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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
616355d3bf1fa7f870d29fed
5 avril 2011
5 avril 2011
E379 SCP KUHN, avocats au barreau de PARIS, toque : P 90 INTIME Monsieur [G] [I] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP MENARD SCELLE MILLET, avoués à la Cour assisté de Me David BOUAZIZ
Source officielleChambre 4-5
66878c8505d6f7f678d48d70
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b6c90a84a5e5f0016a45
22 octobre 2025
22 octobre 2025
société ENSEMBLE HABITAT, SAS immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le numéro 814 448 189 C/O Société ENSEMBLE HABITAT [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP BOUAZIZ
Source officielle9e Chambre A
5fdd5a069491a902f04521ae
14 septembre 2018
14 septembre 2018
ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 14 Septembre 2018 Signé par Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller pour le Président empêché et Monsieur Kamel BENKHIRA, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5f
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Représentée par Me Christophe PACHALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0066 Assistée sur l'audience par Me Pierre BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ BENAMARA & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChambre 4-1
6312eeba2e6a8e4f13ca6079
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69fc2364cdc6046d47e176b1
28 avril 2026
28 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'[Localité 1]-ET- [Localité 2] la SELAS BOUZID AVOCAT EXPÉDITION à : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68e5f008940fdbe4ba077821
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente de chambre, présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, présidente
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
69d5e6eacdc6046d477b7545
7 avril 2026
7 avril 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 janvier 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Stéphanie BOUZIGE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
67ecc5e7955548e0aba49084
1 avril 2025
1 avril 2025
KUEHNE + NAGEL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Véronique MARTIN BOZZI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0305 COMPOSITION
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
686dfb0b002316e0ca848eea
8 juillet 2025
8 juillet 2025
par Me Benjamin Moisan, avocat au barreau de Paris, toque : L34 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Stéphanie Bouzige
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bac
6 décembre 2001
6 décembre 2001
légaux domiciliés en cette qualité au siège social : 72, rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS représentée par la SCP WIEHN-BESNARD-DABIN, avocats associés, postulants, au barreau de NIORT, Maître BOUAZIZ
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163667c530fe82387bcdb2d
3 février 2011
3 février 2011
de PARIS 08ème arrondissement - RG n° 11-05-000148 APPELANTE : - Madame [B] [U] épouse [F] demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Pierre BOUAZIZ
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d11
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Représentés tous deux par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ- SERRA - AYALA - BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistés sur l'audience par Me Mounia DJAZIRI, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00233_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
A, représenté par Me Bouzid, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 décembre 2023 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb05a0de54ff609f7fbc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMITRONIC BTI, RCS de [Localité 5] n°321485856, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe BOUDIAS de la SCP Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6979cbb3cdc6046d47f4749e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre, présidente de formation, Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente
Source officielleChambre 4-5
65aa2111a34ad100085817d3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller
Source officielleChambre 4-1
66235ac1aec0e60008fe9819
19 avril 2024
19 avril 2024
Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6a1fb91dcdc6046d47e923ad
2 juin 2026
2 juin 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Stéphanie BOUZIGE
Source officiellePage 9 sur 69