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4 841 résultats pour « Delphine PRIOR Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

645c89529925b3d0f8f8f66b

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

CHAPEAU MELON Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Lynda LEE MOW SIM-WU TAO SHEE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture : 6

Source officielle

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CA

2ème Chambre

és par Me Delphine BRESLE-JULLION, avocat au barreau D'ANNECYc/Intimée

6870a1815b6604a26aae890f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[U] [J] [X] né le 11 Février 1954 à [Localité 3], et Mme [F] [B] [M] épouse [X] née le 01 Juin 1955 à [Localité 4] - CAMEROUN, demeurant ensemble [Adresse 6] Représentés par Me Delphine BRESLE-JULLION

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65b0bb8a8d0ccf000877e547

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

représenté par Mme [K] [Y] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Décembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61631222615c943a65e04391

Appel

10 février 2012

10 février 2012

DELPHI FRANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP MICHEL GUIZARD, avoué à la Cour assistée

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CA

Chambre Sociale

64a7b2113bcaf505db696a24

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Delphine Raymond, ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.S. Stenico.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42919066fd7c90fc2501

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

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CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8706c

Appel

8 juin 2004

8 juin 2004

Y Z... en présence de Melle Manon Y A... intervenante volontaire - Melle Delphine Y A... intervenante volontaire - M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6787524dfc8e837eda8a61ce

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[M] les conclusions d'expertise du docteur [X] et son refus de prise en charge de la rechute.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e86093cdc6046d47198be2

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

La caisse primaire d'assurance maladie de Saône-et-Loire (la caisse, la CPAM) a pris en charge la maladie déclarée au titre de la législation sur les risques professionnels.

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CA

Chambre sociale

63ca428c9066fd7c90fc24ab

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La société [6] a demandé au tribunal, à titre principal, de lui déclarer inopposable la prise en charge de l'accident de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

680875dedfde5caae99bd17c

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère Antoine-Pierre D'USSEL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement

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CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd17

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

RG N : 10/ 01286 AFFAIRE : Delphine X... C/ Frédéric Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea4b

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

APPELANTE : Mme Delphine Pascale X... divorcée Y...

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CA

Chambre sociale

6757d9318bfc9d1050557b46

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

le n° 22/00676 Monsieur [G] [F] AJ en cours Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION prise

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CA

Chambre commerciale 3-2

6676abbfbda5be661d84809a

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

BTSG, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Madame Delphine BONNET, conseiller de la mise en état de la 13e chambre, avons rendu l'ordonnance suivante, après que

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65b0bb7e8d0ccf000877e541

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Septembre 2022 RG : 15/01720 AU NOM DU PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 APPELANTE : S.A.S.U. [5] PRISE

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Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92ddc

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

Mme Delphine Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c2c

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

Depuis, David est pris dans un conflit de loyauté à l'égard de sa mère qui est très envahissante. Il rejette par ailleurs tout contact avec son père.

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CA

1ère Chambre

5fd92a8cff95c809c1172220

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

Me [A] a pris une photographie de la porte fenêtre, à l'Ouest de la construction [R]. Il écrit que cette porte fenêtre permet une vue vers la propriété de Mme [M].

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CA

Chambre 3-3

62c7c978cb8dca058e3e787d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Portalis DBVB-V-B7G-BJLC3 Société JYSKE BANK A/S C/ [Y] [W] [T] épouse [L] [E] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Delphine

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