Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
66975ea892a5b3e8ade13fa8
16 juillet 2024
16 juillet 2024
S], [U] [H] Madame [N] [P] [G] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
6684eb31a0de54ff609f8242
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LCL LE CREDIT LYONNAIS ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX, Faisant
Source officielleChambre civile 1-2
6864bde1cf476b3ae0258497
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 901 et 930-1 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
6864bde1cf476b3ae0258499
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 901 et 930-1 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
6799c41d5331f58c9ee86e7c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 901 et 930-1 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
677e149426e046654dc50c79
7 janvier 2025
7 janvier 2025
vestiaire : C212 - N° du dossier 15403 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre 1-11 HO
643e350783146e04f531eb16
13 avril 2023
13 avril 2023
Un homme a essayé de m'agresser, il avait un couteau. J'étais en état de choc et c'est pour ça que j'ai été hospitalisée. Ma dernière hospitalisation était en janvier, sous contrainte.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67f8a5cdec820a3a2a05e84c
10 avril 2025
10 avril 2025
Son licenciement lui a été notifié le 13 octobre 2017 suivant pour faute grave, caractérisée par la présence d'un couteau de boucher dans le tiroir de son bureau.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6438f227a942a604f5e9335d
13 avril 2023
13 avril 2023
[D], pas plus brandi un couteau devant M.
Source officielleChambre civile
6629f360dc6faf00095887db
23 avril 2024
23 avril 2024
') Il ne s'est pas servi [du couteau] contre moi, le sang qui est dessus est le sien quand il a été blessé par mon ciseau. » A la question de savoir comment avait été blessé M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d6
27 juin 2008
27 juin 2008
Durant l'information, il niait tout vol d'argent et d'ordinateur, et toutes violences, et déclarait avoir été blessé par Henrique A... qui s'était emparé d'un couteau au cours de leur dispute.
Source officielleRétention_recoursJLD
68f31f0a47bd0e19a239d581
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[H] avec son pistolet à impulsion électrique afin que ce dernier, qui selon les agents de police, semblait alcoolisé, dépose le couteau qu'il portait, ce que M.
Source officielleRétention Administrative
68f7137bcbf3d85a0c71ec28
19 octobre 2025
19 octobre 2025
[E] [Z] sortir un couteau d'une longueur d'environ 20 cm dans l'intention de s'en prendre à son compagnon et qu'il s'était alors interposé; que M.
Source officielleChambre civile 1-2
68e892f9f271a402af33b7af
9 octobre 2025
9 octobre 2025
VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 25252 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état, Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
66a33c4a02a12a235bae6f04
25 juillet 2024
25 juillet 2024
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 901 et 930-1 du code de procédure civile) Nous, Anne THIVELLIER, magistrat de la mise en état Assistée de Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
669a01b7bf9da27f384b0f04
16 juillet 2024
16 juillet 2024
de PARIS, vestiaire : J109 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
67134c0c208351cec658679f
18 octobre 2024
18 octobre 2024
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 520 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
671894c6d8ceca1cd70193a8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 901 et 930-1 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
6799c41d5331f58c9ee86e7e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 901 et 930-1 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a437
13 novembre 2007
13 novembre 2007
déposait plainte contre deux individus qui l'avait agressée lorsqu'elle sortait d'un magasin à Avion, l'un d'eux lui reprochant de l'avoir " balancé " à la police et le second lui ayant porté un coup de couteau
Source officiellePage 9 sur 90
COUSSEAU STELLA
21/07/2026
Voir →
C.P.E.S. Cousseau
21/07/2026
Voir →
COUSSEAU, Stéphanie, Nelly, LÉGER-COUSSEAU
30/06/2026
Voir →
COUSSEAU, Tom
24/06/2026
Voir →
COUSSEAU DAVID
21/05/2026
Voir →