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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Commerciale
65ab74b636bfc00008d68d59
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/01/2024 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES ARRÊT du : 18 JANVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a1
23 septembre 2015
23 septembre 2015
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN BERCOT-TAUVENT SCP VANDEVELDE SCP CABINET BUREL AVOCATS CPAM DU LOIRET EXPÉDITIONS à :
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949be
11 juin 2020
11 juin 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/06/2020 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN ARRÊT du : 11 JUIN 2020 No : 113 - 20 No RG 19/03034
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af50
20 mai 2008
20 mai 2008
sous le no 07/79 ORDONNANCE DE RADIATION No 25 DU 20 MAI 2008 NOUS, Jean-François GABIN, Premier Président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion ; Assisté de Mme Anne -Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cac
18 novembre 2014
18 novembre 2014
-Energie (dénommée depuis lors Laval Clim) à compter du 28 septembre 2009 en qualité d'installateur frigoriste.
Source officielleChambre Sociale
65aa2e5e009f81000890dbdc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Par avenant au contrat de travail en date du 1er juillet 2013, Madame [F] [U] a été promue au poste de coordinatrice du service CLIC.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02682_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Article 3 : Les conclusions d'appel du syndicat du Clain aval et de la société SMACL assurances SA sont rejetées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616343f588dc29ccde27f0a3
28 septembre 2011
28 septembre 2011
s'effectue par défaut dans un ordre indifférent au prix payé par le site marchand, lequel est uniforme pour tous les sites marchands, et au contenu de l'offre, mais dépendant uniquement du nombre de clics
Source officielleCh. civile et commerciale
63ca432a9066fd7c90fc28a1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[S] a fait assurer un véhicule automobile de marque Renault modèle Clio immatriculé [Immatriculation 5] auprès de la MACIF. Le 25 juillet 2019, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e81c25a97f0381f5751
17 janvier 2014
17 janvier 2014
immatriculée [Immatriculation 12], - 111,40 € au titre de la RENAULT CLIO immatriculée [Immatriculation 6], - 2.774,17 € au titre de la RENAULT CLIO immatriculée [Immatriculation 14], - 541,99 € au
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba32
4 mars 2008
4 mars 2008
. - un compte rendu du 18 Novembre 2002 du Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) ratifié par différents membres du service de l'infirmerie qui dénonce le quasi monopole de Mme X...pendant
Source officielle17e chambre
64a7b2693bcaf505db696bdf
5 juillet 2023
5 juillet 2023
MMJ en la personne de Me [L] [Z], ès qualités de mandataire judicaire-liquidateur de la société SP CLIM [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Armelle PHILIPPON MAISANT de la SCP MAISANT ASSOCIES
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02363_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
La carte localisant l'emplacement de ces parcs révèle qu'un angle de respiration relativement conséquent est maintenu au nord-ouest du bourg de Sommières-du-Clain.
Source officielleCHAMBRE FAMILIALE
6961689bcdc6046d47c747cd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de compte liquidation et partage de l'indivision née du pacte civil de solidarité du 06 avril 2021, - fixé les droits des parties à la somme de 428,71 euros, - dit que le prix de vente du véhicule Clio
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc5a
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Général Lambert 97436 SAINT- LEU DÉFENDEURS, non comparants ni représentés DÉBATS L'affaire a été appelée à l'audience du 24 juin 2008 devant NOUS, GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cab1bd3db21cbdd8bc64
29 juillet 2008
29 juillet 2008
puis après observations du demandeur, nous avons indiqué à celui-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 29 juillet 2008 GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ba
23 septembre 2008
23 septembre 2008
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 23 septembre 2008 GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleSociale C salle 2
689d6eaa41c9b03bb3ff04d8
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Je suis d'autant plus perplexe que votre argumentaire lors l'entretien préalable est difficilement crédible : ' « Vous avez souligné que les « clins d''il » permettaient de « mettre en confiance les
Source officielleCour d'Appel
6253cab1bd3db21cbdd8bc5e
15 juillet 2008
15 juillet 2008
GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cab1bd3db21cbdd8bc62
29 juillet 2008
29 juillet 2008
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles- ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 29 juillet 2008 GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officiellePage 9 sur 92
SCM DES ANESTHESISTES REANIMATEURS de la CLINIQUE ARAGO
31/07/2026
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CLINIQUE DE L'UNION
31/07/2026
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CLINITEX RHONE
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CLINIQUE DES CEDRES.
30/07/2026
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CLINIQUE LES PORTES DU SUD
30/07/2026
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