COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE ANTENNE DES MILLES [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 2] N° RG 25/06938 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4OE Chambre 4-2 Ordonnance n° 2025/ COPIE AU DOSSIER

Par ailleurs, deux véhicules particuliers restent stationnés dans l'ancien box collectif (') : ils n'ont jamais bougé même après la restitution du box ; nous vous demandons de faire évacuer ces véhicules

la servitude et de la difficulté afférente aux autres parties, cette situation justifiant que cette surface ne fasse pas l'objet d'une location, tant la partie correspondant à cette servitude que les box

[G] qui pratique la boxe est devenu champion olympique lors des jeux de Sydney en 2000.

La société In'Li réplique que le tribunal a parfaitement relevé l'ensemble des éléments permettant de prouver l'existence d'un box mis à la disposition de M.

Toutefois, l’administration fiscale fait également valoir que les investissements afférents à l’installation de ces box ne peuvent être qualifiés d’investissements initiaux au sens de la règlementation

Parallèlement, à une date non précisée, la SCI Tennis 1 a verbalement donné à bail à la société Aux Délices de Paris deux box numérotés 15 et 16 situés dans le même ensemble immobilier.

Rachid O..., titulaire du box de MANTES s'était aperçu que la serrure du box avait été changée. L'ayant forcée, il avait trouvé plusieurs kilogrammes de résine qu'il avait rapportés chez lui.

BOX OFFICE [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Yvan WILLIAM de la SELEURL WILLIAM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS *************************** Vu les articles 21 et suivants, 22-1

supportés par la société C10 en vue de la préparation de la vente de fonds de commerce et, ainsi que les frais de restructuration supportés par la société Elidis boissons services, refacturés à la société Bono

Il fait valoir que Mme Laetitia Y..., qui ne justifie pas du don de son chien, ne démontre pas ne plus être propriétaire du chien de race boxer présent à proximité du troupeau ; que dès lors l' animal

12 juillet 2018, par lequel le maire de la commune de Gambais a délivré un permis de construire PC 078 263 18 M 0016 au groupement foncier agricole (GFA) Kadessia pour, d'une part, la réalisation de boxes

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/06006 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2OX Chambre 4-5 Ordonnance n° 2025/M COPIE

X... justifie avoir cessé sa pratique de la boxe suite à l'agression d'avril 2002 ; s'il peut être admis que M.

: Me Jean pierre GAUTHIER de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Madame [J] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Eric BODO

Et Mme [R] de leur demande au titre de la location d'un box. Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 22 décembre 2023, M.

Il appartenait au maître de l'ouvrage ou au maître d'oeuvre de choisir les spécifications techniques en matière d'étanchéité du proche, des terrasses, des jardinières ou des boxes de parking.

Il a également développé parallèlement une activité concurrentielle au sein de My Nature Box et a géré par ailleurs la mise en place du site Mynature. box, au détriment de la société UBSLT.