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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-3
63c104fcbf9fd47c90a13520
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON, substitué par Me Jean-Baptiste DURAND, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident S.A.S.
Source officielleRétention Administrative
64b62d9a0b444605db3f5d95
16 juillet 2023
16 juillet 2023
V] [R] Représentant : Me Victoria LE BOZEC, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur LE PREFET DU BAS-RHIN Représentant : Me Dominique MEYER, avocat au barreau de METZ INTIMÉ Nous, Mme DUSSAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86dad
17 juin 2004
17 juin 2004
FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES La Société FERRONNERIE Jean DURAND installée à SAINT-MARTIN-LA-PLAINE (Loire) qui fabrique des pièces de ferronnerie pour le bâtiment a commandé le 12 octobre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d13c25a97f0381f4b99
22 janvier 2015
22 janvier 2015
- LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe DURAND de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 substituant Me
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d34c25a97f0381f4c4f
22 janvier 2015
22 janvier 2015
- LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe DURAND de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 substituant Me
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d34c25a97f0381f4c50
22 janvier 2015
22 janvier 2015
- LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe DURAND de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 substituant Me
Source officielle2ème Chambre
69cf6336cdc6046d47f40ef1
2 avril 2026
2 avril 2026
par la SARL AVOLAC, avocat au barreau D'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 03 février 2026 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND
Source officielle2ème Chambre
696a6b96cdc6046d478bf26d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Claire DUSSAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec43
24 janvier 2012
24 janvier 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f9
3 avril 2012
3 avril 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Source officielle1ère Chambre
668f76dd9b65e642c587864e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
FELIX de la SELARL CASADEBAIG & ASSOCIES - ELIGE PAU, avocat au barreau de PAU APPELANT ET : Monsieur [V], [G], [R] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté de Maître DUFFAU
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fb3
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne DUFAU, président Madame Laure-Aimé GRUA, conseiller Madame Anne-Catherine MONGE Greffier lors des
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00516_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Une note en délibéré présentée pour l’établissement public de santé Barthélémy Durand a été enregistrée le 19 mars 2026.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7ae
22 février 2011
22 février 2011
DISCLIM C/ Roland X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL DISCLIM GS/ PS liquidation judiciaire Grosse délivrée SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a0
28 mars 2013
28 mars 2013
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marie-Christine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1ba
7 juin 2011
7 juin 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Avril 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02030_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Le syndicat de la copropriété du 7 quai du général Durand à Sète, ainsi que Mme B..., M. E... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ccd
19 novembre 2013
19 novembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fab
21 janvier 2014
21 janvier 2014
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2013 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
.-87110 SOLIGNAC représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Pulchérie QUINTON, avocat au barreau de PARIS Monsieur Henri X...
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