePage 9 sur 420