demeurant ... 97 200 Fort-de-France situés sur la commune de Fort-de-France consistant : - un terrain cadastré BC numéro 726 situé ... sur lequel existe une maison en dur de quatre étages sur rez-de-chaussée

un chauffe-eau solaire individuel.

(la SCI) a acquis, par acte du 4 juillet 2001 le lot no 1062 correspondant à un local à usage d'archives au sous-sol et le lot no 1066 correspondant à un local à usage commercial au rez-de-chaussée et

La production d'eau chaude et de chauffage dans cet immeuble est assurée par une installation commune dont la maintenance a été confiée, par le syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] (ci-après le

production d'eau-chaude.

[U] [V] est propriétaire des lots n° l et 3 respectivement au rez-de-chaussée et au deuxième étage de l`immeuble situé [Adresse 7] et [Adresse 1], section AH n° [Cadastre 3], commune de [Localité 12],

Le plan de l'ancien rez-de-chaussée du café fait apparaître une pièce de 16 m² avec accès à la cave + un évier + la chambre froide pour 1,26 m² + 1 WC de superficie de 1,47 m² soit un total de 18,73 m²

de la distribution de cette surface ainsi que de la configuration et de l'affectation des locaux, soulignant à cet égard que les emplacements à usage d'ateliers occupent désormais 8,3 % du rez-de-chaussée

L’étude d’impact relève que 14 éoliennes sont visibles entre 0 et 5 km et constate « des vues nettes en direction du parc en fonctionnement des Chaumes (…) possibles depuis le hameau.

Madame [A] lui a indiqué deux portes au rez de chaussée et il a constaté l'absence de plaque nominative ou informative sur les horaires et l'absence de boîte aux lettres au nom de [O].

était de permettre l'accès à la porte de la chaufferie, ce qui suffit à qualifier cette partie de commune, - la cave de M.

son épouse Mme [T] [R] (ci-après les époux [C]) sont propriétaires d'une maison à usage d'habitation située [Adresse 6] à [Localité 8] (Calvados) et subdivisée en deux logement, l'un situé au rez-de-chaussée

Tel n'aurait pas été le cas s'il avait poursuivi sa route tout droit en provenance de la voie de droite de la chaussée.

La mise aux normes nécessitait d'édifier une dépendance regroupant les normes sanitaires avec cuisine , salle de bain et WC séparé, l'eau chaude et froide, et un chauffage à eau chaude centralisé.

En effet, il résulte de l'enquête, d'une part, qu'[F] [A] s'est engagé subitement sur la chaussée, sans prêter attention aux conditions de circulation, et, d'autre part, que le véhicule de M.

privé du 29 mai 2000 à effet au 1er janvier 2000, la SCI LION DES FLANDRES a consenti à l'Association LA MALTERIE un bail portant sur un ensemble immobilier d'environ 2.500 m², comprenant un rez-de-chaussée

L'expert préconise le remplacement de la chaudière par une chaudière de puissance supérieure et la reprise des éléments d'installation composant la chaufferie.

publics sous la maitrise d'ouvrage de la société Autoroutes du Sud de la France (SA) concernant le chantier de l'autoroute A89 Est, section Loire/Baligny-Violay : - le lot relatif aux travaux de chaussées