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9 599 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92ba1

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

de VERSAILLES, vestiaire : 617- No du dossier 20130612 - Représentant : Me Jean-Louis BIGOT, de la SCP LYONNET BIGOT et associés, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0458 SA MONTE CARLO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d072

Appel

8 janvier 2009

8 janvier 2009

par la Brasserie de Saint Omer au profit du Banquier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65b368828c0355000835f50b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

pour une durée de neuf à compter du 1er avril 2011 jusqu'au 31 mars 2020, à usage de « Café-Brasserie à l'exclusion de toute autre ».

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b530ca3418ee2ae72d19e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

BRASSERIE DE L'INDIEN Représentée par Me Pascal LAVISSE de la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867cb

Appel

21 mars 2003

21 mars 2003

Maître MATTEI puis Maître ALLEGRINI sont entendus en leurs plaidoiries dans l'intérêt de Maître CARDIX. Maître CARDIX a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

616372491cf28a447224dfaf

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

au paiement d'une provision de 50.000 €, - condamner la CARMI au paiement d'une somme de 5.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la CARMI aux dépens Par

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

669f4776b8a2ee2bca84aefa

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

BRASSERIE DU COIN C/ Syndic. de copro. [3] S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b34

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Elle demande de dire que la Grande Braderie s'est rendue coupable d'actes de contrefaçon de marque et de concurrence déloyale, de condamner la Grande Braderie ou qui mieux le devra à lui payer 200.000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e824

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

La société BRAD PISCINE a posé cette piscine le 10 juin 2008.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

651fa4e8c601f08318991498

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Le 21 octobre 2022, la SCA Castel Monte Carlo a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6718949fd8ceca1cd70190e6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

débouter la société Brasserie Milles de l'ensemble de ses demandes'; - et condamner la société Brasserie Milles à leur payer la somme de 3'000 euros au titre des frais irrépétibles sur le fondement de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d0

Appel

26 février 2014

26 février 2014

La SARL Brad Cuisine a formé appel de ce jugement le 26 juillet 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8574a

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 12 OCTOBRE 2001 RG : 99/03048 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE de SENLIS EN DATE DU 23 juillet 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE STE CARLY SA.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616274007705f25f43643fca

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

La société Daher a confié le transport maritime à la société CEC Lines Ltd, société appartenant au groupe Clipper Elite Carriers.

Source officielle
CA

2e chambre civile

63b7ccfe6b63637c907b7bb9

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0d1ec25a97f0381f4bd2

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

[X] [N], en qualité de liquidateur de la société BRACE INGENIERIE, comme injustifiée, débouté la société BRACE INGENIERIE de sa demande en dommages et intérêts pour procédure abusive, condamné Maître

Source officielle
CA

Chambre civile

63e34f0d500dc805de37d0a8

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

ARRET N° N° RG 22/00131 N°Portalis DBWA-V-B7G-CJZ7 SAS BRASSERIE LORRAINE S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6037461b24e5552451736002

Appel

29 avril 2015

29 avril 2015

BRASSERIE DE LA CROIX-ROUSSE a fait l'objet d'une transmission universelle à la S.A.S. BRASSEURS RÉUNIS DE FRANCE, laquelle a ensuite pris la dénomination de S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3d2

Appel

2 février 2010

2 février 2010

Attendu que se plaignant d'une concurrence déloyale par remise à ses clients de coupons de réduction pour l'acquisition de bière de marque concurrente, la Brasserie Heineken a intenté contre la Brasserie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87556

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

RESIDENCE DE BRAY C/ Bruno X...

Source officielle

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