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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
659e48735537980008847332
9 janvier 2024
9 janvier 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Maître MALTERRE de la SELARL MALTERRE - CHAUVELIER, avocat au barreau de PAU assistée de Maître BOUSSAC-DI
Source officielleChambre Sociale-Section 3
69df24bccdc6046d47483774
14 avril 2026
14 avril 2026
Piqueur Abatteur Boiseur du 01/11/1971 au 30/11/1972 et du 03/10/1977 au 03/01/1982 : En tant que: . Piqueur: Ouvrier mineur abattant le charbon à l'aide d'outils pneumatiques. .
Source officielleCh. civile et commerciale
69e1c50acdc6046d4788aaa5
16 avril 2026
16 avril 2026
, avocat au barreau du HAVRE substitué par Me Céline BOISSEAU de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE Madame [K] [I] née [O] née le 23 février 1948 à [Localité 5] [Adresse 2]
Source officielleChambre Premier Président
63bfb3965e2fbe7c90043a7f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[E] succombent à l'instance et en supporteront in solidum les dépens, avec faculté de distraction au profit de la Scp Lepillier Boisseau.
Source officielle1ère ch. civile
633e7071f8faf13e2e973efe
5 octobre 2022
5 octobre 2022
copropriétaires de la résidence LES FONDERIES représenté par son syndic YS IMMOBILIER Sas [Adresse 3], [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Laurent LEPILLIER de la Selarl LEPILLIER BOISSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94772
24 septembre 2019
24 septembre 2019
Représentant : Me Valérie BOISSET ROBERT de la SCP ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme W... J... épouse K...
Source officielle1re Chambre A
61629f8135a5d4e0c2ddca82
11 juin 2013
11 juin 2013
JUIN 2013 L.A N°2013/ Rôle N° 12/15271 [U] [B] C/ [K] [E] épouse [B] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE ME BOISSET
Source officielle1re Chambre A
615e0e53c25a97f0381f54f7
16 décembre 2014
16 décembre 2014
EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 DECEMBRE 2014 G.T N° 2014/ Rôle N° 14/00365 [Z] [I] C/ [H] [R] Grosse délivrée le : à :ME BOISSET
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b80
22 février 2013
22 février 2013
50500 CARENTAN Représenté par Me STARK, avocate au barreau de Marseille substituée par Me LEGOUT, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame BOISSEAU
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721826228a02057de673ac
3 mai 2022
3 mai 2022
SELARL MATHIEU RAFFY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [U] [R] né le 12 Octobre 1965 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Bénédicte DE BOUSSAC
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
670f58254ad0d5ee7d7e5a84
15 octobre 2024
15 octobre 2024
substitué par Me Louise DURIN, avocat au barreau de BORDEAUX Demandeur D'une part, ET : L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 2] absent représenté par Me Bénédicte DE BOUSSAC
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a099052be3e083f4fad4ac
22 juillet 2024
22 juillet 2024
d'exploitation La Houve : du 20/10/1976 au 23/10/1976 : abatteur-boiseur, Unité d'exploitation [Localité 7] : du 07/03/1977 au 03/08/1978 et du 11/12/1978 au 17/01/1979 : boiseur de renforcement
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a26
1 septembre 2014
1 septembre 2014
de nationalité Française, née le 17 Février 1949 à BOUSSAC BOURG (23600), Retraitée, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89317
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Libre Jamais condamné intimé et appelant, cité en mairie (A.R. signé) non comparant, représenté par Maître NOVION Alexandre, et Maître DE BOUSSAC DI PACE, avocats au barreau de BORDEAUX.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69d892d7cdc6046d47bbd8e0
9 avril 2026
9 avril 2026
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 25/05576 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 23 Octobre 2025 Appelant : Monsieur [Q] [G], représenté par Me Alexandra BOISSET
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL01841_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Montpellier d'annuler les deux arrêtés du préfet de l'Hérault en date du 29 novembre 2016 par lesquels il a refusé de lui délivrer les permis de construire un parc éolien sur le territoire de la commune de Boisset
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6a0e93abcdc6046d4764c6b6
20 mai 2026
20 mai 2026
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [N] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Fadila BARKAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 463 et Me Jérôme BOISSEAU
Source officielleChambre Sociale
662b4401fe25450008314cdc
25 avril 2024
25 avril 2024
de ROUEN substituée par Me Nicolas BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [O] [W] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697312efcdc6046d4762b93e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Dans le cadre de son questionnaire, l'employeur a indiqué que le salarié a occupé le poste de boiseur, bancheur, maçon, chef d'équipe, du 9 août 1999 à 2015 et celui de magasinier- conducteur d'engins,
Source officielleChambre 2-4
66177d9de5d80f0008c2e65a
10 avril 2024
10 avril 2024
[N] [M] Mme [J] [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [R] [L] épouse [I] Mme [Y] [I] M.
Source officiellePage 9 sur 64