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3 731 résultats pour « Dorne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_23PA01617_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

et de la fermeture du magasin sous l'enseigne Korail situé à Pont-des-Français à Mont-Dore.

Source officielle

Page 9 sur 187

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GEOFFREY DORNE

SIREN 538454950Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

21/07/2026

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Radiations

LE DORNER

SIREN 751571472Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

21/07/2026

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Dépôts des comptes

Dorne Déco Rénov

SIREN 932126832Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ROCHEDY, Carine, Céline, DORNE

SIREN 515389427Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DORNE SAVEURS

SIREN 831842869Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

07/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87480

Appel

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Elle considSre qu'. tout le moins, Monsieur X... s'est engag, comme caution, le consentement donn, par un ,poux au cautionnement donn, par son conjoint n',tant pas soumis aux exigences de l'article 1326

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd39

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

demeurant : ... 78000 VERSAILLES ès qualité de liquidateur de la SCP MERLE et CARENA DORON Maître Benoît H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9092e

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

.-98809 MONT DORE M. Djimmy Y... né le 30 Juillet 1954 à NOUMEA (98800) demeurant...-09100 LA TOUR DU CRIEU Mme Maréva Y...

Source officielle
CA

2ème chambre section C

67f8aa9a3b6868ad1f98378c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

né le [Date naissance 11] 1999 à [Localité 32] [Adresse 3] [Localité 13] Représenté par Me Lionel FOUQUET de la SELARL PYXIS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS substitué par Me DORIER-SAMMUT

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18df98bcafcb3a63e09b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

L'activité du GIE GLD Services en Asie consiste notamment à ouvrir des restaurants franchisés à l'enseigne Brioche dorée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85da4

Appel

13 février 2002

13 février 2002

2001 APPELANTE : LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège et ès-qualités d'administratrice ad'hoc de la mineure Dorine

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd91c1504e84ab854239526

Appel

9 juin 2020

9 juin 2020

L'origine du germe est probablement d'origine endogène, favorisé par le portage cutané à staphylocoques dorés sensibles à la plupart des antibiotiques.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68e894abd8f6cc6d55dd3ffc

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DOREE Copie exécutoire délivrée le à : Me Hilaire Lafon SELARL CJM AVOCATS - IMBERT GARGIULO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cfbd3db21cbdd86540

Appel

30 octobre 2002

30 octobre 2002

NATURE DE L'AFFAIRE : Demande en réparation des dommages causés par un produit ou une prestation de services défectueux APPELANTE : Madame Doris Z... ... par Maître WETZEL, avocat à la Cour INTIME : Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69fc2127cdc6046d47e11cb9

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[L] demande à la cour de: Vu les articles 394 et 395 du code de procédure civile, - Lui donner acte de son désistement d'instance, sous condition de l'acceptation pure et simple de ce désistement par

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d116d1e4f05d4f67b69

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Me Christine GUIHENEUF, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ET : INTIMEE Société ASSUR PLUS [Adresse 2] [Localité 5] Me Christophe DORE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9200d

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Pierre Y..., Mme Doris Z..., épouse B..., et Mme Milia Z... ont vendu à la société SCI Hôtel d'Anna Judic les lots no 6 et 17 de l'état de division d'un immeuble inscrit sur l'inventaire supplémentaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8cce7

Appel

31 juillet 2008

31 juillet 2008

G : 06 / 02257 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de BASSE-TERRE, en date du 25 Octobre 2005, enregistré sous le no 05 / 18 APPELANTE : Mme Doris X... ... 97150

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00598_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

Nouvelle-Calédonie a retiré l'autorisation d'ouverture du laboratoire d'analyses de biologie médicale " Laboratoire du Catalan ", qu'elle exploite à Robinson sur le territoire de la commune du Mont-Dore

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64eedbfbbb2c32d969d351e8

Appel

29 août 2023

29 août 2023

PARIS APPELANT DEMANDEUR A L'INCIDENT ET Monsieur [R] [D] né le 14 Mars 1982 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] / FRANCE Représenté par Me François DORY

Source officielle
CA

1ere Chambre

67ff3d336d3290e00e0e7996

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

DBVM-V-B7H-L5OE C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL EYDOUX MODELSKI la SCP MONTOYA & DORNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd887f9

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

à la Courassistée de Me Bertrand GASSE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2006, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy DORY

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CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00716_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Enfin, le décret du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements métropolitains, alors en vigueur, mentionne le quartier du Noyer Doré,

Source officielle
CA

18e Chambre

6035bef7d0df7d26690d134c

Appel

4 mars 2016

4 mars 2016

FOND DU 04 MARS 2016 N°2016/167 JBM Rôle N° 14/17408 [S] [N] [V] [L] C/ SAS ATEM SOLUTIONS Grosse délivrée le : à : Me Stéphane DORN

Source officielle