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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
63ca41e49066fd7c90fc222f
19 janvier 2023
JANVIER 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/01322 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB2NU SCI LE COLOMBIER C/ SARL CROUX ARCHITECTURE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - SAS EDEIS
Pôle 1 - Chambre 5
696a1862cdc6046d47821521
15 janvier 2026
créance avec celle résultant de la condamnation de la société EDEIS à verser à la société OUTAREX la somme de 43.495 euros HT au titre des frais supplémentaires supportés par elle ; - Condamné la SCC
1re Chambre A
603749554ae124278b0b56b3
21 avril 2015
Le 30 juillet 2012, JJR Immobilier et et Eden Parc ont comparu devant le notaire , mais la société civile immobilière Asie n'a pas comparu et un procès-verbal de carence a été dressé.
Juge des référés
DCA_24BX03090_20250211
11 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2024, les sociétés Solid Rock Property, Afternoontea et Eden Rock ont saisi le juge des référés
Cour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86541
25 octobre 2002
Maîtres WEMAERE, CAMINADE et LEVEN EDEL Le 25-10-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 25 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02263_20250522
22 mai 2025
du 4 octobre 2024 par lequel le maire de Rognes a délivré un second permis de construire modificatif à la société Edelis ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Rognes et de la société Edelis
1ère Chambre
61627770a2bc6369e8386cf4
31 mars 2014
L'opération de construction s'est trouvée remise en cause : - d'une part, du fait de la suspension des travaux du bâtiment B par la société Snegso, laquelle n'était plus payée par la SCI Eder, -
Chambres réunies
DCA_21MA04315_20231004
4 octobre 2023
La concession a été attribuée à la société Edeis Management, devenue Edeis Concessions. Le 14 décembre 2017, cette société a signé la convention de concession avec l'Etat.
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00933_20231003
3 octobre 2023
Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Eugénie Molkhou, représentant la SELARL Eden Avocats. Considérant ce qui suit : 1. M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04466_20231221
21 décembre 2023
La somme réintégrée au revenu imposable par l'administration fiscale correspond à la part de ces dépenses dont M. et Mme C ont été désignés comme bénéficiaires par la société EDEA.
Chambre civile
6690c74a0d808eb34e455576
11 juillet 2024
EDELIS RCS DE CRETEIL C/ Mme [T] [V], S.A.S.
3ème chambre
69785709cdc6046d47d58031
26 janvier 2026
EDEN AUTO PRENIUM [Localité 9] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ORDONNANCE
5e chambre civile
686dfb20002316e0ca849030
8 juillet 2025
EDE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Nina BAUDIERE SERVAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Nina BAUDIERE SERVAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant
4ème Chambre
DCA_22VE00183_20250520
20 mai 2025
, agissant en qualité de mandataire du groupement, la somme de 4 500,41 euros HT ; 2°) au rejet de la requête des sociétés Edeis, B.
2 e chambre civile
631834870876004f131a5ea3
6 septembre 2022
EDELIS LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLA NTIQUE ET DU CENTRE OUEST Association EDC
2ème Chambre
DCA_21VE02487_20230616
16 juin 2023
Par un contrat du 6 décembre 2014, la SAS OFIE a consenti à la SAS Eden Baby Park un bail commercial d'une durée de 9 ans à compter du 1er décembre 2014.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00793_20250429
29 avril 2025
Les sociétés Solid Rock Property, Afternoontea et Eden Rock sont intervenues au soutien de la requête de l'association Saint Barth Essentiel.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00669_20230911
11 septembre 2023
Par un mémoire récapitulatif enregistré le 29 juin 2023, la société par actions simplifiée Edeis Ingénierie, venant aux droits et aux obligations de la société Edeis, représentée par Me Fournier, demande
6253cc2dbd3db21cbdd8f601
20 avril 2012
G : 11/ 00452 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE L'ECRIN BLEU SCI EDEN ROC C/ X... Y... Z... X...
CHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca33cb8dca058e3e7ae7
7 juillet 2022
Le lot n° 1 gros 'uvre a été confié à la société Edil nord, assurée auprès de la société Groupama Rhône-Alpes Auvergne, s'agissant de la construction de 22 logements individuels répartis en 14 logements
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