Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
688731831692fcf85d58202c
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du Premier Président . Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO.
Source officielleSection D
68a705bbfd86bff40ae59891
8 août 2025
8 août 2025
[P] [G], demeurant [Adresse 1], assisté de Me Brice DUMAS, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMEE Mme [R] [H], demeurant [Adresse 2], assistée de Me Sarah DA SILVEIRA de la SELARL SDS AVOCAT
Source officielleRétention Administrative
6813084b046d639136715bf4
25 avril 2025
25 avril 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président, assisté de Mme Himane EL FODIL, Greffière.
Source officielleChambre 1-11 HO
679875dc5d0c5ebad4c058e6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller et M.
Source officielleChambre 1-11 HO
6799c94cd742d0b11d26be9b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : M.
Source officielleChambre 1-11 référés
68f71572a0214f9bf6ab155a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
HAUTOT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025 en audience publique devant Frédéric DUMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8665a
18 décembre 2002
18 décembre 2002
Y... en audience publique du 21 Novembre 2002 tenue par Monsieur VEBER, Président, et Madame DUMAS, Conseiller, rapporteurs, (sans opposition des avocats dûment avisés) qui en ont rendu compte à la Cour
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03534_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
B, représenté par Me Dumaz Zamora, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2101607 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Pau du 23 juin 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00568_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
B, représenté par Me Dumaz Zamora, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 décembre 2023 du tribunal administratif de Pau ; 2°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 10 octobre 2023
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
671b35972edfb0b58c05ee97
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[X] au paiement à la société MOULINS DUMEE d'une somme de 14.429,09 euros au titre du prêt de 27.884,82 euros qui avait été consenti; - condamné M.
Source officielleRéférés
64a7b00d3bcaf505db696633
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des sommes versées en exécution de la sentence arbitrale par la société Duca ; - rejeté la demande tendant à voir déclarer pleinement opposable à la société Duca la sentence arbitrale du 15 novembre
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65a0eb365bbe450008b2cdea
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[L] et des sociétés Financière Vauban et Duca.
Source officielleCabinet A
673994ef684a40a2a04703de
4 octobre 2024
4 octobre 2024
PAPEETE [Adresse 1] [Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Cabinet A --- N° RG 22/00341 APPELANT Monsieur [G] [N] assisté de Me Brice DUMAS
Source officielleChambre civile 1-2
69d88632cdc6046d47b9ee30
9 avril 2026
9 avril 2026
attaquée : n° 25/00508 rendue par le Tribunal de proximité de MANTES-LA-JOLIE le 07 Novembre 2025 Appelante : Madame [O] [E] [B] [Z] épouse [F], représentant : Me Louise HASER de la SELARL HASER ET DUMAS
Source officielleChambre civile 1-7
69e7059bcdc6046d47f9f929
18 avril 2026
18 avril 2026
N° Portalis DBV3-V-B7K-XZT7 Du 18 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Anne-Gaëlle DUMAS
Source officielle2e Chambre
60339dd37d0ed5528557c401
11 mai 2017
11 mai 2017
DU 11 MAI 2017 N° 2017/ 218 Rôle N° 14/04069 SA BIGARD CIE LTD C/ Société CHARABOT SA Grosse délivrée le : à : Me GERAUD-TONELLOT Me DUMAS
Source officielleChambre civile 1-7
69e70598cdc6046d47f9f8de
18 avril 2026
18 avril 2026
N° Portalis DBV3-V-B7K-XZVJ Du 18 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Anne-Gaëlle DUMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225a
9 avril 2015
9 avril 2015
C/ SARL DRAGON CHOPPERS APPELANT : Monsieur Olivier X... ... 48250 LA BASTIDE PUYLAURENT Représenté par Me Julien DUMAS LAIROLLE de la SCP NOUGIER & DUMAS-LAIROLLE, Postulant, avocat au barreau
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69f4471dcdc6046d472ed91d
30 avril 2026
30 avril 2026
suivant déclaration d'appel du 27 décembre 2022 APPELANT : [G] [O] né le 09 Août 1947 à [Localité 2] de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric DUMAS
Source officielleRétention Administrative
68df5f1038ac3a658931dd75
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Laura D'AIMÉ, Greffière, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée
Source officiellePage 9 sur 96