CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

210 résultats pour « Doriane LALANDE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

67908cce1b5a79f7327054da

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

S] née le 23 Août 1987 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocat au barreau de Grenoble, substituée par Me Arnaud LAGANA

Source officielle

Page 9 sur 11

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eba0

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

72210 FILLE SUR SARTHE présente, assistée de Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS INTIMEE : ASSOCIATION D'AIDE A DOMICILE 11 rue du Pied Sec 72100 LE MANS représentée par Maître Luc LALANNE

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6979f2c2cdc6046d47f81641

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

AND MAURE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me David SIMON, substitué par Me Aude COUDREAU de la SCP LALANNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de61

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

représentée par Maître Catherine GIAFFERI, avocat au barreau de PARIS Madame Amélie X... ... 72220 MARIGNE LAILLE représentée par Maître Aurélie DOMAIGNÉ, avocat substituant Maître Luc LALANNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b69

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

Dominique X... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester cette mesure.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171898

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

relatives aux découvertes archéologiques dans sa propriété ; 3) l'avis du service des domaines concernant l'estimation foncière de la parcelle I 677.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69cf66bbcdc6046d47f45b9f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

septembre 1984 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [M] [P] née le 25 mars 1982 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Tous deux représentés par Me David SIMON de la SCP SCPA LALANNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

633fc387e633183e2ee17c0b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Août 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

662b43e4fe25450008314aaa

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dbb6f0d304f138e5ee7

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Didier MALINOSKY, Magistrat Honoraire Mme Christine LAGARDE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Olivier FOURMY dans les conditions prévues par l'article

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dc36f0d304f138e5ef7

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

63a402953f67e905df3d296a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : Groupement LES ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL (GIE) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me François-xavier LAGARDE

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fda412fb585d188072e5ee9

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et par Me MARTINOT LAGARDE

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01707_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 octobre 2023, la SCI Amasse, représentée par Me Dupuy puis par Me de Lagarde, conclut au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, au sursis à statuer dans

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

603435180ef8ae2678e2541f

Appel

24 janvier 2017

24 janvier 2017

saisine du 31 décembre 2015 : [F] [U] demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Nicolas WEISSENBACHER de la SELARL ALTIJ, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Jean FABRY-LAGARDE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6799c946d742d0b11d26be59

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

APPELANT : Monsieur [F] [W] né le 07 février 1980 de nationalité française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Edwige HARDOUIN, avocat au barreau de BORDEAUX, et assisté de Me Olivier LALANDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

67f8a5c8ec820a3a2a05e80a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700381e733ee26982d15

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité siège sis [Adresse 4] représentée par Me Serge AYACHE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Frédéric LALANCE

Source officielle
CA

12e chambre

5fca56d30a790c1ec36ddc58

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Localité 2] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20190407 Représentant : Me Muriel ANTOINE LALANCE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162a742f901d4f689722e7e

Appel

21 février 2013

21 février 2013

Localité 4] Représentée par la SCP Jeanne BAECHLIN en la personne de Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de la SCP RAMBAUD MARTEL en la personne de Me Frédéric LALANCE

Source officielle