Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Poullain, -et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

pour en connaître et rejeté le surplus des demandes de Mme A.

X..., son neveu, à leurs petits-cousins Mme et MM. R..., N..., et A... X....

A, - et les conclusions de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 21/17022 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIPRN Ordonnance n° 2022/M008 Mme [M] [Z], [T] épouse [K] (bénéficie d'une

APPELANTE SARL AM SECURITE [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 410 898 209 Représentée par Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 Ayant pour avocat plaidant Me Carele

., PDG de la société X..., il ressort que le choix des carreaux gris anthracite a été déterminé par le maître de l'ouvrage en raison de l'harmonie de teinte des sols de l'escalier et du hall, déjà carrelés

*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANT Monsieur [T] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Hélène CAPELA

Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie NOIR, Conseiller Madame Anne Céline BERGER, Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du

civile ; - condamné Mme [Y] [X] à payer à la SARL COMO [Localité 3] la somme de 500 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné Mme [Y] [X] aux dépens

[R] [J] [B] [O] Mme [W] [F] [A] [U] épouse [O] C/ M.

Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 avril 2025, Mme B, représentée par la SELAFA Cabinet Cassel, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 4 avril 2025 du juge des référés

[F] sous astreinte, -débouté Mme [T] de sa demande de suppression de végétaux dirigée à l'encontre de M. et Mme [S], -mis hors de cause la société MMA IARD et la société MMA IARD assurances mutuelles

né le 22 Avril 1960 à DUNKERQUE (59140) demeurant... 59380 WEST CAPPEL Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Marianne DEVAUX, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE

Le 28 mai 2000, un protocole d'accord a été signé entre Mme [Z] [V] et la société Etablissements [K] [L].

C/ Mme Delphine Y...épouse X...

[N] sous astreinte, -débouté Mme [U] de sa demande de suppression de végétaux dirigée à l'encontre de M. et Mme [R], -mis hors de cause la société MMA IARD et la société MMA IARD assurances mutuelles