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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
64f6c4deed0253d969201cbc
30 août 2023
En conséquence, les termes : 'Madame [P] [M] [N] [E] Elisant domicile en l'Etude d'avocats [Adresse 1] [Localité 4]' seront remplacés par : 'Madame [P] [E] [Adresse 5] [Localité 6] NJ 07306
Chambre civile
697b0afdcdc6046d47123b6d
28 janvier 2026
SIP [Localité 12], élisant domicile au [Adresse 3] non comparant, ni représenté. SGC [Localité 12] [10], élisant domicile au [Adresse 4] non comparant, ni représenté.
Pôle 5 - Chambre 7
63ca42fe9066fd7c90fc2733
19 janvier 2023
Prise en la personne de son gérant Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 443 061 841 Dont le siège social est au [Adresse 9] Élisant toutes domicile au cabinet de Me Edmond FROMANTIN [Adresse
13e chambre
625fa59e8361df277dc59a28
19 avril 2022
Juge commissaire du tribunal de commerce de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Antoine DE LA FERTE Me Elisa
20e chambre
650d319371dfcd8318201624
20 août 2023
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Elisa
1ère Chambre
64379e699477fe04f5cc67f7
12 avril 2023
ELIBAT 44 Compagnie d'assurance MONCEAU GÉNÉRALE ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT
Chambre commerciale 3-2
686df879bdbdd86396f38fd3
8 juillet 2025
cour : Ordonnance rendue le 11 Février 2025 par le Juge commissaire de [Localité 36] N° RG : 21/00042 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa
Cour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e58
16 février 2006
Madame Sylvie Y... épouse X... ... par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués - N du dossier 0541370 Rep/assistant : le cabinet CLIFFORD-CHANCE, avocats au barreau de PARIS (K.12) Madame Monique Elisa
6253c955bd3db21cbdd87f8c
Pôle 5 - Chambre 15
65af6a1cb6c6260008b53186
17 janvier 2024
Assisté de Véronique COUVET, Greffier lors des débats et de la mise à disposition ; Après avoir appelé à l'audience publique du 10 janvier 2024 : HK MANUFACTURING LTD, Société de droit irlandais Élisant
2ème Chambre
6353889c513cb5adff9437c8
21 octobre 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Elisa MONNEAU -Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2022
Chambre Etrangers/HSC
6520f697bb275d83183a3d0e
6 octobre 2023
[I] [V] né le 09 Janvier 1999 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 3] - EPSM [2] ayant pour avocat désigné Me Elisa MONNEAU, avocat
6253caf6bd3db21cbdd8c8d2
11 septembre 2008
. / Elisa Y... épouse Z..., Marie-Yvonne Z..., Jean A..., Marie-Claude B... épouse A..., Pierre Z...
6253cd17bd3db21cbdd923d6
17 mars 2015
né le 12 mars 1957 à AMNEVILLE (MOSELLE) Élisant domicile chez Me Jean-Pierre I... ... 75116 PARIS Alim Y...
Chambre civile 1-6
669a01b7bf9da27f384b0f0a
18 juillet 2024
déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Décembre 2023 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 21/00112 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.07.2024 à : Me Elisa
67932e4220da87ff5e0112c9
23 janvier 2025
transmission d'une question prioritaire de constitutionnalité Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.01.2025 à : Me Jean-Pierre TOFANI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa
65b20ed2c4cf860008dff582
24 janvier 2024
Elisant domicvile au cabinet CMS Francis Lefebvre [Adresse 4] [Localité 7] Société [B] BOGART INTERNATIONAL BV, société de droit néerlandais Elisant domicvile au cabinet CMS Francis Lefebvre [Adresse
6799c41f5331f58c9ee86e90
28 janvier 2025
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 11 Juillet 2024 par le Juge commissaire de [Localité 9] N° RG : 2024JC0038 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisa
68f864ec5d3e42c22e13b8cd
21 octobre 2025
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 13 Janvier 2025 par le Juge commissaire de [Localité 8] N° RG : 2024M06266 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisa
68105eb6f4420d4e95ca2a18
26 avril 2025
d'isolement de : Mme [D] [E] née le 23 Juillet 1977 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de Centre Hospitalier Guillaume Regnier Ayant pour conseil Me Elisa
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