Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f28
30 mars 2006
30 mars 2006
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R. 239 substitué par Me SABRINA LA MARRA, avocat au barreau de PARIS APPELANT [****************] Madame Michelle Y... 11 Grand Rue 95450 COMMENY représentée par Me Eric
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
66235ac9aec0e60008fe9937
18 avril 2024
18 avril 2024
Dunkerque, avocat constitué INTIMÉE SAS Sodilys prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6036f517cccb29903ab34fc4
24 février 2021
24 février 2021
déférée à la Cour : Jugement du 11 Juillet 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/09680 APPELANT Monsieur [D] [T] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Eric
Source officielleChambre civile 1-6
65a0f877383a880008fd095e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Juin 2022 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 21/06396 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11.01.2024 à : Me Carine TARLET
Source officielleChambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d20
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il n'est pas davantage acceptable que, pendant vos heures de travail, vous vous permettiez de regarder des films sur votre tablette.
Source officielle11e chambre
6033aa5b3f32755e6b2268f9
27 avril 2017
27 avril 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c97fcb8dca058e3e78a5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ces sommes seront versées à la Selarl Taillefer Conseil en application de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridictionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88805
6 avril 2006
6 avril 2006
FRANCAIS LE SIX AVRIL DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Colette X... épouse Y... ... 75013 PARIS comparante en personne, assistée de Me Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60346289a8937b51021738b6
14 décembre 2016
14 décembre 2016
de départage de VILLENEUVE SAINT GEORGES RG n° 12/00973 APPELANT Monsieur [F] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88273
21 mars 2006
21 mars 2006
Delisle 97410 ST PIERRE Représentant : selarl AMODE-ANDRE ROBERT-RAFFI (avocat au barreau de ST PIERRE) INTIME : Monsieur Max X... 59, boulevard du Maréchal JUIN 06800 CAGNES SUR MER Représentant : Me Eric
Source officielleChambre Sociale
616343eb88dc29ccde27f04f
27 juin 2011
27 juin 2011
barreau de VIENNE) substitué par Me GRIFFAULT (avocat au barreau de VIENNE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric
Source officielle1re chambre civile
659e45a455379800088471d3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[N] ont fait procéder à de nouveaux travaux sur la construction érigée sur la parcelle AT n° [Cadastre 3], attenante au chemin que constitue la parcelle AT n° [Cadastre 14] sur laquelle M.
Source officielle1ere Chambre
5fde8aa3b0b7f16103a061a2
26 juin 2018
26 juin 2018
Eric I..., la réalisation par la société TSE G... de prestations pour le compte du réseau Volupal, les activités de la société TSE G... avec des clients directs et indirects.
Source officielle2ème Chambre
63be63fb13ef607c90ab67af
10 janvier 2023
10 janvier 2023
barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMES : Monsieur [S] [R] [X] [W] [F] né le 29 Juillet 1958 à [Localité 6] (85) [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC
Source officielle15e chambre
63d37b5ad1bc2605de4b4db5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8853f
18 mai 2006
18 mai 2006
IMMEX 18 rue Eric Tabarly B. P. 26 29850 GOUESNOU représentée par la SCP BAZILLE J. J., GENICON P., GENICON S., avoués assistée de Me Didier LAJOUS, avocat S. A.
Source officielle1ère chambre civile B
6033f3d7efbe77a46eacfbaf
28 février 2017
28 février 2017
société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es-qualité audit [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par la SCP TACHET
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85788
27 juin 2001
27 juin 2001
COUR LORS DU DELIBERE : M Jean-Pierre MASIA, Conseiller désigné par ordonnance du Premier Président pour assurer la présidence, M Eric SENNA, Conseiller Mme Christine DEZANDRE, Conseiller GREFFIER : Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8578f
27 juin 2001
27 juin 2001
COUR LORS DU DELIBERE : M Jean-Pierre MASIA, Conseiller désigné par ordonnance du Premier Président pour assurer la présidence, M Eric SENNA, Conseiller Mme Christine DEZANDRE, Conseiller GREFFIER : Mme
Source officiellechambre sociale
6163d5b4c8005eb80ab945d4
24 février 2010
24 février 2010
Delphine BRESSY-RÄNSCH (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric
Source officiellePage 9 sur 12