Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
6688de15676b73dd81b96d40
5 juillet 2024
5 juillet 2024
le site ne collectait pas illégalement des données personnelles au moment de sa livraison, doit le prouver mais aussi expliquer pourquoi elle a modifié le site ultérieurement pour qu'il installe des cookies
Source officielleSociale D salle 3
653760e2974d2583184550cd
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Tout au long de la relation contractuelle, l'intéressé a exercé successivement les fonctions de: ouvrier batteries, conducteur APGC, conducteur enfourneuse à la cokerie, chef d'équipe et contremaître adjoint
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163ca1e76640886b9a72647
30 mars 2010
30 mars 2010
janvier au 7 février 2005 ; qu'il établit sur cette période de 15 jours ouvrables ne pas avoir été sur son poste informatique lors de certaines connexions litigieuses ; que les heures de création des cookies
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bcd8ceca1cd70192d4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
», « BRETAGNE CHROME», « COMMUNE DE [Localité 10]», « SOFIPEL», « LG FINANCES», « V SHIPS FRANCE SAS», « FYM ACTION», « SOCIÉTÉ CASTELBRIANTAISE DES PLASTIQUE », « GROUPE LA TRINITAINE», « CAPITAINE COOK
Source officielle2ème chambre section A
65b366251d7564000872e0a1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Localité 7] Représentée par Me Gabriel CHAMPION de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [P] [H] né le [Date naissance 4] 1974 à CORK
Source officielle1ère Chambre
61625c96d64a6b1f51487732
14 février 2014
14 février 2014
CLIMBER FONDATIONS SPECIALES [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Maître Philippe MILLET, avocat au barreau de NICE assistée de Maître Frédéric BELLEGARDE, avocat au barreau de PAU SAS INTER COOP
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4bc
3 mars 2011
3 mars 2011
patrouilleur des douanes ARAFENUA ont procédé à la saisie du navire de plaisance SEE ADLER, enregistré à Tortola (Iles Vierges Britanniques), alors que celui-ci se trouvait au mouillage dans la baie de Cook
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63bd0ec30ab73d7c90739e40
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[B] est établi et n'est pas contesté et d'autre part le salarié a été exposé à des poussières d'amiante lors de sa période d'emploi pour la société Charbonnages de France au sein des ateliers de cokerie
Source officielleChambre 4-6
678b47128cafc520068c1653
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ce dernier a enregistré le navire auprès du registre du commerce des îles Cook. M. [W] [V] a acquis un nouveau navire le 2 octobre 2017, dénommé CLIFFORD II. [2] Le 25 octobre 2018, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91210
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Y...à maintenir l'enfant scolarisé dans l'école privée bilingue James Cook, - donné acte à M.
Source officielleChambre commerciale
627df90c0d41e0057d43e548
12 mai 2022
12 mai 2022
né le 7 mai 1955 à BAYONNE (64100), demeurant 18 rue d'Aumale - 75009 PARIS Représenté par Me Morgan NEUFFER, avocat au barreau de NOUMEA SOCIETE DU CHALANDAGE, Siège social : 22 avenue James COOK
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376105974d25831845516b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[Y] [X] a travaillé dans le domaine de la sidérurgie, notamment pour le compte de la Société [15], du 1er octobre 1950 au 30 novembre 1980 aux postes d'apprenti, régleur (cokerie), opérateur et agent de
Source officielle12e chambre
633fc39be633183e2ee17ce1
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Sur les manquements de la SAPR dans le cadre de l'exécution du contrat de location-gérance La SDEM considère que la SAPR, en donnant en location gérance à la société Cool Service, en décembre 2016,
Source officielleChambre 1-2
65aa207aa34ad1000858178d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
un taux d'alcool de 2,07 g/l, bien au-delà du taux légal de 0,50 g/l autorisé et était positif aux cannabinoïdes avec un taux de THC de 4,5 ng/ml, un taux de 11 OH-THC de 2,5 ng/ml et un taux de THC-COOH
Source officielle17e chambre
5fdd8ab869680f353fe0b778
5 septembre 2018
5 septembre 2018
DONC: Cool ' la commande EST dans la poche, il suffit d'AMENDER un chouia l'offre ' Mais, au passage, je te remercie d'avoir révélé à toute l'équipe la profondeur de la noirceur de ton âme (en caractère
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85494
15 février 2001
15 février 2001
bénéficier des tarifs plus avantageux pratiqués dans les autres Etats membres ; que suite aux pressions exercées par la Société SUBARU FRANCE, la Société SUBARU BELGIQUE a, ainsi que l'atteste A. de COCKER
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d208
30 avril 2009
30 avril 2009
Cork, IRLANDE, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - No du dossier 280912 Rep/assistant : Me Philippe COURTOIS, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64a50cbab8594705dbfccb4b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
-V-B7G-CFVSO Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Janvier 2022 -Tribunal de commerce de MELUN - RG n° 2019L01521 APPELANT Monsieur [O] [D] Né le [Date naissance 2] 1955 à CORAIGH CORK
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376105974d25831845516f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[M] [O] a travaillé dans le domaine de la sidérurgie, notamment pour le compte de la Société [11] du 1er octobre 1950 au 30 novembre 1980 aux postes suivants : apprenti, régleur (cokerie), opérateur et
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92019
5 février 2015
5 février 2015
Coop. membre de l'association espagnole Corporacion Mondragon regroupant 256 coopératives autonomes et sociétés indépendantes, dont faisait aussi partie la société FagorBrandt et qu'il ne pouvait donc
Source officiellePage 9 sur 24
VICTORIA'S COOK
10/07/2026
Voir →
COOKING FAMILY
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
10/07/2026
Voir →
COOK PARTNER
10/07/2026
Voir →
Réconfort Cookies Bakery
10/07/2026
Voir →
COOKIE EUGENE PIERRE
10/07/2026
Voir →