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8 514 résultats pour « Chagnot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336873124cc0c3e2e3be89c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle a été accrochée par un chariot poussé par un agent du magasin Ikea'. Il ressort des termes de cette attestation que Mme [P] n'a pas assisté à l'accident.

Source officielle

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294aa2c4236379079622

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Ensuite il réalise le transfert de fret (colis de grand volume de masse) au chariot élévateur.

Source officielle
CA

Chambre civile

68709fd9f0cfe7ae188feb02

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

cette somme aux paiements de l'ensemble des factures impayées par monsieur [F], à savoir le chariot télescopique et le premier loyer pour le tracteur FENDT.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61637728f6919f4eda2c37fc

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

De plus, lorsqu'il vous a interrogé sur le port de la ceinture lors de la conduite de votre chariot, vous avez déclaré ne pas l'accrocher dans votre quotidien. (....)

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676111c173dff6a7933652

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Charlotte MASQUART, conseillère , ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, greffière LE VINGT QUATRE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da6e5d80f0008c2e77a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Il n'est nullement prévu, sur cette fiche de poste, que l'intéressé est amené à conduire un chariot élévateur.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA05140_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

C... et a enjoint au Centre des hautes études de Chaillot de réunir un jury, dans une composition conforme à la réglementation applicable, afin qu’il procède au réexamen de la situation de M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7a3cdc6046d478a14c6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Charlotte MOUSSEAU de la SELARL LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX substituée à l'audience par Me Flore HARDY, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163964a5fe465b53b77f531

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Président : 1°) interdisait aux sociétés JC BAMFORD EXCAVATORS LIMITED, société de droit anglais et la SAS JCB, tout usage du signe MINISCOPIC pour des appareils de manutention, de levage et des chariots

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8dc

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Elle assume la charge partielle de Charlotte, la plus jeune fille du couple.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6528dfccaaebb88318fda86f

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[H] avait laissé des chariots sales dans la cuisine ainsi que la planche à pain sale , -la note du 27 novembre 2018 de Mme [K] indiquant que, M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69facc09cdc6046d47be70d0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 27 juin 2023, la société SNM Lift a assigné en intervention forcée le fabricant du chariot, la société [Q].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62c67bccca9bf26379030690

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Ils vous ont retrouvé dans le parc vieux papier avec le chariot garé sous le four à chaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89357

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Il se verra en fait confier de la manutention et devra conduire un chariot élévateur autoporté à commande inversée pour transporter des palettes vides d'un quai à un autre avec lequel il sera victime d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935d5

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

La société Normatec avait confié la maintenance du chariot élévateur à la société Elevatec, laquelle était assurée pour ses risques professionnels auprès de compagnie Swisslife assurance de biens (‘la

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6788a3d505b7378c3f0c5366

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il lui a été demandé de monter sur la fourche du chariot élévateur, et au moment où le conducteur a abaissé la fourche, son doigt a été coincé et coupé par l'engin. M.

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CA

Chambre 4-1

64b62d7a0b444605db3f5cf3

Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

[V] [D] Représentant : Me Charlotte GIULIANI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca68

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente, Madame Claude JOLY, Conseillère, Madame Claudine PORCHER, Conseillère,

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CA

Avis

CADA:20154923

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

restauration, bars et cafés situés aux abords du Carreau du Temple c'est-à-dire : rue Perrée, rue Dupetit Thouars, place Nathalie Lemel, rue Charles-François Dupuis, rue de la Corderie, rue de Picardie, rue Charlot

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CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd90705

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF MAI DEUX MILLE TREIZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Melle Charlotte Camille Désirée E...

Source officielle